Le facteur humain dans le Système de Management de la Sécurité Frédérique DENIS

PROGRAMME 1 - Les enjeux d’une démarche SMS 2 - Les modèles et référentiels 3 – Les exigences du modèle OHSAS 18001 4 – La prise en compte du comportement dans le SMS

1 LES ENJEUX D’UNE DEMARCHE SMS

LES ENJEUX DE LA SECURITE Enjeux Humains Enjeux juridiques Enjeux managériaux Enjeux économiques

LES ENJEUX D’UNE DEMARCHE SMS Pérenniser les actions menées Engager un processus d’amélioration continue Réduire au minimum les risques Améliorer notre image à travers une certification Donner un nouveau souffle à la démarche prévention Favoriser l’implication de l’ensemble des acteurs

AMELIORATION CONTINUE Processus de mise en valeur du système de management de la santé et de la sécurité permettant d’améliorer les performances globales concernant la santé et la sécurité au travail, en accord avec la politique de santé et de sécurité au travail de l’organisme. OHSAS 18001

SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL Partie du système de management global qui facilite le management des risques associés aux activités de l ’organisme relatifs à la santé et à la sécurité au travail. Ceci comprend l’organisation, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les processus et les moyens nécessaires pour développer, mettre en œuvre, réaliser et tenir à jour la politique de l’organisme en matière de santé et de sécurité. OHSAS 18001

UN SYSTEME DYNAMIQUE DE GESTION DES RISQUES Politique Système de management de la santé et de la sécurité Revue de Direction Contrôle et actions correctives Planification Mise en œuvre et fonctionnement

UNE ORGANISATION SECURITE COHERENTE AVEC LE CODE DU TRAVAIL Art. L. 230-2 II. - Le chef d'établissement met en oeuvre les mesures prévues au § ci-dessus sur la base des principes généraux de prévention suivants : Éviter les risques ; Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; Combattre les risques à la source ; Adapter le travail à l'homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé ; Tenir compte de l'état d'évolution de la technique ; Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ; Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment en ce qui concerne les risques liés au harcèlement moral ; Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ; Donner les instructions appropriées aux travailleurs.

UN SYSTEME COHERENT AVEC LES NORMES ISO 9001 ET ISO 14001 Parties intéressées Exigences Amélioration continue Parties intéressées Satisfaction Resp. de la direction Politique Q, S-S, E Resp. de la direction Revue de Direction Resp. de la direction Planification Mesures, analyse et amélioration Mesures et surveillance Management des ressources Réalisation du produit Mise en œuvre et réalisation

2 LES MODELES ET REFERENTIELS DE L’ENTREPRISE

LES MODELES « NORMATIF » OHSAS 18001 : 1999 dérivé de l’ ISO 14001 : 1996 (environnement) OHSAS 18001 : 1999 Modèle SM2S propre à un groupe Démarche volontaire Certification REGLEMENTAIRE SGS – Décret du 10 mai 2000 SEVESO Code du travail Décret du 5 novembre 2001 … Démarche obligatoire Sanction GUIDE D’EVALUATION SIES / DNV BS8800 Démarche volontaire État des lieux

LES MODELES ET LES REFERENTIELS OHSAS 18001 Manuel Procédures Modes opératoires Document unique Plan de prévention … SGS –SEVESO Code du travail Décret du 5 novembre 2001 … SIES, ISRS

3 LE MODELE OHSAS 18001

LES CHAPITRES Exigences générales Politique santé et sécurité au travail Planification Mise en œuvre et fonctionnement Vérification et action corrective Revue de direction

1 - LES EXIGENCES GENERALES Risques significatifs Exigences légales Evolutions entre 2 RDD Politique Confirme ou redéfini Revue de direction Objectifs et cibles Programmes Mise en oeuvre Vérification et action corrective Prévention des situations d ’urgence Maîtrise opérationnelle Maîtrise de la documentation Documentation du SMS Communication Formation Structure et responsabilité

LES EXIGENCES DE PROCEDURES Analyse des risques Veille réglementaire Procédure de formation Procédure de communication Maîtrise documentaire Maîtrise opérationnelle : Intégration aux achats Risques liés au poste de travail Risques liés à la circulation Risques liés aux travaux de maintenance Intervention des entreprises extérieures Opérations de chargement et de déchargement…. Maîtrise des situations d’urgence Maîtrise des équipements Maîtrise des non-conformités, accident… Procédures actions correctives et préventives Maîtrise des enregistrements Procédure audit … Écrire le juste nécessaire en tenant compte des risques et des compétences

2 - POLITIQUE SANTE ET SECURITE Points clés : Engagement de conformité à la réglementation Engagement d’amélioration continue Politique appropriée aux risques Cohérence avec les objectifs

2 - POLITIQUE SANTE ET SECURITE Communiquée dans l’intention de sensibiliser les employés à leurs obligations individuelles en matière de santé et de sécurité au travail. Réfléchir à l’objectif de la politique et des cibles avant de définir les moyens de communication.

Mode opératoire, maintenance… 3 - PLANIFICATION Les points de départ de la démarche : Identifier les dangers et évaluer les risques Identifier les exigences légales et autres Document unique Besoins en formation Mode opératoire, maintenance… Contrôle : audit, visite, indicateur…

3 - PLANIFICATION Objectifs SMART : à tous les niveaux et fonctions concernées Simple Mesurable Accessible Réaliste Temporel Programme de management Responsabilité Délai P.A.S À Objectifs Moyens humains Financiers… Action à engager

4 - MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT Rôles, responsabilités et autorités définis G Garant des résultats P Anime sur le terrain C Contribue

4 - MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT Personnel sensibilisé à tous les niveaux Maîtriser les activités associées aux risques significatifs Gestion des produits dangereux, habilitations… Prévenir les situations d’urgences Identification des scénarios, consignes, procédure d’alerte, plan d’urgence, exercices réguliers, POI, PPI

5 - VERIFICATION ET ACTION CORRECTIVE Suivi de la performance Evaluer la conformité à la réglementation Indicateurs Procédures de contrôle et de surveillance Liste des contrôles réglementaires Enregistrements Audit réglementaire Entretien et étalonnage des appareils de contrôle …

5 - VERIFICATION ET ACTION CORRECTIVE Accident, incident et non-conformité : Enquêter Mettre en œuvre des Actions conservatoires Analyser des causes Définir les Actions Vérifier l’efficacité

5 - VERIFICATION ET ACTION CORRECTIVE Audit Examen méthodique permettant de déterminer si les activités et les résultats associés sont conformes aux dispositions préétablies et si ces dispositions sont mises en œuvre de manière efficace et sont adéquates pour réaliser la politique et les objectifs de l’organisme. MODELE OHSAS 18001 REFERENTIEL INTERNE PRATIQUES REELLES Conforme ? Conforme ? RESULTATS Efficace ?

6 - REVUE DE DIRECTION Système approprié, suffisant, efficace Évolutions des risques et des exigences légales Résultats des audits Changement de politique, objectifs, ...

Prise en compte du comportement dans le SMS 4 Prise en compte du comportement dans le SMS

COMPORTEMENT Geste ou action objectivement observable

DIFFERENTES SITUATIONS Conscient volontaire Sans volonté consciente Réflexe

Décrire le comportement à risque Classer le comportement NON Réflexe OUI NON SAVOIR Sensibiliser Protection collective OUI NON POUVOIR Donner les moyens OUI VOULOIR NON Comprendre pour agir : RAN

PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT 1 - POLITIQUE L’homme , première valeur de l’entreprise Amélioration permanente de la sécurité et des Conditions de travail

PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT 2 - PLANIFICATION Objectifs : Réduire les risques d’accident et de Maladies professionnelles O accident lié au métier Plans d’actions Prenant en compte les attentes du personnel Suivi et information transparente

PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT 3 – MISE EN OEUVRE Mode de fonctionnement Management participatif de la sécurité Missions Chacun a son rôle à jouer Chacun peut porter un programme (#experts) Chacun peut signaler un transgressement des règles Gestion du risque Mise en place de systèmes collectifs d’évaluation Limites d’acceptabilité Consignes et procédures Etablies avec les utilisateurs Applicables à tous

PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT 3 – MISE EN OEUVRE Formation Créer, faire évoluer les compétences en sécurité Analyse d’accident Participative Recherche de causes et non de coupables Visites de sécurité A tous niveaux Pour identifier les risques Réunions sécurité Pour définir, expliquer, rappeler les bonnes pratiques

PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT 4 – VERIFICATION ET ACTION 4-1 Tableaux de bord Avoir la trace des actions menées Mesurer les conséquences des actions 4-2 Audit externe Avoir une vision impartiale de la situation Les managers doivent être exemplaires

PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT 4 – REVUE DE DIRECTION 4-3 Exploitation des données L’attitude vis à vis de la sécurité est un critère d’évaluation Revue de direction Pour s’assurer que les engagements sont tenus Pour avoir un processus d’amélioration continue

Extrait de la Circulaire du 18/04/02 En conclusion Extrait de la Circulaire du 18/04/02 « Il ne serait nullement conforme à l’esprit même de cette importante réforme que les entreprises ne voient dans ce dispositif qu’une obligation purement formelle qu’elles pourraient satisfaire en remplissant des grilles, voire des formulaires pré-établis, sans que cela soit mené dans le cadre d’une démarche effective de la prévention. »