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Les personnels et les missions Jacques VIEILLARD - formation examen emploi Arnaud MUNOZ - formation examen emploi Caroline DESMET - formation examen emploi Jean-Luc LE GALL - vie fédérale - CNDS Peggy PROVOST - vie fédérale - accompagnement éducatif – insertion par le sport Laurent FREUND - vie fédérale - équipement – plan sport emploi Alain NEGRE - vie fédérale -politiques éducatives Aurélia DON - recensement - femme et sport Julie HUBERSON - sport de nature Nicolas RIFAUT - sport et handicap Eric DARY - réglementation - protection de l’usager Fabrice DUGNAT - réglementation - protection de l’usager
Centre National pour le Développement du Sport
Bilan de la Campagne 2007
Eléments fondamentaux Qualité et cohérence des projets. Concertation avec le mouvement sportif.
Associations éligibles Clubs ou sections comités total Agréées 1499 70 1569 Dossiers déposés 652 43,5% 57 81,5 % 709 Dossiers rejetés 11 1 12 Dossiers instruits 641 56 697
Propositions de la commission Au 15 mai fin de campagne Thématiques montant % objectifs Actions prio 876 233€ 46,63% 873 333€ 46,47% 43% Formation 162 850€ 8,67% 11% Emploi 159 500€ 8,49% 305 000€ 16,23% 16% Autres 543 010€ 28,90% 537 999€ 28,63% 30% total 1 741 593€ 92,67% 1 879 182€ 100,00% 100% Dotation 2007 solde 137 589€ 0€
Campagne 2008
Évolution de la part territoriale 2 087 108 € 1 879 182 € 1 803 307 €
CNDS 2008 Répartition des 266 M€ de recettes PNDS National 56,4 M€ Soutien aux activités périscolaires régional 130,2 M€ Part territoriale de base PNDS 118,5 M€ 11,7 M€ équipement 79,4 M€ niveau local 12 M€ Niv national 67,4 M€ périscolaire quartiers 8,3 M€ 3,7 M€ 20 M€ 299 608 € équipement Part territoriale 1 742 846 € sco + 799 737 € Qu 1 787 500 €
P.N.D.S Activités sportives périscolaires dans le cadre de l’accompagnement éducatif. Permettre aux associations sportives (scolaires ou non) d’intervenir en temps périscolaire dans les collèges. Pour une séance hebdomadaire de 2 heures pendant un semestre (18 semaines). Aide maximale de 950 €. Concerne l’éducation prioritaire pour l’année scolaire 2007/2008. L’ensemble des collèges en 2008/2009. 299 608 €
PART TERRITORIALE Bénéficiaires : les associations agréées. Les priorités : Les jeunes scolarisés. Les habitants des quartiers en difficulté. Les populations et les territoires visés : Les thématiques : Montant minimal de subvention = 450 € Maximum de 2 actions par clubs (si une sur les publics cibles). Des objectifs quantitatifs. Proposition de calendrier.
Les populations et les territoires visés Les jeunes scolarisés. Les habitants des quartiers en difficulté. Les personnes handicapées. Les seniors. Les aides « tout public ».
Les thématiques Pratiques féminines et accès des femmes aux responsabilités. Lutte contre la violence et les incivilités. Santé et prévention du dopage. Pratiques familiales. Accès au sport de haut niveau. Développement durable. Sport et nature. Evénements sportifs locaux. Développement de la pratique dans les clubs.
Objectifs quantitatifs Part territoriale totale PNDS Accompagnement éducatif Part territoriale de base 130,2 M€ 118,5 M€ 11,7 M€ 35% au minimum de la part territoriale totale sur la pratique des jeunes scolarisés ainsi que des habitants des quartiers en difficulté. 45,6 M€ 33,9 M€ 11,7 M€ 28,6 % C’est donc près de 30 % de la part de base qui devront être consacrés à ces deux populations prioritaires.
EQUIPEMENT Procédure Périscolaire Quartiers Accueil des collégiens de 16h à 18h. Equipements ouverts à la pratique sportive associative après l’enseignement scolaire. Subventions comprises entre 4 500 et 80 000 €. Financement de 20 à 50 %. Procédure Dossier déposé au Délégué Départemental. Information au Co-Président. Avis de la Commission Dept. Transmission au Délégué Régional. Avis de la Commission Régionale. Attribution. 1 742 846 € pour l’IDF Quartiers Pratique sportive dans les quartiers en difficulté en particulier les Zones Franches Urbaines. Critères de subventionnement identiques aux précédents. 799 737 € pour l’IDF
25 établissements soit 5 à 6 modules par collège Financement de l’accompagnement éducatif sur l’année scolaire 2007 / 2008 Septembre à décembre 2008 Janvier à juin 2008 2008 équipement 8,3 M€ 2,5 M€ Le complément Région IDF 1 742 846 € 524 953 € PNDS 11,7 M€ 5 M€ Le complément Essonne 299 608 € 128 037 € Collèges en éducation prioritaire 25 établissements soit 5 à 6 modules par collège Tous les collèges
Calendrier de campagne Retour des dossiers concertation Concertation avec l’IA Envoi liste de subvention au CNDS information Commission finale accompagnement éducatif Commission intermédiare accompagement éducatif Commission départementale Commission départementale
CONTACTS Accompagnement éducatif Jean-Luc LEGALL 01 60 91 41 31 jean-luc.le-gall@jeunesse-sports.gouv.fr Alain NEGRE 01 60 91 41 35 alain.negre@jeunesse-sports.gouv.fr Accompagnement éducatif Peggy PROVOST 01 60 91 41 36 Peggy.provost@jeunesse-sports.gouv.fr dd091@jeunesse-sports.gouv.fr
Adresse du site DDJS 91 http://www.ile-de-france.jeunesse-sports.gouv.fr/essonne
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