RAPPORT D’ÉTAPE SUR LA DIRECTIVE DU CEMD À L’ASPFC DE DÉCEMBRE 2004 CA BNP 26 JANVIER 2006

2 APERÇU Premières impressions Opérations de déploiement Mandat Défis L’avenir

3 Premières impressions Opérations et administration dans un meilleur état que prévu; Personnel compétent et dévoué; Complexité de la prestation des programmes et des mécanismes de financement; Enjeux délicats à aborder de façon juste et appropriée en tenant compte des attentes internes et externes; Besoin de concentrer les efforts et les ressources; Besoin de communication constante avec les bases et escadres.

4 Opérations de déploiement Appui des BNP aux opérations de déploiement : RTFC tournées de spectacles, Ligne d’information sur les missions (LIM), envoi de commodités, p. ex. films, journaux, magazines, livres de poche. Réalisation de l’opération Père Noël; Personnel des BNP en déploiement : leurs fonctions consiste à assurer la prestation des programmes de BEMM, c.-à-d. le conditionnement physique, les sports et les loisirs, le R et R, l’IRD, les ventes au détail, les opérations des mess et les services d’un coiffeur.

5 Contribution des BNP aux opérations de déploiement BOSNIE-HERZÉGOVINE  Op Palladium. Environ 270 employés déployés d’août 2000 à décembre 2004 (environ 30 employés par rotation);  Op Boreas. 4 employés déployés d’août 2004 à septembre HAÏTI  Op Halo. 6 employés déployés (d’avril à août 2004) AFGHANISTAN / pays hôte  Op Athena (CJ et CM). Environ 220 employés déployés depuis juillet 2003 (en moyenne 40 employés par rotation);  Op Archer (Kandahar). 5 employés déployés depuis août Le nombre augmentera selon l’importance de la mission (on comptera environ 30 employés d’ici février 2006).

6 Opérations de déploiement – Formation Deux semaines complètes de formation à Borden et Saint-Jean :  50 à 60 candidats par cours  12 cours donnés de 2000 à 2005 Un cours intensif d’une semaine a été donné en vue de la rotation 0 de l’op Athena en 2003 Cinq cours de recyclage de 3 jours offerts aux employés qui ont déjà participé à un déploiement Processus de sélection : à demandes sont reçues deux fois par année lorsque les postes sont affichés à l’interne et à l’externe.

KMB Gymnase

Camp Julien Cours de spinning au gymnase

Camp Julien Mess des caporaux et soldats MessMess BarBar TerrasseTerrasse

10 Mandat Gestion et administration des fonds publics Gestion et administration des fonds non publics Application de la loi Quête de synergie, d’économie et d’efficience Consultation avec les autorités fonctionnelles

11 ÉQUILIBRE ENTRE TRAVAIL ET VIE PERSONNELLE Milt, tu es marié et tu as des enfants, comment trouves-tu le temps de tout faire? J’ai dû renoncer à certaines choses, comme l’exercice et la bonne alimentation. Mais non, les enfants savent comment utiliser le défibrillateur. C’est dange reux!

12 Gestion et administration des fonds publics DirectionInitiativeÉtat Admissibilité du remboursement des dépenses des BNP par les fonds publics Aucun changement requis « Directive sur la passation de marchés à l’appui des programmes de BEMM » En rédaction Administration des fonds publics selon la LGFP Le Contr RH-Mil et le DTCSP ont conclu au plein respect des processus du cadre de responsabilisation gouvernemental Harmonisation avec l’administration et la culture de l’organisme gouvernemental Participation continue à la planification des activités Liaison étroite avec le groupe du SMA(HR-Mil) sur la planification stratégique

13 Gestion et administration des fonds non publics DirectionInitiativeÉtat Délégation des pouvoirs Révision du document « Délégation de pouvoirs de signature pour l’administration financière des BNP » Gestion des dépensesL’examen a confirmé le respect des dispositions Fonction de contrôleMême défis que le MDN en ce qui concerne la gestion des ressources Améliorations à apporter Passation de marchésPolitique de passation de marchés des BNP En attente d’approbation Autorisations de voyage L’examen a confirmé le respect des dispositions Dépenses de nature délicate L’examen a confirmé le respect des dispositions

14 Gestion et administration des employés des Fonds non publics DirectionInitiativeÉtat Équité en emploi et diversité Consultation avec les BPR du MDN Aménagement en milieu de travail En cours Droits de la personne, prévention du harcèlement et gestion des conflits La politique des BNP reflète celle du MDN/des FC En élaboration ÉthiqueLa politique des BNP reflète celle du MDN/des FC (Problème de ressources) Sécurité généraleDéclaration commune sur la santé et la sécurité au travail signée par le VCEMD et le CDir

15 Application de la loi DirectionInitiativeÉtat Doit respecter la loi et l’esprit des dispositions législatives applicables au gouvernement, à savoir : Loi sur les relations de travail dans la fonction publique Partie II du Code canadien du travail Loi sur l’équité en matière d’emploi Loi sur les langues officielles La Chartre canadienne des droits et libertés Loi canadienne sur les droits de la personne Loi sur l’accès à l’information Loi sur la protection des renseignements personnels Nota : Problème de ressources concernant la mise en œuvre des politiques Adhérer à l’esprit de la loi applicable au gouvernement pour réduire l’écart entre les employés des FNP et ceux des FC et de la FP

16 Quête de synergie, d’économie et d’efficience DirectionInitiativeÉtat Minimiser les frais généraux des divisions de soutien Nationalisation de la comptabilité des FNP Réduction des dépenses discrétionnaires Synergies avec le SMA(RH- Civ) Formation et perfectionnement Reconnaissance des employés En consultation Synergies avec le SMA(GI) et le DIRHG Partage des licences de logiciel et de lignes de communication Synergies avec le CS Ex Partage des ressources En consultation

17 Consultation avec les autorités fonctionnelles DirectionInitiativeÉtat Harmoniser davantage le cadre des BNP à celui du gouvernement Politique sur les commandites Politique sur la passation de marchés Transfert au public LIF PFC 110 IRD

18 Sommaire ProgrèsLente évolution Orientation sur le mandat Mise à jour du plan stratégique Projet de services bancaires Politique sur les commandites Politique sur les journaux des FC Gestion des relations avec la clientèle Plan de relève Opérations de déploiement IRD Mise à jour de la PFC 110 Politique sur la passation de marchés Prévention et résolution du harcèlement Synergies avec le MDN IRD

19 Défis Situation juridique (remises en question constantes du personnel du MDN) Chaîne de commandement (incompréhension de la situation des employés des FNP) Viabilité des BNP (besoin d’améliorer le contrôle et la répartition des coûts) Financement public (les programmes, services et installations de BEMM n’ont pas la priorité et sont des cibles souples)

20 L’avenir Poursuivre l’harmonisation avec le mode d’administration et la culture des FC; Documenter nos politiques et notre cadre de responsabilisation; Construire des ponts avec les CEM et le système de gestion du QGDN; Énoncer la vision selon le caractère exclusif de la proposition de valeur unique des BNP; S’adapter aux changements (opérations et personnel des FC ) Améliorer les services aux petites unités; Augmenter la pertinence des services offerts aux membres de la Réserve et aux membres libérés; Recapitalisation des infrastructures – la prochaine étape?

Questions / Discussions