Objectifs quantifiés de l’offre de soins COREDIM Avril 2007 Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

Réunion avec le COREDIM Objectifs Un premier échange pour Recueillir les remarques des DIM sur les OQOS (Forte mobilisation) Améliorer la compréhension des OQOS par les établissements Mieux gérer les changements à venir (périmètre des OQOS, Version PMSI…) Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais Plan Présentation Générale (COMEX,Conférence sanitaire…) Le groupe de proposition sur les OQOS La mise à jour en médecine et en chirurgie La répartition par établissement Les Soins de suites et la rééducation, réadaptation fonctionnelle et la psychiatrie Zoom sur la méthode. Recueil et échange avec les participants. Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

I/ Groupe de proposition OQOS Article 7 du SROS III Le schéma régional d’organisation et son annexe sont arrêtés pour une durée de 5 ans. Ils sont révisables à tout moment en fonction de l’évolution des besoins de la population Principes de révisions : Révision en fonction des éventuelles modifications réglementaires ultérieures Révision globale des objectifs quantifiés avant le 31 mars 2008 Révision en rythme annuel des objectifs quantifiés après le 31 mars 2008, notamment au vu de l’exécution des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens Un groupes de travail régional est missionné par l’Agence Régionale de l’Hospitalisation sur les méthodologies de calcul de ces objectifs quantifiés Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

Groupe de proposition OQOS Régional Gwen MARQUE , ARH (animateur) Christian LAHOUTE, DRASS Sabine BLANCHARD, DRASS Roger PETIT, CRAM Joël ROUYER, DRASS Valérie Friot, DDASS du Nord Luc Gindrey, DDASS du Pas-de-Calais Maud TOUSSAINT, ARH Un représentant du CHRU Un représentant FHF Un représentant FHP Un représentant FEHAP Un représentant FNCLCC Un représentant des Présidents de CME Hôpitaux généraux Un représentant des Présidents de CME Un Etablissements privés Un Etablissements publics et PSPH Un Etablissements psychiatriques Le Président de CME du CHRU Un Expert en santé publique + un groupe technique ARH Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais Objectifs du groupe de Proposition Proposer une amélioration des méthodes de calcul des OQOS en volume pour mieux prendre en compte les besoins de santé de la région Recueillir les propositions des groupes thématiques Proposer les critères permettant de comprendre la variation des OQOS (grille de suivi) Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

II / La mise à jour des OQOS de médecine et de Chirurgie Demande des conférences sanitaires Dépassement des OQOS 2010 par les volumes 2005 Exemple en médecine : La production de médecine des établissements des bassins a augmenté en moyenne de 13,3% entre 2003 et 2005 (6% 2003-2004 et 6,9% 2004-2005). La Consommation 2005 en médecine dépasse donc les OQOS 2003 : Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais Rappel de la méthode Le périmètre Arrêté du 8 juin 2005 Il précise les activités relevant du champ des OQOS par exclusion : L’obstétrique, Les séances, Les séjours aux urgences en ZTCD La chirurgie cardiaque, la néonatalogie et réanimation néonatale… Le PMSI 2005 permet un respect plus strict du champ qu’avec le PMSI 2003 Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

Rappel de la méthode : les Objectifs Estimer la consommation de soins attendue pour 2010 par zone de proximité à partir des consommations réelles observées en 2005. Proposer un volume minimum et un volume maximum de consommation par zone de proximité et par bassin de vie Tenir compte de 2 facteurs : Évolution en volume et structure de la population entre 2005 et 2010 Évolution du taux de recours aux soins en prenant en compte le recours par tranche d’age le plus élevé entre la zone de proximité, le régional et le national (rattrapage) Inspiration des travaux de Bretagne et de Rhône-Alpes Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

Méthode Définir un volume de consommation 2010 par territoire à partir des taux de recours de proximité, au niveau régional et national et de l’évolution démographique Assurer un minimum de progression pour les zones défavorisées Prise en compte des indices comparatifs de mortalités précoces et du taux de Rmistes par zone de proximité pour les zones de proximité qui n’atteignent pas une progression du volume de consommation entre 2005 et 2010 supérieur ou égal à la moyenne des taux de progression de l’ensemble des zones de proximité de la région. Passage de la consommation de la population à la production des établissement Tableau de correspondance entre les séjours consommés par une population et les lieux de consommation. Correction des fuites/attractivités Les Objectifs quantifiés de l’Offre de soins de production sont déterminés à partir d’un tableau de correspondance entre la consommation de la population par bassin et la production de séjours des établissements par bassin de vie. Pour finaliser le calcul des Objectifs quantifiés de l’offre de soin en production, sont soustraits du volume de séjours de consommation les fuites extra régional et sont ajoutés les séjours dus à l’attraction de la population résidant en dehors de la région. Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

Rappel de la méthode : Données nécessaires Données PMSI court séjour 2005 : Base régionale Base nationale Population par tranche d’âge, sexe et zone de proximité en 2005 Population par tranche d’âge, sexe pour la France métropolitaine en 2005 Population par tranche d’âge, sexe et zone de proximité en 2010 Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

Exemple du calcul, Bassin de vie « Métropole » Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais Les résultats (PMSI 2005) Médecine Variation de la consommation maximum 2010 de 633 305 (2003) à 746 488 séjours (2005) Chirurgie : Variation de la consommation Maximum 2010 de 370 003 (2003) séjours à 377 896 (2005) Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais De la consommation à la production ajustement Fuite/attractivité Exemple médecine en 2010 Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

Exemple : Tableau Consommation / Production par établissement Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

III/ La répartition par établissement Une démarche progressive de mise en place pour Assurer une continuité de fonctionnement des établissements Créer une dynamique de projets Mettre en place un ajustement en continu des OQOS Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

La répartition par établissement Un socle par établissement : Volume qui assure la continuité de l’activité en cohérence avec les autorisations actuelles (Volume actuel + évolution démographique) Un Volume de « projet » par territoire : Volume attribué aux établissements d’un même territoire pour la mise en œuvre de certaines orientations stratégiques. Un Volume de « sécurité » : Volume régional qui permet de gérer les aléas annuels des territoires Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

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Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais Calendrier Février 2007 : Information des établissements sur les volumes proposés 31 mars 2007 : Un volume minimum et un volume maximum par établissement (SOCLE) 10 Avril 2007 : Réunion COREDIM Novembre 2007 : Un Volume de « projet » par établissement en fonction des orientations stratégiques (augmentation du volume maximum). Ajustement du socle pour les volets mis à jour (SSR, Psy) Décembre 2007 : Analyse « à blanc » des dépassements et définition des règles du jeu. Mise à jour sur la base des dernières données disponibles. Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

IV/ Les soins de suites et la Rééducation, réadaptation fonctionnelle 31 mars 2007 : un volume minimum (PMSI 2004, SAE 2004,SAE 2005) et un volume maximum (impact démographique) Ajout des volumes attendus des autorisations non installées. En 2007 : Mise à jour sur la base des données 2005 et ajustement du socle. Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais V/ La Psychiatrie 31 mars 2007 : un volume minimum et un volume maximum SAE 2003 et enquête. En 2007 : Mise à jour sur la base des données SAE 2005 et enquête 2005 et ajustement du socle. Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais