Conduite automobile et Epilepsie Carcassonne le 12 juin 2010 Conduite automobile et Epilepsie Arielle CRESPEL Montpellier Merci à Hervé Vespignani et à Alain Dômont EPIROUTE

Aptitude à la conduite automobile Maîtrise technique apprentissage amélioration avec la pratique mais se dégrade au fil du temps Aspect social respect du code de la route Aspect médical tout médecin doit vérifier l’absence de contre indication et a un devoir d’information sur la législation

Arrêté du 21/12/2005 (JO du 28/12/05) Abroge l’arrêté de 1997 Donne la liste des pathologies des affections incompatibles avec la conduite Cardiologique, ophtalmologique, ORL, pneumologie, neurologie, psychiatrie, addictologie, appareil locomoteur, pathologies métaboliques Affections qui peuvent donner lieux à une autorisation temporaire Autorisation délivrée par le Préfet après avis de la Commission médicale départementale des permis de conduire

Médecin de soins N’a pas à se prononcer sur l’aptitude, Seule la commission peut le faire Peut remettre à son patient un courrier donnant les éléments médicaux concernant la pathologie Ne peut pas être à la fois le médecin de soins et le médecin de la commission ou le médecin expert

Médecin de soins Communication possible entre les médecins via le patient Le médecin de la Commission peut demander des précisions au médecin traitant et/ou à un médecin expert auprès de la préfecture Si demande d’aptitude émanant d’une assurance renvoyer sur la commission

Médecin de soins A une responsabilité d’information Obligation donnée par la loi du 04 mars 2002 Nul n’est censé ignorer la loi La responsabilité du médecin peut être engagée si n’a pas donné les informations Patients, victimes, tiers, ayant droits

Le patient a aussi une responsabilité Devoir d’autoévaluation Respecter les règles élémentaires données par les médias Par rapport aux informations concernant sa maladie (sous réserve de compréhension) Négligence : responsabilité engagée

Petits Rappels GROUPE LEGER A : motocyclette avec ou sans side-car B : véhicule < 3,5 tonnes de max 8 places E ( B ) : véhicule B + remorque > 750 kg si remorque > véhicule vide si les 2 > 3,5 tonnes GROUPE LOURD C : véhicule > 3,5 tonnes D : transport en commun de plus de 8 places assises ou + de 8 personnes E ( C ) : véhicule C + remorque > à 3,5 tonnes E ( D ) : catégorie D + remorque > 750 kg

Cas particuliers Sont assimilé permis C Sont assimilés permis B moniteur autoécole (sauf ceux de catégorie B ayant) Chauffeur de taxis, de voitures de remise, ambulancier, Chauffeurs de ramassage scolaire et de transport public Sont assimilés permis B Les moniteurs d’autoécole cat B ayant obtenu leur autorisation avant le 01/07/81 Les chauffeurs cat B salariés en exercice avant le 06/07/1972

Epilepsie GROUPE LEGER 1997 : incompatibilité sauf avis spécialisé 2005 : compatibilité temporaire d’un an en fonction de l’avis neurologique

Epilepsie GROUPE LOURD 1997 : incompatibilité 2005 : incompatibilité si épilepsie active Si ATDC d’épilepsie compatibilité temporaire d’un an après avis d’un neurologue agréé Avis spécialisé Juger des autres risques additionnels liés à la consduite poids lourd

Textes Européens JO CE n°L237/22 Groupe léger : Après avis spécialisé (pas de crise depuis 2 ans) Groupe lourd : Permis ni délivré ni renouvelé à tout candidat ou conducteur présentant ou susceptible de présenter des crises d’épilepsie ou d’autres perturbations brutales de l’état de conscience

Autres pays Canada : Crise unique : 3 mois Epilepsie : 12 mois Chirurie épilepsie : 12 mois Changement de traitement : 3 mois Pour le groupe lourd : 5 à 10 ans sans traitement (une crise ou ATCD)

Autres pays Grande Bretagne : Crise unique : 12 mois Épilepsie : 7 ans Groupe lourd : 10 ans sans traitement

Autres pays Australie : Crise isolée : 3 à 6 mois Épilepsie débutante 3 à 6 mois Epilepsie : 2 ans sans crise Rechute : 3 mois Manque traitement : 1 mois Crise avec accident : 12 mois Chirurgie : 12 mois Lors de l’arrrêt et 3 mois après l’arrêt du traitement

Autres pays Etats Unis Dépend selon les états : Rien : 10 états 3 mois : 10 états 6 mois : 17 états 12 mois : 11 états 24 mois : 1 état 3,6 ou 12 : 1 état 6 ou 12 mois : 1 état

Rapport du Bureau international de l’épilepsie 1995 Taux d’accident des patients épileptique : entre 0,5 à 2,56, estimé à 1,33 Correspond à un « surrisque » de 33 % Variation naturelle acceptable : 0,8 à 1,6 L’épilepsie responsable d’un accident dans 0,001 à 1% des cas Accidents : dommage corporel : 12 % Hospitalisation : 3 % Fatal : 0,5 % Risque d’accident annuel 10 % et 0,25 % lié à une crise

Rapport du Bureau international de l’épilepsie 1995 Beaussart 1995 45 % des patients épileptiques ont leur permis, la mojorité conduit Crises au volant : Environ 50 % (41 à 54 %) entraîne un accident Ont moins d’accident non liés aux crises que les autres conducteurs

Rapport du Bureau international de l’épilepsie 1995 Plus la fréquence des crises est élevée moins les patients conduisent mais : 7 % conduisent avec une fréquence de 1/J 16 % conduisent avec une fréquence de 1/sem 13 % conduisent avec une fréquence de 1/mois 28 % conduisent avec une fréquence de 1/an 26 % conduisent avec une fréquence de moins d’1 par an Gastaut 1987

Rapport du Bureau international de l’épilepsie 1995 Suivant les études les accidents sont : Plus graves (Gastaut 1987, Taylor Chadwick 1996) Moins graves (Van der Lugt 1975) Gastaut Taylor RAS 80% 84,5 % Léger 5 % 10 % Sérieux 13 % 5 % Mortel 3 % 0,4 % Les accidents surviennent plutôt sur véhicule seul ou contre un objet non mobile

Rapport du Bureau international de l’épilepsie 1995 Epilepsie cause la plus importante des pathologies entrainant un accident AVC : 8% Cardiaque : 9% Diabète 17 % Epilepsie 37 % Dans 15 à 20 % des cas il s’agit d’une première crise

Causes accidents mortels (Sheth 2004) Etats Unis 1995-97 Crises : 0,2 % Diabètes 0,3 % Pathologies cardio-vasculaires 4,1 % Jeunes 24% Alcool 31 % Autres 40, 4 %

Krauss et al 1999 Etude de 61 patients avec un accident sur crise 18% : première crise 34 % de blessure sur lui même 18 % blessure autre passager ou autre conducteur 4 % de décès 82 % dégats matériels

Diminution du risque d’accident Plus de 12 mois sans crise Patient avec une aura Suffisamment longue Conducteur ayant eu peu d’accident autre que par l’épilepsie Patient en réduction ou arrêt du traitement ou changement

Plus de risque d’avoir un accident sur crise Si a déjà eu un accident due à une crise au volant Si a oubli la dose de traitement avant la conduite 20 % Mauvaise compliance Fréquence de crise élevée

Risque de récurrence des crises Dépend : Syndrome épileptique Début épilepsie ou épilepsie active Réponse au traitement Anomalies EEG Observance du traitement Hygiène de vie

Probablité d’avoir une crise l’année suivant un crise Epilepsie traitée un an : 62 % 2 ans : 18 % 4 ans : 9 % Hors traitement Immédiatement : 10 % EEG normal 3 mois 6 % 6 mois 4 % Anomalies EEG : 45 % 6 mois : 24 % Arrêt traitement À un an sans crise : 95 % À 3 ans sans crise : 31 % À 5 ans sans crise : 22 %

Face à un patient que faire ? L’informer Empêcher les orientations incompatibles Lui faire comprendre qu’il a intérêt d’être dans la légalité La loi le protège dans les 2 sens On ne conduit pas avec une épilepsie active….

Arrêté 21/12/2005 GROUPE LOURD incompatibilité si épilepsie active Si ATDC d’épilepsie compatibilité temporaire d’un an après avis d’un neurologue agréé Avis spécialisé Juger des autres risques additionnels liés à la consduite poids lourd GROUPE LEGER compatibilité temporaire d’un an en fonction de l’avis neurologique

Ce qui apparaît raisonnable Groupe léger : Au moins 6 mois sans conduire après une première crise Au moins 6 mois à 1 an pour l’équilibration d’une épilepsie nouvellement diagnostiquée Rechute avec réadaptation de traitement : au moins 3 mois sans conduire Après une chirurgie de l’épilepsie : au moins 6 mois à un an

Ce qui apparaît raisonnable Groupe lourd : Première crise ou ATCD : 3 ans sans crise, sans traitement avec un EEG normal Epilepsie active : NON…. Réglementation européenne : Permis ni délivré ni renouvelé à tout candidat ou conducteur présentant ou susceptible de présenter des crises d’épilepsie ou d’autres perturbations brutales de l’état de conscience

A faire Ne pas donner d’aptitude à la place de la commission, toujours renvoyer vers elle Informer néanmoins le patient des choses Discuter avec des collègue les cas difficiles Se former +++++ : EPIROUTE