1 Réseaux d’échanges et Observatoires de l’eau Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1

2 - chargé des liens avec les observatoires locaux sur le bassin Loire Bretagne Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1  Deux mots de présentation : - chef du service « Référentiels et Données » à l’agence de l’eau

3 - la valorisation de données avec le Réseau de Bassin de Données sur l’Eau (RBDE) Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1  D’où deux axes de travail : - la mise à disposition de données par le biais des observatoires

4 Un réseau d’échange : le RBDE Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 un fait générateur initial : le protocole RNDE de 1992 qui affirme deux principes : un fait générateur initial : le protocole RNDE de 1992 qui affirme deux principes :

5 Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 > une organisation des flux d’information sur l’eau à 3 niveaux > une organisation des flux d’information sur l’eau à 3 niveaux un rôle de pivot pour le bassin dans l’animation et la > un rôle de pivot pour le bassin dans l’animation et la coordination des producteurs coordination des producteurs

6 Cette organisation a été récemment (2004) réaffirmée et structurée par la mise en place du : SYSTEME NATIONAL D’INFORMATION SUR L’EAU Cette organisation a été récemment (2004) réaffirmée et structurée par la mise en place du : SYSTEME NATIONAL D’INFORMATION SUR L’EAU Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 D’où l’émergence du principe de subsidiarité …

7 connaître les milieux aquatiques partager l’information suivre les évolutions évaluer les actions entreprises Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 L’appropriation de ce protocole en Loire Bretagne : L’appropriation de ce protocole en Loire Bretagne :

8 Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 une étude préalable de définition menée avec tous les partenaires : une étude préalable de définition menée avec tous les partenaires : > inventaire des besoins > détermination de la faisabilité > hiérarchisation > définition d’une structure porteuse > inventaire des besoins > détermination de la faisabilité > hiérarchisation > définition d’une structure porteuse

9 > démarche « besoin/produit » > partenariat large > choix d’un réseau d’échange et non d’une banque > réalisation de 8 produits prioritaires > démarche « besoin/produit » > partenariat large > choix d’un réseau d’échange et non d’une banque > réalisation de 8 produits prioritaires Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 …qui a abouti aux conclusions suivantes :

10 L’organisation et le fonctionnement : neuf membres* … et un seul logo ! * AE, DIREN, DRAF, DRASS, DRIRE, DRE, CSP, DSV, BRGM L’organisation et le fonctionnement : neuf membres* … et un seul logo ! * AE, DIREN, DRAF, DRASS, DRIRE, DRE, CSP, DSV, BRGM Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1

11 1 > le COMITE DE PILOTAGE ET DE SUIVI: Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 - définit les objectifs, - la déontologie des échanges - les règles de diffusion - provisionne les ressources - définit les objectifs, - la déontologie des échanges - les règles de diffusion - provisionne les ressources Les instances : Les instances :

12 - planifie et coordonne les travaux - assiste les groupes de travail - anime le réseau des partenaires - promeut les réalisations du réseau - planifie et coordonne les travaux - assiste les groupes de travail - anime le réseau des partenaires - promeut les réalisations du réseau Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 2 > le SECRETARIAT PERMANENT :

13 3> les groupes de projet thématiques : Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 - associent experts internes et externes au réseau - définissent les cibles des produits à réaliser - spécifient ces produits dans un cahier des charges - associent experts internes et externes au réseau - définissent les cibles des produits à réaliser - spécifient ces produits dans un cahier des charges

14 4 > le groupe des utilisateurs : Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 - composé de tous les producteurs - composé de tous les producteurs et de tous les utilisateurs des et de tous les utilisateurs des produits - valide les réalisations effectuées produits - valide les réalisations effectuées et génère de nouveaux besoins et génère de nouveaux besoins

15 Les principes généraux de fonctionnement : Les principes généraux de fonctionnement : Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 1 > privilégier le mode réseau plutôt que la bancarisation (« portail ») 1 > privilégier le mode réseau plutôt que la bancarisation (« portail ») 2>mettre en œuvre subsidiarité et « homothétie » dans une 2>mettre en œuvre subsidiarité et « homothétie » dans une démarche nationale démarche nationale

16 Les principes généraux de fonctionnement : Les principes généraux de fonctionnement : Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 3 > respecter les droits des producteurs (propriété et diffusion, notamment) 3 > respecter les droits des producteurs (propriété et diffusion, notamment) 4>contractualiser leur contribution au réseau et ses modalités (fréquence, fraicheur, …) 4>contractualiser leur contribution au réseau et ses modalités (fréquence, fraicheur, …)

17 Les principes généraux de fonctionnement : Les principes généraux de fonctionnement : Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 5> respecter les préconisations du protocole du SIEau (SANDRE, Seq, …) 5> respecter les préconisations du protocole du SIEau (SANDRE, Seq, …) 6> s’inscrire dans la démarche nationale du rapportage (DCE, DERU, …) 6> s’inscrire dans la démarche nationale du rapportage (DCE, DERU, …)

18 L’état actuel L’état actuel Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 > des produits reconnus en production (cf démo demain) > des produits reconnus en production (cf démo demain) > une ouverture par la régionalisation > une ouverture par la régionalisation inter-bassins inter-bassins

19 L’état actuel L’état actuel Séminaire du 9 et 10 juin 2005 – Atelier n°1 > une évolution vers l’évaluation > une évolution vers l’évaluation > un ancrage dans le SIEau LB > un ancrage dans le SIEau LB