Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 Le conseil d’école Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990
Une école = Un conseil d’école Voix délibérative Membres de droit Directeur L’IEN Le maire ou son représentant Les enseignants (titulaires ou remplaçants) Le Délégué département de l’éducation nationale (DDEN) Membres élus Les représentants de parents d’élèves
Convocation en fonction des thèmes de l’ordre du jour Voix consultative RASED Médecin, infirmière scolaire, ATSEM ELCO (enseignant de langue de culture d’origine) Suppléants des représentants de parents d’élèves Convocation en fonction des thèmes de l’ordre du jour
Rôle Vote le règlement intérieur de l’école Donne son avis sur l’organisation de la semaine scolaire Est associé au projet d’école en donnant son avis sur le fonctionnement de l’école Les moyens alloués L’intégration des enfants handicapés les activités périscolaires La restauration scolaire L’hygiène et la sécurité (scolaire et périscolaire) Est informé de la partie pédagogique du projet d’école Adopte le projet d’école Est consulté par le maire sur l’utilisation des locaux hors temps scolaire
Procès verbal 1 fois par trimestre Signé par secrétaire de séance Validé et contresigné par le directeur 4 exemplaires école (registre) IEN mairie affichage famille
Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 Le conseil des maîtres Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990
Une école = Un conseil des maîtres Directeur (préside) Enseignants de l’école RASED Une fois par trimestre Avis sur tous les problèmes concernant la vie de l’école Relevé de conclusion (registre visé par le directeur) A fournir lors d’une inspection
Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 Le conseil de cycle Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990
Une école = Des conseils de cycles Enseignants du cycle concerné Un enseignant préside En fonction des nécessités Travail en équipe (activités, suivi d’élèves, concertation) Programmation d’activités, progression Projet pédagogique Elaboration d’outils commun (grilles d’évaluation, outils d’aide…) Proposition de changement ou de maintien dans un cycle