Pour une meilleure surveillance médicale des salariés intérimaires Projet expérimental septembre 2009

Aujourd’hui, un constat Missions multiples et de courte durée Multiplicité des E.U et des risques professionnels Postes de travail mal connus Rendez-vous en urgence pour satisfaire aux obligations réglementaires Redondance des visites septembre 2009

Demain, orientation vers une prestation globale et un suivi individualisé Suivi individualisé des salariés Constitution du Curriculum Laboris et traçabilité des expositions Surveillance alternée médecin et infirmière Travail de terrain pour une meilleure connaissance des risques en collaboration avec les agences de T.T et les E.U et mise en place d’actions de prévention septembre 2009

Périmètre de l’expérimentation 7 agences d’intérim : effectif 2000 salariés 50 salariés temporaires par semaine 4° trimestre 2009 début 2010 3 médecins 1 infirmier santé-travail 1 assistante santé-travail Évaluation en 2010 avant généralisation à l’ensemble du secteur de l’intérim septembre 2009

Suivi individualisé Si non : 1er rendez-vous avec le médecin Demande de rendez-vous nominatif par l’agence de T.T pour 3 emplois Le salarié a-t-il déjà un dossier santé travail ? Si non : 1er rendez-vous avec le médecin Si oui : il sera reçu par le médecin ou l’infirmière en fonction du contenu de son dossier médical Envoi d’une convocation nominative Suivi après accident de travail ou maladie (visites de pré-reprise et de reprise, orientation FASTT) septembre 2009

Constitution Curriculum Laboris et traçabilité des expositions Reconstitution du parcours professionnel à l’aide d’un questionnaire (exposition à des CMR, risques M.P.) Saisie sur dossier santé travail informatisé de ces données Suivi des expositions récentes à partir des informations du contrat de mission intérimaire transmis par les agences de T.T septembre 2009

Surveillance alternée médecin-infirmière (1) Rendez-vous avec le médecin si : 1er rendez vous et constitution du dossier santé-travail avec les antécédents médicaux. visite de reprise, de pré-reprise, à la demande du salarié … Restriction d’aptitude lors de la visite précédente ou résultats d’examen en attente. septembre 2009

Surveillance alternée médecin-infirmière (2) Sinon, rendez-vous avec l’infirmière et délivrance d’une attestation « entretien infirmier santé-travail » . Astreinte du médecin. Dans les deux cas délivrance d’un document de prévention personnalisée septembre 2009

Travail de terrain Visite des entreprises utilisatrices et des chantiers, intervention des I.P.R.P Contact et travail avec le médecin des entreprises utilisatrices (les risques spécifiques sont suivis par l’entreprise utilisatrice) Travail avec les « relais sécurité » et les responsables des ETT. Participation aux réunions du CHSCT ou aux réunions sécurité, analyse des AT. septembre 2009

Moyens et modalités Phase expérimentale fin 2009 début 2010 avec les ETT volontaires signataires de la charte. Évaluation en 2010 et intégration de modifications avant généralisation à tout le secteur du TT. Formation d’assistantes, embauche et formation d’une infirmière. Utilisation de nouveaux moyens de communication (site internet, messagerie électronique…) septembre 2009

Un projet ambitieux Elaboration du Curriculum Laboris Traçabilité des expositions (travail en collaboration avec les ETT et les EU). Conseils et prévention des risques professionnels (ordonnance de prévention, réunions sécurité…) Optimisation de la ressource médicale (travail en équipe : assistante, infirmière, IPRP, médecins) septembre 2009

Dr Sylvie BRESSON Madame Carole CHION Dr Gisèle LAYDEVANT Médecins : Directeur : Dr Sylvie BRESSON Madame Carole CHION Dr Gisèle LAYDEVANT Dr Corinne ROMERO-ORDONEZ Assistante : Dr Sabine VERRIERES Madame Doha HACHANI septembre 2009