MAJ LE 28/11/2007 CNE D SIMON. Les Effectifs armée de Terre Les fonctionnaires (12 892) - statut fonction publique de l état Les ouvriers de l état.

La notation du personnel
28/09/2011Académie de la Martinique Vie de l'élève Cf. BOEN numéro spécial n° 6 du 25 aout 2011 décret La réforme des procédures disciplinaires.
Les pouvoirs de l’employeur
DROIT DU TRAVAIL. LE SERVICE PUBLIC HOSPITALIER Définition Ses grands principes Les établissements participant au SPH.
Sanctions : Principes généraux
COMITE D’ ENTREPRISE L’exemple d’ E.D.F..
Les bénéficiaires de laction sociale en faveur des personnels du ministère de léducation nationale, de lenseignement supérieur et de la recherche.
Les formation du SNPTAS-CGT
Position Normale d'Activité (PNA) et réorientation professionnelle
Vote électronique par internet, du 13 au 20 octobre 2011 Le nouveau cadre des élections professionnelles Présentation aux électeurs.
La formation du personnel civil
DRH57 LES PERSONNELS CIVILS DU MINDEF MAJ LE 15/11/2007 CNE D SIMON.
L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL À LA DGFIP
ARTS-SCIENCES-LETTRES
Procédures d’avancement du
LA DISCIPLINE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Après avis de la C.A.P (Commission Administrative Paritaire) Exemple *éligibles sous réserve de réunir les conditions déchelon et dancienneté définies.
Personne désirant sinscrire au chômage Administration communale Inscription au chômage Pour sinscrire au chômage, la personne doit se présenter à lAdministration.
DISCIPLINE, DROITS ET DEVOIRS DU MILITAIRE
LE CONSEIL DE PRUD’HOMMES
SYNDICAT TUNISIEN DES MEDECINS LIBERAUX
Dialogue social Accord du 26 avril 2011
ETRE CANDIDAT A LA CAP.
Orientation et affectation à lissue de la 3 e Samedi 2 février 2013.
LES ELECTIONS Formation du 10 FEVRIER LES ELECTIONS – 1ère partie Les conditions dinscription sur la liste électorale.
La commission communale des impôts directs locaux
C.N.A.D COMMISSION NATIONALE D’AVANCEMENT ET DE DISCIPLINE
Réunion Elections professionnelles 3 décembre 2013
Les Moyens du DP UN LOCAL (L424.2) (L2315-6, -7) Facile daccès pour se réunir librement. Lemployeur doit veiller à ce que lexercice des fonctions des délégués.
Le calendrier de l'orientation en classe de 3ème L'année de 3ème → Année d'un choix important engageant les années suivantes : - Voie générale et technologique.
Questions et discussions
Elections professionnelles 2011 Fonction Publique Hospitalière Fédération SUD santé sociaux Syndicat SUD CHU de Rouen.
Tableaux d'avancement 2011 Catégories C et B de AATP 1 à AAPTP2 de AAPTP2 à AAPTP1 DE C2 à C1 de C1 à CP Comment l'arbitraire de la notation déclasse les.
Association des Maires de Maine-et-Loire
LE CALENDRIER ANNUEL DE LA D.P.A.E. Outil prévisionnel : - facteur de lisibilité - aide à l’anticipation - source d’information.
LES INSTANCES PARITAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Les représentants des parents d'élèves
Centre de Gestion du Jura Fonction Publique Territoriale
Elections professionnelles 2014 Fonction Publique Hospitalière
Elections professionnelles décembre Les prochaines élections professionnelles au sein de la fonction publique auront lieu le jeudi 4 décembre 2014.
PUNITIONS SCOLAIRES ET SANCTIONS DISCIPLINAIRES
Je peux éventuellement être appelé à voter pour un ou plusieurs CT facultatif(s), par exemple un CT spécial de service. Mes votes aux CT permettent également.
LES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DANS L’ÉDUCATION NATIONALE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET LA RECHERCHE Document réalisé par Marie-Hélène Piquemal Questions.
Le personnel civil de la Defense 2010
STATUT DES PERSONNELS CIVILS
Elections professionnelles Fonction Publique Hospitalière Fédération SUD santé sociaux 2007 Syndicat SUD CHU de Rouen.
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’ARIEGE
MÉDAILLE D’HONNEUR RÉGIONALE, DÉPARTEMENTALE ET COMMUNALE
l'inspection des personnels et les entretiens professionnels
Garanties juridiques Constat de problèmes:  Actuellement, situation d’insécurité juridique  Dysfonctionnement de l’administration Nos propositions: 
Elections professionnelles Jeudi 6 novembre 2008 Réunion d’information syndicale J.
LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE
1 Elections professionnelles 2014 Réunion organisations syndicales 27 mars 2014 Bureau du statut général et du dialogue social SE1.
LE CALENDRIER ANNUEL DE LA D.P.A.E. Outil prévisionnel : - facteur de lisibilité - aide à l’anticipation - source d’information.
Le 20 octobre 2011 ont lieu les élections pour le renouvellement des Commissions Administratives Paritaires Locales et Départementales et des Comités Techniques.
JOURNEE D’ACCUEIL DES ENTRANTS DR15 SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES Catherine TREMOULET Laurence GIMENEZ Journées d'accueil des entrants DR et.
La gestion du reclassement pour inaptitude des agents de la FPH
Présentation Le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale
Le conseil de discipline Est un organe disciplinaire administratif, pas une juridiction Se réunit à l’initiative du chef d ’établissement A un caractère.
ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 27 NOVEMBRE AU 4 DECEMBRE 2014.
1 VALIDATION DES ACQUIS DE L’EXPERIENCE TABLEAU DE BORD 2007 Comité Régional de Pilotage et d’Animation 17 décembre 2008.
UE 71 Tronc commun le professeur dans son école / son établissement / système éducatif Ethique et déontologie. Droits et devoirs du fonctionnaire. Responsabilité.
ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2014 INSTANCES CONSULTATIVES POURQUOI ? POURQUOI ? COMMENT ? SUD Conseil Général 30.
Médecine légale Dr Manaouil
MIOMCT/SG/DRH1 Présentation de la réorganisation de la fonction « ressources humaines » en préfecture au 1 er janvier 2010.
______________________________________________ Comité DU 28 Janvier 2013 Application du Nouvel Espace Statutaire (NES) F.GAUDY.
Réforme des procédures disciplinaires
DISCIPLINE ET PROCEDURES DISCIPLINAIRES Décrets et du 24/06/2011 Circulaires et Du 01/08/2011.
L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL (Art 76 Loi du 26 Janvier 1984 et Décret 2014 – 1526 du 16 décembre 2014 relatif à l’appréciation de la valeur professionnelle.