Dr Emmanuelle Brichet Journées de validation Nancy 2005

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Transcription de la présentation:

Dr Emmanuelle Brichet Journées de validation Nancy 2005 VME- VLE Dr Emmanuelle Brichet Journées de validation Nancy 2005

Introduction Certaines activités professionnelles exposent le travailleur à des substances en suspension dans l’atmosphères qui peuvent être dommageables pour la santé. Pour prévenir la survenue de pathologies d’origine professionnelle dues à l’exposition à un polluant toxique, il faut réduire le plus possible cette exposition et fixer une limite à celle ci. La démarche d’évaluation des risques relève de l’employeur, elle comprend une évaluation initiale puis des mesurages périodiques portant sur des niveaux d’exposition collectifs et individuels. ( Art. L 230-2 et R 231-54-1)

Introduction On a donc défini des niveaux de concentration dans l’atmosphère de travail à ne pas dépasser : ce sont les valeurs limites d’exposition professionnelle. (VLEP) Les VLEP sont fixées par le ministère chargé du Travail qui les révisent périodiquement en fonction de l’état des connaissances. Quelques valeurs sont aussi recommandées par la Cnam. En France,contrairement à certains pays, l’application réglementaire des valeurs limites est restée limitée jusque dans les années 70.

Définition La valeur limite d’un composé chimique représente sa concentration dans l’air que peut respirer une personne pendant un temps déterminé sans risque d’altération pour sa santé, même si des modifications physiologiques réversibles sont parfois tolérées. Les valeurs limites doivent être considérées comme des objectifs minimaux, pour quelques 400 produits chimiques et sont indicatives.

Définition Elles sont établies à partir de l’exploitation d’informations relatives aux propriétés toxiques des substances. Ces informations sont tirées de l’expérience industrielle (observations isolées, enquêtes épidémiologiques) et d’études sur des animaux de laboratoire. Les valeurs obtenues visent à protéger des effets irritants, toxiques, immédiats ou à long terme, mais les travailleurs ne sont pas à l’abri d’autres effets tels les phénomènes d’allergie.

Définition VLE: valeur limite d’exposition à court terme Ce sont les valeurs plafonds mesurées sur une durée maximale de 15 minutes, en fonction de la nature du risque, des conditions de travail et des possibilités techniques de mesurage. Leur respect prévient les risques d’effets toxiques immédiats ou à court terme.

Définition VME: valeur limite de moyenne exposition Mesurées ou estimées sur la durée d’un poste de travail de 8 heures, elles sont destinées à protéger les travailleurs des effets à long terme. La VME peut être dépassée sur de courtes périodes, à condition de ne pas dépasser la VLE, lorsqu’elle existe.

Définition Dans les cas où plusieurs polluants sont présents et lorsqu’il existe des éléments scientifiques établissant que leurs effets sur l’organisme sont indépendants, il convient de les considérer séparément. Dans le cas contraire , il existe un formule de sommation des concentrations individuelles, rapportées aux valeurs limites correspondantes: C1/VLE1 +C2/VLE2 + …..Cn/VLEn < 1

Définition Effet toxique instantané: Se manifeste après ou pendant une exposition très brève par des effets aigus fonctionnels et/ou lésionnels pouvant entraîner une perte de connaissance, un coma, un arrêt cardio-respiratoire. Effet toxique immédiat: Se manifeste après une exposition de courte durée par une irritation aigue des muqueuses respiratoires ou de la peau, par une narcose engendrant une inaptitude fonctionnelle, par une atteitne cellulaire irréversible… Effet toxique à long terme: Se manifeste après des expositions prolongées, répétées pendant des semaines, voire des années par la survenue de cancers, d’effets toxiques sur la fonction de reproduction, d’atteintes du système nerveux, de réactions d’hypersensibilitée retardée

Réglementation Le ministère du travail a publié plusieurs centaines de valeurs limites; elles sont proposées à titre indicatif Dernières révisions: Plomb : depuis le 2/4/04 , la VME ne doit pas dépasser 0.1mg/m3 Poussières : à compter du 1/7/05 la VME ne doit pas dépasser 1 mg/m3 ( actuellement elle est de 5 mg/m3)

Réglementation Certains produits chimiques font l’objet de décrets spécifiques imposant des valeurs moyennes ou limites. Amiante Benzène Produits de fumigation Chlorure de vinyle Silice Plomb Poussières

Réglementation Certaines valeurs sont recommandées par la CNAM: Benzol (3,4) pyrène < 150 ng/m3 A-Phénylindole >30 mg/m3

Interprétation VME: En fonction des résultats R des mesures R < 30% de la VME : aucune action spécifique en dehors des contrôles 30% < R < VME : examen des lieux de plus forte exposition et des résultats des contrôles de ventilation; mise en place d’un programme de suivi dans le temps 70 % < R< VME : examen détaillé des lieux et mise en place d’actions correctives R > VME : mise en place rapide d’actions correctives, nouveaux mesurages jusqu’à obtention de résultats acceptables

Interprétation VLE: Le dépassement d’une VLE entraîne une situation d’urgence avec évacuation de la zone contaminée et mise en place immédiate de mesures correctives, suivie de prélèvement de contrôle

Intérêts Les valeurs limites fournissent un repère chiffré, objectif et commun, en vue d’une protection minimale de la santé . Elles font progresser la notion complexe du risque chimique, de son contrôle et de sa prévention. Elles constituent un instrument important d’évaluation des risques (nature, intensité, durée …) . Elles procurent des données communicables à l’ensemble des acteurs de prévention de l’entreprise.

Limites Difficultés pour définir ce qui peut être considéré comme un effet inacceptable d’une substance. Difficultés de rapporter à l’homme une donnée toxicologique observée chez l’animal. Pas d’intégration de la pénibilité de certains travaux dans l’établissement des VLE, modifiant parfois les caractéristiques de pénétration ou de métabolisation de certains produits. Données scientifiques se rapportant en général à des produits purs, mais non aux mélanges complexes réellement présents sur les lieux de travail.

Limites Les valeurs limites sont fixées en tenant compte de la pénétration par la voie pulmonaire, sans tenir compte des possibles voies percutanée ou orale. Une valeur limite intègre des critères scientifiques, techniques, sociaux, économiques, voire psychologiques, tous évolutifs; les valeurs limites le sont donc également. Les différents pays utilisent des processus d’évaluation et des critères d’appréciation différents, d’où des disparités de valeurs selon les pays. Pour les substances cancérogènes, il est impossible de déterminer formellement un seuil de concentration au dessous duquel le risque est inexistant

Exemples Chloroforme VME : 5ppm (25 mg/m3) VLE: 50 ppm ( 250 mg/m3) Alcool éthylique : VME : 1000 ppm ( 1900 mg/m3) VLE : 5000 ppm

Exemples Toluène : VME : 100 ppm (375 mg/m3) VLE : 150 ppm (550 mg/m3) Trichloréthylène : VME : 75 ppm (405mg/m3) VLE : 200 ppm (1080 mg/m3)