Montesquieu IVème partie

Montesquieu 1689-1755 De l’Esprit des lois 1748 Catherine II de Russie reprend directement de Montesquieu la règle de séparation des pouvoirs. Montesquieu présente une classification des systèmes politiques : république (peuple au pouvoir), monarchie (un seul homme gouverne mais avec des lois fixes (droit positif) et despotisme (un seul homme, sans lois, et sans règle). Un objectif : éviter l’arbitraire Un moyen : ne pas concentrer tous les pouvoirs entre les mains d’un seul homme.

Les lois sont faites par les hommes pour les hommes Les lois sont faites par les hommes pour les hommes. Elles sont donc la garantie des libertés humaines mais aussi leur condition. Plutôt que de considérer ce qu’elles interdisent, on peut envisager ce qu’elles permettent de faire. Un peu comme un artiste ou un artisan, tenu par les contraintes de son art, qui peut malgré tout concevoir et réaliser une œuvre.

Nous devons respecter les lois parce qu’elles sont lois Nous devons respecter les lois parce qu’elles sont lois. Sans elles, aucune liberté ne serait possible. Les lois constituent donc le cadre dans lequel les libertés peuvent se développer.   Le modèle est sans conteste le système anglais après la proclamation du Bill of Rights de 1689 imposé aux souverains Guillaume III d’Orange et Marie II d’Angleterre. John Locke Deux Traités sur le gouvernement civil 1689

Dans quel esprit les lois sont-elles édictées ? Le common law est l’expression du droit coutumier, droit commun. C’est un élément essentiel de l’esprit des lois. Elle n’est pas écrite. De fait, peut-elle prétendre être une expression d’une forme de droit naturel ? La coutume ne peut suffire à constituer le droit puisque la loi n’est pas juste une forme d’usage, une actualisation d’un fait d’usage.

Elle suppose une réflexion et une volonté humaines Elle suppose une réflexion et une volonté humaines. Elle est ainsi différente selon les pays. Elle dépend des comportements, des mœurs, mais aussi du climat. Les lois changent selon les pays et la définition de la loi de même. Mais De l’Esprit des lois est aussi une dénonciation de l’esclavage, de l’antisémitisme. Condorcet, l’abbé Grégoire, Olympe de Gouges suivent son exemple à l’époque révolutionnaire et s’insurgent contre l’esclavage. Par contre, si Catherine II dénonce elle aussi l’esclavage sous la forme du servage en Russie, elle ne fait rien contre et ne songe pas à l’abolir.