COMPILATION DES INFORMATIONS Prise connaissance des réseaux en présence DT PLU Implantation des canalisations Caractéristiques des canalisations étudiées Réseau de transport gaz de diamètre 200 acier, la pression est de 57 bars. Plan de récolement (Type de relevé / Catégories) Détections/ sondages Phase Esquisse
Phase APS ETUDE DES CONTRAINTES Distances à respecter (SUP 1, 2,3) ? Longueur à protéger ? Analyse de Compatibilité Dépôt du Permis de Construire Analyse de compatibilité jointe avec l'avis positif du transporteur ou du préfet à la demande du permis de construire.
Phase APD / PRO MISE EN PLACE DES PROTECTIONS Contraintes environnementales – Emprises traversées Contraintes techniques – Réalisation – Réfection – Recollement – Point techniques particuliers Contraintes domaniales / administratives – Relation avec intervenant extérieurs – Propriétaire et exploitants de terrains – Arrêtés et contraintes diverses liées au travaux Contraintes de sécurité Contraintes de planning – Planification des travaux – Emprises particulières Chiffrage total Etablissement d’un convention technique et financière