Article 8 des Règles de fonctionnement de la CLE modifiées le 8 juillet 2014 : Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG pour procéder au tri des sollicitations dans certains cas y répondre
T janv.-14DDTMAvis Aménagement de l'accessibilité ferroviaire de BassensNe concerne pas le SAGE T janv.-14DDTMAvis aménagement avenue Marcel Dassault à Mérignac Ne concerne pas le SAGE T janv.-14DDTMAvis réimplantation des sites Thales à Mérignac Faibles volumes, compatible SAGE, conseils techniques T janv.-14DDTMAvis extension du cimetière Ambares et LagraveNe concerne pas le SAGE T mars-14DDTMAvis Château patache d'Aux Stratigraphie, conseils techniques T mars-14Chambre d'agriculture Analyse par secrétariat technique projet installation de maraîchers par CdC Cubnezais Non compatible, conseils stratégie prélèvement T mars-14 Préfecture de Lot et Garonne Non avis sur prélèvements périmètre Garonne aval-DroptNe concerne pas le SAGE T avr.-14DDTMAvis prélèvements OUGC DordogneNe concerne pas le SAGE T mai-14DDTMAvis Carrière Fabrimaco à Belin-BelietNe concerne pas le SAGE T mai-14DDTM Avis Plan Amémagement d'ensemble "Les vignes" à Saint Aubin de Médoc Compatible, prescriptions SAGE intégrées T mai-14DDTMAvis Plan Amémagement d'ensemble "le chai" à Le Taillan Médoc Compatible, prescriptions SAGE intégrées T mai-14 Préfecture de la Gironde Avis sur la déclaration d'ouverture de travaux de recherches d'hydrocarbures -Concession de Lavergne-Permis d'Aquila Compatible, prescriptions SAGE intégrées T mai-14DDTMAvis lotissement les prairies d'Augerau à PugnacCompatible, pas d'enjeu T juin-14DDTMAvis Projet de quartier Ausone à BrugesNe concerne pas le SAGE T juin-14DDTMCarrière fabrimaco lieu dit Ségalier à PortetsNe concerne pas le SAGE T juil.-14DDTMChâteau Giscours à LabardeDossier incomplet Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG durant la période électorale 2014
T oct.2014DDTMAvis complémentaire CUMA CouquequesCompatible T oct.2014DDTMAvis Cestas Maguiche 2Compatible T nov. 2014DDTMAvis les Grands chais de France à Landiras Prescriptions pour juger de la compatibilité T déc DDTMAvis Step Saint Sulpice et FaleyransNe concerne pas le SAGE T déc DDTMAvis « les berges de Lissandre » (Clairsienne)Ne concerne pas le SAGE T déc DDTMAvis PEARL Les parienses à Saint Aubin de BlayeNe concerne pas le SAGE 2015 T févr.-15 DDTM Projet écoquartier les portes du pylaNe concerne pas le SAGE T févr.-15 DDTM Parc d’activité « Vert Castel 2 » sur la commune de Mérignac Ne concerne pas le SAGE Compatible T févr.-15 DDTM Extension du complexe golfique de Gujan-MestrasNe concerne pas le SAGE Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG le 8 juillet 2014 pour procéder au tri des sollicitations et y répondre