Prévention de la pénibilité au travail 19 janvier 2012 Force Ouvrière Union Départementale de l’Oise

Au Centre des Cadres Sportifs Les Formateurs du cabinet Technologia Et d’autres …

Les participants

Compte rendu de cette journée

Qu’est ce que la pénibilité ?

« La façon morale ou physique dont le travail est éprouvé par celui qui le met en œuvre » La pénibilité se caractérise par le fait d’être ou d’avoir été au cours de son parcours professionnel exposé à des risques professionnels liés à des contraintes physiques marqués, à un environnement agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé des salariés.

Instruire la pénibilité dans une perspective de prévention : Se mettre d’accord sur se qu’on entend par pénibilité Se mettre d’accord sur se qu’on entend par pénibilité Une « bonne définition » : celle qui acceptée socialement dans l’entreprise Une « bonne définition » : celle qui acceptée socialement dans l’entreprise Débat présent dans les entreprises depuis longtemps, mais essentiellement sous l’angle de la compensation ( prime de nuit ) Débat présent dans les entreprises depuis longtemps, mais essentiellement sous l’angle de la compensation ( prime de nuit ) Changement de point de vue : regarder la pénibilité sous l’angle de la prévention Changement de point de vue : regarder la pénibilité sous l’angle de la prévention

Les facteurs de pénibilité retenus sont : Contraintes physiques marquées ! Manutentions manuelles Postures pénibles (position forcée des articulations) Vibrations mécaniques

Environnement agressif ! Agents chimiques dangereux Agents biologiques pathogènes Milieux hyperbare Températures extrêmes Bruit

Contraintes liées aux rythmes de travail Travail de nuit Travail en équipes successives alternantes Travail répétitif

Prévention L’obligation de sécurité de résultat commande à l’employeur de prendre les mesures adaptées, qu’elles figurent ou non dans le Code du travail, au regard des résultats de l’évaluation des risques (art L du code de travail). A défaut de réglementation spécifique, le chef d’entreprise doit s’appuyer sur les principes généraux de prévention et privilégier la prévention primaire.

Compensation - Prévention: 2 périmètres d’action distincts correspondant ! à 2 logiques différentes

Instruire la pénibilité : Contextualiser la situation de l'entreprise afin de clarifier les enjeux

Prévention Se mettre d’accord sur le périmètre par une meilleure compréhension des notions rattachées à la pénibilité.

Pénibilité et usure professionnelle