Diffusion Nationale TOULOUSE -Mars 2006 Structure et Services « STS » Visite de lapplication Établissements privés

2 Page daccueil Type de campagne en cours sortir lapplication et revenir sur le portail. établissement de connexion. le numéro d'établissement type dannée de connexion (ici Année en cours) revenir sur la page d'accueil Pour afficher laide de la page en cours Menu dynamique, différent en fonction du contexte d'utilisation de lapplication : date de connexion année de connexion type d'établissement contexte fonctionnel profil de l'utilisateur afficher les informations réglementaires (non disponible au début de l expérimentation) DEMO

3 Lexique, quelques termes qui reviendront souvent 1.MEF: Module Elémentaire de Formation (Exemple : 6eme générale, 5eme générale, 3eme technologique, …) Une formation est définie par un descriptif et un groupe de spécialité. Les matières enseignées dans chaque formation sont décrites au travers dun programme. 2.Programme: Le contenu de chaque formation (MEF) est décrit dans un programme où sont précisés les matières à enseigner, leur modalité d'élection et leur horaire. 1.Élément de structure: C'est une division ou un groupe. Un élément de structure sera dit -mono-MEF s'il n'est rattaché qu'à un seul MEF. -multi-MEF s'il est rattaché à plusieurs MEF.

4 Lexique, quelques termes qui reviendront souvent 1.ARA: Activité à Responsabilité Académique (anciennement appelé décharge). Une ARA indique que son bénéficiaire assure une partie de son service sous une forme autre que des services en établissement (heures élèves, pondération, ARE). 2.ARE: Activité à Responsabilité Etablissement. Une ARE indique que son bénéficiaire assure une partie de son service ailleurs que devant élèves (UNSS, 1ère Chaire...). Une ARE est par définition décidée et financée par l'établissement. 1.BDA: Base de Données Académique. Ce sigle est utilisé pour désigner les ressources EPP (opposées aux ressources locales).Contient les enseignants recrutés par l'académie.

5 Lexique, quelques termes qui reviendront souvent 1.DGH: Dotation Globale Horaire. Cest le " budget " dun établissement du second degré exprimé en heures denseignement pour répondre à ses besoins dans les fonctions ENS. 2.ORS: Obligation Réglementaire de Service. L'Obligation Réglementaire de Service est l'élément de gestion qui permet de connaître le nombre d'heures poste qu'un agent doit, au titre de son affectation. Elle varie selon son corps et sa discipline de recrutement. 3.Heures poste: Nombre dheures que doit un enseignant. C'est en fonction des heures poste dans l'UAA, des ARE dans l'UAA, des ARA dans l'UAA (sur support principal), de l ORS et du service décrit dans cette même UAA que sont calculées les HSA.

6 Lexique, quelques termes qui reviendront souvent 1.UAA/UAJ: Unité Administrative d'Affectation / Unité Administrative Juridique.LUAA est l'entité de gestion qui sert aux affectations et à la gestion des moyens. LUAJ est l'entité de gestion qui sert à la gestion des élèves (Scolarité: une UAJ= une Base Elèves). La plupart des établissements sont à la fois UAA et UAJ. Une UAA dépend toujours d une UAJ. Documentation: site diffusion Sts Web-rubrique Documentation/documentation utilisateur/lexique.doc

7 Réception des nomenclatures (1/ 2) 1.Etape obligatoire: aucune fonctionnalité de STS WEB nest active sans les nomenclatures de scolarité 2.Rappel - Contenu des nomenclatures: MEF, Matières, Programme 3.Après dépôt des nomenclatures par le logiciel de gestion des élèves fichier de nomenclatures est en attente de récupération par STS WEB sur le poste de l utilisateur

8 Réception des nomenclatures (2/2 ) 1.Récupérer les nomenclatures

9 Les éléments de structure (1/3) (obligatoire) 1- Dans STS Web : Saisie des DIVISIONS (obligatoire) 2- Export de STS Web vers LGEDT (envoi des MEF, Matières et Programmes et des DIV) 3- Dans le logiciel : – remise en concordance des matières etc…. – saisie des groupes. –... Etc 4- Import dans STS Web des données saisies dans le LGEDT dont les groupes (attention pas dimport des divisions) Saisie partielle et échanges avec un logiciel de gestion de l emploi du temps (LGEDT) Saisie ou modification dans STS WEB de tous les éléments de structure (DIV + GPE)

10 Les éléments de structure (2/3) Divisions avec les liens divisions/MEF Groupe avec les liens groupes/divisions et les liens groupes/MEF (déduits) Effectifs des Divisions, des lien divisions/MEF, des Groupes, des liens divisions/groupes: effectif prévu: facultatif, saisi dans STS Web à titre informatif effectif maximum: facultatif, saisi dans STS Web à titre informatif effectif calculé: provient du logiciel de gestion des élèves, correspond au nombre réel délèves inscrits dans la structure

11 Les éléments de structure (3/3) Spécificités du privé: type de contrat et la notion de demi division 1 groupe ne peut être rattaché quà des divisions de même type de contrat possibilité de constituer des groupes hors contrat associant des élèves de divisions sous contrat seul les services rattachés à des éléments de structure sous contrat sont pris en compte dans le calcul des HSA DEMO

12 Les enseignants (1/2) 1.Ressources BDA: – affectations gérées dans la base EPP – affectations dans létablissement consultables mais non modifiables dans STS Web – individus dont les heures de services (enseignements + ARE + ARA) sont pris en compte dans le calcul des HSA

13 Les enseignants (2/2) Ressources Locales: – enseignants recrutés par létablissement – nombres dheures saisies par le chef d établissement – les services rattachés aux ressources locales ne sont pas pris en compte dans le calcul des HSA – une ressource locale ne peut pas faire dARA ni dARE Une ressource BDA peut également faire des heures de service en tant que ressource locale DEMO

14 Les Services libres (1/3) 1.Un service = 1 élément de structure (div, gpe) + modalité de cours (CG, TD…) + une matière + 1 nombre d heures + 1 enseignant 2.Un service libre = 1 service non rattaché à un enseignant Documentation: site diffusion Sts Web-rubrique Documentation/documentation utilisateur/BasculeProjetdeService.pdf

15 Les Services libres (2/3) Constitution et gestion des services libres = outil optionnel de STSWEB permettant de préparer la prochaine rentrée: en constituant automatiquement : DIV/GPE +modalité de cours +matière + nombre d heures en fonction des programmes (nomenclatures) exe 2 heures hebdomadaire de français dans les divisions rattachées à 1 MEF de 6 ème rattachements de ces services libres aux enseignants Documentation: site diffusion Sts Web-rubrique Documentation/documentation utilisateur/BasculeProjetdeService.pdf

16 Les Services libres (3/3) Quelques règles: 1.la constitution supprime les services libres précédemment créés 2.dès quun service est rattaché à un enseignant, la constitution ne peut plus être lancée 3.la gestion des services libres se fait par niveau de formation (MEFSTAT4 de TNIV) DEMO

17 Services et ARE /Gestion individuelle Sélection de lenseignant dont on souhaite gérer les services et ARE (lien cliquable) Enseignants en multi-support dans l établissement

18 Services et ARE /Gestion individuelle Informations sur laffectation dans la base EPP (consultation) Affectations dans létablissement dans lequel le chef détablissement travaille Nombre dheures pour lesquelles lenseignant est affecté dans létablissement. Si le nombre dheures de service dans létablissement est > 15h (9h+ 6h): génération de HSA Information concernant l affectation de l enseignant dans un autre établissement. Les heures de services et les HSA de l enseignant sur ce support sont gérées par le chef d établissement de cet autre établissement

19 Services et ARE /Gestion individuelle Saisie des services: description des 4 zones

20 Services et ARE /Gestion individuelle (2/6) Informations sur les services et ARE saisis dans STS H. Poste: nombre dheures que doit lenseignant dans l établissement (donnée EPP) Heures enseignées: nombre dheures de services saisi dans STS ARA: nombre dheures dactivité à responsabilité académique (donnée EPP) ARE (fait ou dû): nombre d heures dactivité à responsabilité établissement, saisi dans STS Service fait= H.enseignées+ARA+ARE (service fait) Service dû= H.postes+ARE (service dû) Ecart = Service fait-Service dû Ecart >0 HSA Ecart <0 sous service DEMO

21 Services et ARE /Gestion individuelle (3/6) Informations sur les services et ARE saisis dans STS Web pour un enseignant nayant pas droit aux HSA Motif du non-droit aux HSA Pas de contrôle sur la saisie des services. Le contrôle est réalisé lors du calcul des HSA.

22 Services et ARE /Gestion individuelle (4/6) Motifs dexcédent interdit possibles: Modalité de Service incompatible : Temps partiel ou Cessation Progressive d'Activité. Temps incomplet : Affecté pour un nombre d'HP inférieur à l'ORS Nature des supports incompatibles : ex: stagiaire IUFM Ressource locale : Ressource "purement" locale Nb ARA = Nb HP : Décharge totale

23 Services et ARE /Gestion individuelle Cas dun enseignant BDA et ressource locale les heures de services saisies pour lorigine de support ressource locale ne sont pas prises en compte dans le calcul des HSA

24 Services et ARE /Gestion individuelle Saisie d une ARE DEMO

25 Services et ARE/Rattachement 1.Rattachement ARE: (activité à responsabilité établissement) rattachement en lot dun type dARE à plusieurs enseignants 1.Rattachement Services rattachement en lot dun service libre à plusieurs enseignants (partage de service) rattachement en lot de plusieurs services à un même enseignant DEMO

26 Remise en cohérence 1.Remise en cohérence des services des enseignants par rapport aux modifications des supports d affectation et des occupations changement de support fin doccupation: ressource locale de type DIS fermeture du support: services détachés 1.Archivage des messages: Édition journal DEMO

27 Les HSA Les trois étapes: 1.Le calcul des HSA 2.La saisie des dates deffet des HSA 3.La mise en paie: mise a disposition des HSA calculées dans STS Web pour la prise en compte par la paie

28 Calcul des HSA (1/5) le brouillon En dehors dune période de campagne: le brouillon Le calcul des HSA peut être lancé mais non validé, Lédition permet de contrôler la présence de sous services, dHSA non autorisées, de surconsommation par rapport à la dotation globale

29 Calcul des HSA (2/5) En période de campagne: contrôles lors de la validation: Contrôles bloquants: –SUR CONSOMMATION: Un enseignant fait des HSA alors qu'il n'en a pas le droit –SOUS SERVICE: un enseignant ne fait pas le nombre d'heures qu'il doit faire –MOYENS CONSOMMES > BESOINS EXPRIMES: la somme des services dune des UAA est supérieure à la dotation globale (si établissements fusionnés: si un des établissements présente un cas bloquant : les HSA des 2 établissements ne peuvent pas être mises en paie)

30 Calcul des HSA (3/5) En période de campagne: contrôles lors de la validation: Contrôles non bloquants: –si des éléments de structure (auxquels sont rattachés des services induisant des HSA) ont des effectifs prévus et calculés à 0 ce contrôle sera bloquant lors de la mise en paie après la validation du calcul des HSA, la plupart des fonctionnalités sont inopérantes jusquà la mise en paie (par exe plus de modification de services)

31 Calcul des HSA (4/5) Établissement : Si fusion UAA/UAJ: Choix de l'UAA Fonction : ENS ou FIJ (si des fonctions FIJ sont présentes dans lacadémie). Dotation : dotation globale de l'établissement pour l'UAA sélectionnée (donnée EPP idem TRMD). Heures poste : C'est la somme de toutes les heures poste pour l'ensemble des disciplines de l'UAA (données issues de la base EPP ou EPP privé)

32 Calcul des HSA (5/5) HSA support : Somme de toutes les Heures Supplémentaires Année allouées à des enseignants (calculée dans STS Web). (Somme de toutes les heures enseignées dans l'UAA + les ARE) - somme de toutes les heures poste pour l'ensemble des disciplines de l'UAA. Écart TRMD : (Heures poste + HSA support) - Dotation. Cet écart doit être inférieur ou égal à 0 pour que le calcul des HSA soit valide (Calcul dans STS Web UAA par UAA) Écart TRMD UAJ : Somme des écarts TRMD des UAA de l'UAJ si fusion UAA/UAJ

33 Calcul des HSA/ Partie discipline besoin en heures pour la discipline. (donnée EPP ) somme de toutes les heures poste des enseignants exerçant cette discipline dans l'établissement. (donnée EPP) Somme de toutes les HSA des enseignants pour la discipline. (calculées dans STS Web) Calcul STS Web: Besoin - (Apport H.poste + HSA support) Le calcul de l'écart par discipline n'est pas bloquant pour la validation du calcul des HSA, sauf cumulé à toutes les disciplines de l'établissement (écart TRMD visible sous le bandeau de la partie établissement).

34 Calcul des HSA/ Partie enseignant Liste les individus EPP occupant un support dans la discipline, l'UAA et la fonction sélectionnées dans la page. Civilité, nom et prénom de l'enseignant. A noter que les individus vacataires sont exclus de cette liste. Heures poste de l'enseignant. (Donnée provenant d'EPP). Nombre d'heures d'HSA pour le support de l'enseignant. La valeur négative signale que l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu. Rappel de la discipline sélectionnée Description des évènements bloquants : Sur-cons : l'enseignant n'a pas le droit au HSA, et son nombre d'heures de service dépasse son nombre d'heures poste. Ss-serv : l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu DEMO

35 Saisie des dates deffet et des motifs des HSA 1.En campagne de rentrée –date de début au 01/09 de l année scolaire ou date de début du support d affectation (modifiable) –la date de fin est par défaut la date de fin dannée ou la date de fin du support d affectation –le motif est par défaut création DEMO

36 Saisie des dates deffet et des motifs des HSA En campagne de mise à jour –saisie de la date de début (peut être rétroactive et aller en cas daffectations successives sans interruption jusqu à la date de la première affectation dans lannée scolaire) –la date de fin est par défaut la date de fin dannée ou la date de fin du support daffectation –le motif: –changement de grade –changement de modalité de service (exe: temps complet temps partiel) –remplacement –changement de service DEMO

37 Saisie des dates deffet et des motifs des HSA En campagne de mise à jour –le motif: DEMO

38 Mise en paie des HSA (1/2) BUT: 1.Mettre à disposition de la paie les HSA calculées dans STSWEB 2.Prise en compte par la paie réalisée le soir même de la mise en paie. 3.Clôture de la campagne en cours. CONTROLES BLOQUANTS: 1.Les divisions ainsi que les liens Division/MEF ne doivent pas avoir un effectif prévu ou un effectif calculé à 0. 2.Les groupes reliés à des services affectés à des enseignants ne doivent pas avoir des effectifs prévus ou calculé à 0 3.Toutes les HSA créées lors du dernier calcul doivent avoir une date d'effet et un motif (dans le cas d'une campagne de mise à jour) DEMO

39 HSA/ Circuit de validation HSA hsaind: indice de traitement E: créé par létablissement A: type « E » traité et validé par le batch paie X: demande dannulation par létablissement x: suppression validée par le batch paie hsaval: indice de validation pour mise en paie O: hsa prise en compte par le batch paie N: hsa ne devant pas être prise en compte par le batch paie SPRM calc.hsa: indice de traitement du calcul des hsa

40 HSA/ Circuit de validation HSA hsaind: hsaval: STS: Saisie date deffet HSA hsaind: E hsaval: N STS: Calcul des hsa SPRM calc_hsa: 0 HSA hsaind: E hsaval: N SPRM calc_hsa: 1 SPRM calc_hsa: 1 STS: Validation Mise en paie HSA hsaind: E hsaval: O SPRM calc_hsa: 0 Visibilité par le batch paie

41 HSA/ Circuit de validation HSA hsaind: E hsaval: N SPRM calc_hsa: 1 Entre le calcul des HSA et la mise en paie : la plupart des fonctionnalité de STS sont inaccessibles sauf pour corriger les éléments bloquants: effectifs des éléments de structure

42 Indemnités de professeur principal Règles de saisie: 1.1 enseignant ne peut pas être professeur principal de plusieurs divisions sur la même période, une division ne peut pas avoir plusieurs professeurs principaux sur la même période. (sauf zone sensible: idem mais avec 2) 2.Seul les éléments de structure sous contrat sont concernés. 3.Pour une division donnée: tout enseignant donnant des services dans au moins 1 élément de structure (DIVISION ou GROUPE) sous contrat dans létablissement peut être professeur principal.

43 Indemnités de professeur principal 1.Saisie ou modification dune indemnité de professeur principal tout au long de l année 2.Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP (même en dehors des campagne de HSA), et le soir même de la saisie par la paie 3.Bouton "Édition" et choix "Attestation" et sélection des enseignants pour lesquels on veut imprimer l'attestation d'indemnité de professeur principal. DEMO

44 Indemnités de professeur principal Sélection de l élément de structure pour lequel on souhaite voir apparaître la liste des enseignants, parmi laquelle on sélectionnera le professeur principal Division à laquelle on ajoute un professeur principal

45 Indemnités de chef de travaux 1.Fonctionnalité accessible dans l établissement s'il y a des individus occupants des supports à la date dobservation dans la fonction CTR et dont la discipline de poste autorise l'indemnité. 2.Bouton "Édition" et choix "Attestation" et sélection des enseignants pour lesquels on veut imprimer l'attestation d'indemnité de chef de travaux taux d'indemnité chef de travaux en fonction du nombre d'élèves de l'établissement (supérieur à 1000, entre 401 et 1000 et inférieur à 400).

46 Indemnités de chef de travaux 1.Une seule indemnité de chef de travaux par enseignant. 2.Saisie ou modification d une indemnité tout au long de l année 1. Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP (même en dehors des campagne de HSA), et le soir même de la saisie par la paie DEMO

47 Indemnités de CPGE Secteur privé, seuls les enseignants donnant des services à des éléments de structure sous contrat ont droit à cette indemnité éléments de structure sous contrat ont droit à cette indemnité. CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles 1.Fonctionnalité visible que s'il y a des DIVISIONS OU DES GROUPES reliés à des MEF de niveau CPGE dans l'établissement. 2.Attribution des indemnités de CPGE aux enseignants exerçant un service à un élément de structure de type CPGE (n occupant pas un support de nature CPGE) 3.bouton "Édition" et choix "Attestation" et sélection des enseignants pour lesquels on veut imprimer l'attestation d'indemnité de CPGE. 4.Saisie ou modification dune indemnité tout au long de lannée 5. Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP (même en dehors des campagne de HSA), et le soir même de la saisie par la paie DEMO

48 Indemnités/Prise en compte par la paie au fil de leau DIE dieind: indice de traitement E: créé par létablissement A: type « E » traité et validé par le batch paie X: demande d annulation par létablissement x: suppression validée par le batch paie dietyp: type dindemnité P: professeurs principal C: CPGE T: Chef de travaux

49 Pondérations –CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles –Formations post bac Pondérations par lot des services des enseignants accessible s il y a des formations de niveau post bac ou CPGE dans l établissement (MEFSTAT4 de TMEF) DEMO

50 Bascule vers lannée en préparation BUT : 1.créer une année en préparation pour préparer la prochaine rentrée scolaire et 2.transférer certaines données de lannée en cours vers lannée en préparation QUAND accessible dès que la campagne de rentrée a été clôturée par le chef détablissement DEMO

51 Bascule vers lannée en préparation/Données basculées Au choix de lutilisateur: la structure: les divisions ou les divisions et les groupes ou aucun élément de structure les ressources locales (toutes ou aucune) les services: tous ou aucun, avec ou sans les rattachements aux professeurs et avec ou sans les pondérations les ARE: aucune ou selon un choix par rapport au type d'ARE qui étaient saisies en année en cours 1.Automatiquement les MEF les matières et les programmes Documentation: site STS Web, rubrique documentation/doc utilisateur/BasculeProjetdeService

52 Bascule vers lannée en préparation

53 Bascule vers lannée en préparation Relance de la bascule 1.possibilité de relancer plusieurs fois la bascule, tant que les nomenclatures de la prochaine année scolaire n'ont pas été réceptionnées dans STS WEB. 2.Attention: il s'agit d'un traitement de type annule et remplace. Suppression des données basculées précédemment, ou saisies directement 3.Message davertissement si des services existent dans l'année en préparation (basculés ou saisis depuis la précédente bascule) permettant d'annuler la relance de la bascule.

54 Bascule vers lannée en préparation Année davant accès en consultation Année en cours accès en consultation accès en mise à jour Bascule Année davant accès en consultation Année en cours accès en consultation accès en mise à jour Année en préparation accès en consultation accès en mise à jour

55 QUESTIONS FIN