Article 8 des Règles de fonctionnement de la CLE modifiées le 8 juillet 2014 : Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG pour procéder.

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Transcription de la présentation:

Article 8 des Règles de fonctionnement de la CLE modifiées le 8 juillet 2014 : Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG pour procéder au tri des sollicitations dans certains cas y répondre

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T oct.2014DDTMAvis complémentaire CUMA CouquequesCompatible T oct.2014DDTMAvis Cestas Maguiche 2Compatible T nov. 2014DDTMAvis les Grands chais de France à Landiras Prescriptions pour juger de la compatibilité T déc DDTMAvis Step Saint Sulpice et FaleyransNe concerne pas le SAGE T déc DDTMAvis « les berges de Lissandre » (Clairsienne)Ne concerne pas le SAGE T déc DDTMAvis PEARL Les parienses à Saint Aubin de BlayeNe concerne pas le SAGE 2015 T févr.-15 DDTM Projet écoquartier les portes du pylaNe concerne pas le SAGE T févr.-15 DDTM Parc d’activité « Vert Castel 2 » sur la commune de Mérignac Ne concerne pas le SAGE Compatible T févr.-15 DDTM Extension du complexe golfique de Gujan-MestrasNe concerne pas le SAGE Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG le 8 juillet 2014 pour procéder au tri des sollicitations et y répondre