Cadre législatif 2 Lois :

1 er Colloque « Habitat » du Pays de lOr Mercredi 22 mai 2013 – La Grande Motte 1.
Table ronde P2D2 – 12 septembre 2011
Plan départemental d actions pour le logement des personnes défavorisées Bilan de l'année 2009 CLU/CLT Montbrison 15 juin 2010.
Département de l Hérault Réunion du 18 mars 2013 Département de l Hérault Réunion mars 2013 Lintervention du conseil général en faveur de la rénovation.
Organisation de l’Action Sociale
La parentalité.
RENCONTRE ACCESSIBILITE 21 juin 2007 RENCONTRE ACCESSIBILITE 21 juin 2007 Croisement de l'offre et de la demande « Aménagement et cadre bâti » Aménagement.
L'écocitoyenneté et le développement durable
Les enjeux de Santé Publique dans l’habitat
Auteur du diaporama : Lucie Lavogiez (DDTM 59)
Déclinaison sur l’arrondissement de Valenciennes
La résorption de l'habitat insalubre
La Réunion 2010H Schutzenberger décence1 La décence.
Pôle national de lutte contre l'habitat indigne
La Réunion 27 sept 2010 H Schützenberger Projet loi1 Proposition dévolutions législatives.
La Réunion sept 2010H Schutzenberger1 Actualité de la lutte contre lhabitat indigne.
LA RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE
Décret n° du 10 décembre 2009 relatif à l’organisation et aux missions des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion.
La justice transitionnelle et le genre
LA MISSION GENERALE D ’INSERTION DE L’ EDUCATION NATIONALE
Anah Agence nationale de l'habitat
Son rôle sest vu renforcé dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale (2005 – 2009) 1 Statut établissement public à caractère administratif Rôle aides à
LES MODALITES DINTERVENTION FINANCIERE DE LANAH DANS LA LUTTE CONTRE LHABITAT INDIGNE Réunion régionale Midi-Pyrénées du 24 mai 2007.
Le financement de lhabitat indigne. Quelques rappels historiques : - Concourir à la production de logement locatif social - Propriétaires occupants.
Formation Politiques urbaines et locales
Classement des cours d'eau au titre de l'art. L CE
Maison Relais de Tourcoing
WHICH INTEGRATION POLICIES FOR MIGRANTS ?
21 ème RENCONTRE INTERPROFESSIONNELLE REGIONALE EN LR DREAL Languedoc Roussillon 14 juin DREAL Languedoc-Roussillon.
Le projet d’école.
Le socle commun Voulu par le législateur, son principe est arrêté par l’article 9 de la loi d’orientation du 23 avril Le socle est défini dans le.
1 Les commissions de coordination des politiques publiques de santé Article L de la Loi HPST – Titre IV Décret n° du 31 mars 2010 Décret.
Les instances et la gouvernance
LES INSTANCES A L’HOPITAL
LES CONTRATS URBAINS DE COHÉSION SOCIALE CUCS. Un dispositif de la politique de la ville Les Contrats de ville étant arrivés à échéance au 31.
JPA 44 Rue des Renands Nantes Le comité départemental de la Jpa et Conseil Général de Loire Atlantique sengagent en 2008 LOPERATION 2008 « PREMIERS.
Centre Local d’Information et de Coordination
Le Plan Pluriannuel Régional de Développement Forestier
Intervention de Delphine Agier
REUNION Instruction accessibilité ERP Rouen, le 4 octobre 2011 Les commissions communales et intercommunales pour l'accessibilité des personnes handicapées.
La Lutte contre lHabitat Indigne DRE / Division Habitat Réunion LHI du 24 mai LA LUTTE CONTRE LHABITAT INDIGNE réunion régionale 24 mai 2007.
Réunion du 16 octobre 2013 Bienvenue à toutes et tous Région PICARDIE.
1 « L ’ACCES AU LOGEMENT DES POPULATIONS EN DIFFICULTE » Xavier DUPONT Directeur Départemental deAffaires Sanitaires et Sociales de la Sarthe  PRAGUE.
La gouvernance logement dans la métropole parisienne Premiers éléments de réflexion Ville de Paris à partir du rapport Caffet Commission Paris Métropole.
PRESENTATION DE LA DEUXIEME RENCONTRE CLE MONTPELLIER LOGEMENT: « Propriétaire, comment louer votre logement en toute sérénité ou le rénover durablement.
1 Denis Hochedez Sous-Directeur Responsable du Département logement, vie sociale et solidaritésCNAF.
Loi du 5 mars 2007 instituant le DALOLoi du 5 mars 2007 instituant le DALO Ce texte est principalement consacré au logement des plus.
Droit Au Logement Opposable
Bilan 2007 – CLU du Gier-Pilat Aides FLU 2007 par rapport aux ménages (RGP 99) - Plus de habitants, ménages, - 44 Communes. Des disparités.
Présentation au Comité Régional de l’Habitat
Un logement pour tous Plan départemental d’actions pour le logement des personnes défavorisées.
Plan départemental d’ actions pour le logement des personnes défavorisées Bilan des actions 2007.
Plan départemental d’ actions pour le logement des personnes défavorisées Bilan des actions 2007.
Le cadre de la mise en place des CCAPEX
Commission Permanente du 18/02/2011 Commission Permanente du Conseil Régional Séance publique Vendredi 18 février 2011.
Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles d'Indre et Loire CRI du 22 sept 2011 Direction départementale des Territoires 1.
Bilan 2007 – CLU de l’Ondaine Aides FLU 2007 par rapport aux ménages (RGP 99) - Plus de habitants, ménages, - 7 Communes. Un territoire.
Lutte contre l’Habitat Indigne
1 Le Département de Seine Maritime et le Fonds de Solidarité Logement.
H Schutzenberger rapport Letchimy
Le rôle des départements sur le problème d’accès à l’eau, et l’aide apportée dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement Augustin ROSSI Chargé.
Journée Transfrontalière 29 Janvier 2015 PRDS 66.
Sept 2010H Schutzenberger observatoire1 L’observatoire nominatif départemental de l’habitat indigne.
DEVENIR PROPRIETAIRE EN DEUX TEMPS Un outil: le PASS-FONCIER ®
Novembre * Vous informer très précisément sur le projet * Répondre à vos questions.
Contrat de Ville : Réunion du mercredi 4 novembre 2015
FEMMES ET INEGALITES ENVIRONNEMENTALES Pierrette Crosemarie Conseillère au CESE 6 novembre
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT De l’agglomération chalonnaise.
Mardi 23 octobre 2007 Soutenir les publics spécifiques.