SAGE – Contrat de rivière du bassin de l’Ouche et de ses affluents Comité technique du 28 MARS 2008

Ordre du jour Etat des lieux structuration et élaboration du document structuration et élaboration du document Forme du document Forme du document État d’avancement État d’avancement Études en cours Études en cours Retours d’informations Retours d’informations Discussions Discussions Échéances Échéances Conclusion Conclusion

Forme du document Rapport Rapport Présentation par thème Présentation par thème Atlas cartographique Atlas cartographique Inventaire bibliographique Inventaire bibliographique État d’avancement État d’avancement Document transmis par mail le 25/03/2008 Document transmis par mail le 25/03/2008 Manques apparents: données quantitatives (canal de bourgogne, hydrogéologie…), données « industriels »… Manques apparents: données quantitatives (canal de bourgogne, hydrogéologie…), données « industriels »… Atlas cartographique: en cours de construction, la liste des cartes à produire est transmises à l’ensemble des membres du Comité technique. Atlas cartographique: en cours de construction, la liste des cartes à produire est transmises à l’ensemble des membres du Comité technique. Inventaire bibliographique: Inventaire bibliographique: Version tableau actualisable Version tableau actualisable Premiers retours: FREDON, DDAF. Premiers retours: FREDON, DDAF.

État des lieux de la qualité des eaux de l’Ouche ( ) État des lieux de la qualité des eaux de l’Ouche ( ) Écoulements pluviaux sur les communes urbaines du Suzon (Talant, Daix, Fontaine ) Écoulements pluviaux sur les communes urbaines du Suzon (Talant, Daix, Fontaine ) Plan de gestion des ouvrages hydrauliques (2006) Plan de gestion des ouvrages hydrauliques (2006) Enquête « AEP » (2006) en cours Enquête « AEP » (2006) en cours Suivi des pesticides (FREDON – 2007) Suivi des pesticides (FREDON – 2007) À compléter …… À compléter …… Études récentes

Études en cours Bilan hydrologique global (SMEABOA) Bilan hydrologique global (SMEABOA) Bilan hydrologique naturel global (entrée/sortie), répartition par milieux (eaux de surfaces, eaux souterraines), Bilan hydrologique naturel global (entrée/sortie), répartition par milieux (eaux de surfaces, eaux souterraines), Bilan de la consommation d’eau sur le bassin, par usages, étude des restitutions, pertes, exportations…, Bilan de la consommation d’eau sur le bassin, par usages, étude des restitutions, pertes, exportations…, Synthèse des débits caractéristiques d’étiage des cours d’eau (historique, critères de détermination…), Synthèse des débits caractéristiques d’étiage des cours d’eau (historique, critères de détermination…), Diagnostic (corrélation entre augmentation des prélèvements et diminution des débits d’étiage, synoptique des lames d’eau par profils…), Diagnostic (corrélation entre augmentation des prélèvements et diminution des débits d’étiage, synoptique des lames d’eau par profils…), Propositions (révision des débits minimum de référence ?) Propositions (révision des débits minimum de référence ?)

Études en cours Milieux naturels, écosystèmes aquatiques et milieux humides annexes (SMEABOA) Milieux naturels, écosystèmes aquatiques et milieux humides annexes (SMEABOA) Typologie des cours d’eau (cours principal et affluents), par secteurs ou tronçon homogènes, lit mineur, berges, lit majeur, Typologie des cours d’eau (cours principal et affluents), par secteurs ou tronçon homogènes, lit mineur, berges, lit majeur, Occupation des sols, Occupation des sols, Inventaire floristique et faunistique sur le corridor fluvial, Inventaire floristique et faunistique sur le corridor fluvial, Diagnostic des écosystèmes aquatiques et des habitats, Diagnostic des écosystèmes aquatiques et des habitats, Inventaire des ZNIEFF, ZICO, Natura 2000, arrêtés de biotope, … Inventaire des ZNIEFF, ZICO, Natura 2000, arrêtés de biotope, … L’étude est conduite en interne. Les données bibliographiques et issues de l’enquête auprès des services sont complétées par un inventaire de terrain. Un parcours systématique du réseau et un relevé des milieux est effectué selon le cahier des charges établi. L’étude est conduite sur un délai prévisionnel de 6 mois (engagée depuis 1 mois).

Études en projet Étude APRR Étude APRR Le planning élaboré avec le bureau d'étude est le suivant : - analyse des équipements existants et impact potentiel qualitatif >>> fin avril - analyse des équipements existants et impact potentiel qualitatif >>> fin avril - analyse des situations accidentelles potentielles et des moyens d'action >>> juin - analyse des situations accidentelles potentielles et des moyens d'action >>> juin - prise en compte des impacts pouvant être associés à l'activité d'exploitation (viabilité hivernale, entretien des dépendances vertes) >>> septembre - prise en compte des impacts pouvant être associés à l'activité d'exploitation (viabilité hivernale, entretien des dépendances vertes) >>> septembre - rendu d'un rapport final d'état des lieux prévu pour septembre. - rendu d'un rapport final d'état des lieux prévu pour septembre. Cette étude permettra une mise à jour des observations réalisées au cours de l’étude globale de 1996 qui nécessitait une évaluation qualitative plus poussée et complétera les données déjà transmises (ouvrages anti-pollution, points de rejets).

Études en projet Bilan hydraulique agricole (SMEABOA- DDAF- Chambre d’Agriculture) Cette étude a été envisagée antérieurement à la mise en place du comité de pilotage « Gestion de l’eau » de la Chambre d’Agriculture. Suite à la présentation faite par la Chambre le 13 mars, il apparaît qu’une réflexion soit engagée en matière d’irrigation suite à la fermeture de la sucrerie d’Aiserey et donc une reconversion des précédentes cultures de betteraves. La démarche d’orientation du choix des cultures se faisant alors en fonction de la ressource disponible pour l’irrigation. La stagiaire du SMEABOA prendra donc l’attache de la Chambre d’agriculture et de la DDAF dans le cadre de l’état des lieux « hydraulique agricole - irrigation ».

Restauration des champs d’inondation – Protection rapprochée des lieux habités Bilan du fonctionnement actuel de l’Ouche aval Bilan du fonctionnement actuel de l’Ouche aval Problématiques et enjeux socio-économiques Problématiques et enjeux socio-économiques Potentialités et perspectives de la restauration des champs d’inondation Potentialités et perspectives de la restauration des champs d’inondation Surfaces submersibles Surfaces submersibles Modélisation des écoulements (hauteur d’eau, vitesse d’écoulement, temps de séjour....) Modélisation des écoulements (hauteur d’eau, vitesse d’écoulement, temps de séjour....) Impacts Impacts Mesures compensatoires (protection rapprochées des lieux habités) Mesures compensatoires (protection rapprochées des lieux habités) Dimensionnement Dimensionnement Coûts Coûts Restauration des milieux aquatiques (perspectives DCE) Restauration des milieux aquatiques (perspectives DCE) Evaluation du temps de restauration des milieux Evaluation du temps de restauration des milieux Evaluation des limites de la démarche Evaluation des limites de la démarche Priorités et calendrier opérationnel Priorités et calendrier opérationnel Études en projet

Suite à la première réunion du Comité technique (22/02/08), une trame de l’état des lieux a été réalisée ainsi qu’une modification de la présentation de l’inventaire bibliographique. A ce jour, les retours concernent: L’urbanisme (Grand Dijon, SCOT) L’urbanisme (Grand Dijon, SCOT) La ressource (DIREN, DDASS, SAUR, Véolia, SMD, CG 21) La ressource (DIREN, DDASS, SAUR, Véolia, SMD, CG 21) L’inventaire bibliographique (DDAF, FREDON) L’inventaire bibliographique (DDAF, FREDON) Les infrastructures (APRR, VNF) Les infrastructures (APRR, VNF) Le tourisme fluvial (Grand Dijon) Le tourisme fluvial (Grand Dijon) Les milieux naturels ( Observatoire des sites naturels Bourguignons) Les milieux naturels ( Observatoire des sites naturels Bourguignons) Le patrimoine archéologique (DRAC) Le patrimoine archéologique (DRAC) Retours d’informations

DISCUSSION Remarques Questions Idées Expériences…

Les études engagées en interne ainsi que l’étude APRR devraient être terminées à la fin de l’été. Les études engagées en interne ainsi que l’étude APRR devraient être terminées à la fin de l’été. Les études projetées (champs d’inondation…) restent à engager, les premières réunions d’information à l’attention des communes et de l’agriculture se tiendront en avril / mai. Les études projetées (champs d’inondation…) restent à engager, les premières réunions d’information à l’attention des communes et de l’agriculture se tiendront en avril / mai. Objectifs: Objectifs: Validation de l’inventaire bibliographique fin juin Validation de l’inventaire bibliographique fin juin Finalisation du sommaire de l’état des lieux fin mai Finalisation du sommaire de l’état des lieux fin mai Échanges et transmission des éléments de Échanges et transmission des éléments de synthèse par thématiques (hors études en cours) avril à juin Corrections et compléments du rapport octobre / novembre Corrections et compléments du rapport octobre / novembre Projet de présentation à la CLE décembre Projet de présentation à la CLE décembre Échéances

CONCLUSION