1 Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes Ir Agnès CALBERG, Directrice ff – Direction des Voiries subsidiées Présidente GT 20 Structure du document Clauses administratives Les outils modèles CPN et M.A.O. Module 1

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes 2 Clauses administratives – modèle d'offre – CPN – modèle cahier des charges – MAO 9 h 00 9 h 00 Intérêt du CCT Qualiroutes Structure de l’ensemble des documents - Valeur contractuelle (CCT, CDR, CPN) ou informative (modèles) Agnès CALBERG – SPW- DG01, Directrice des Voiries subsidiées 9 h 15 9 h 15 Chapitre A – clauses administratives François BAUDUIN – SPW – DGT1, Directeur Marchés publics Jean-Louis MARCHAL - BECCR sprl – FWEV Code de bonne pratique « impétrants » (circulaire A5) Didier Masset 11 h h 00 Pause café 11 h h 15 Les outils 11 h h 15 : le CPN et le MAO Didier MASSET – SPW- DG01, Direction des Routes de Namur 12 h h 10 : les modèles - cahier spécial des charges (généralités, clauses administratives et techniques) - offre Agnès CALBERG - SPW, Directrice des Voiries subsidiées 12 h h 20 : le site ‘Qualité et Construction’ Agnès CALBERG - SPW, Directrice des Voiries subsidiées 12 h h 30 Sandwichs

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes 3 Clauses administratives – modèle d'offre – CPN – modèle cahier des charges – MAO 14h00 14h00 Intérêt du CCT Qualiroutes Structure de l’ensemble des documents - Valeur contractuelle (CCT, CDR, CPN) ou informative (modèles) Agnès CALBERG – SPW- DG01, Directrice des Voiries subsidiées 14h30 14h30 Chapitre A – clauses administratives François BAUDUIN – SPW – DGT1, Directeur Marchés publics Jean-Louis MARCHAL - BECCR sprl - FWEV 16h00 16h00 Pause café 16h15 16h15 Les outils 16h15 16h15 : le CPN et le MAO Didier MASSET – SPW- DG01, Direction des Routes de Namur 17h00 17h00 : les modèles - cahier spécial des charges (généralités, clauses administratives et techniques) - offre Agnès CALBERG - SPW, Directrice des Voiries subsidiées 17h20 17h20 : le site ‘Qualité et Construction’ Agnès CALBERG - SPW, Directrice des Voiries subsidiées

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes Le GW en sa séance du 20/07/2011 a approuvé le CCT Qualiroutes Approbation Qualiroutes document de référence Qualiroutes est un cahier des charges type, c’est-à-dire un document de référence qui complète le Cahier général des Charges. C’est un des documents du marché Il contient des spécifications techniques standard relatives à des travaux déterminés Il annule et remplace le RW Pour tous les marchés relevant du SPW et de la Sofico publiés à partir du 1 er janvier 2012 Pour tous les marchés Travaux subsidiés dont le CSCh est approuvé par les Conseils communaux à partir du 1 er janvier 2012 Champ d’application 1. Définition

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes 2. Intérêts du document Simplification administrative Pour le pouvoir adjudicateur Pour les soumissionnaires Un CSCh Sans redite Ne comportant que les choix et particularités du projet Des postes normalisésDes documents de référence connus et appliqués Des prescriptions communes à tous les réseaux (régional et communal) Buts

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes 3. Structure du Qualiroutes Qualiroutes CCT Cahier des charges-type Prescriptions Chapitres A  Q CDR Catalogue Documents de référence CPN – M.A.O.Modèles OffreCSCh Valeur contractuelle Valeur informative

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes LA VERSION IMPRIMÉE COMPORTE 2 CLASSEURS 1. Le Cahier des Charges Type 7 TABLE DES MATIÈRES GÉNÉRALE Chapitre A – clauses administratives Chapitre B – terminologie Chapitre C – matériaux et produits de construction Chapitre D – Travaux préparatoires et démolition séclective Chapitre E – Terrassements généraux et particuliers Chapitre F – Sous-fondations et fondations Chapitre G – Revêtements Chapitre H – éléments linéaires Chapitre I – Drainage et égouttage Chapitre J – Petits ouvrages Chapitre K – Nouveaux ouvrages d’art Chapitre L – Signalisation routière Chapitre M – Travaux d’entretien et de réparations Chapitre N – Entretien et réparation des ouvrages d’art Chapitre O – Gazonnements, plantations et mobilier urbain Chapitre P – Adduction et Distribution d’eau Chapitre Q – Essais TABLE DES MATIÈRES GÉNÉRALE Chapitre A – clauses administratives Chapitre B – terminologie Chapitre C – matériaux et produits de construction Chapitre D – Travaux préparatoires et démolition séclective Chapitre E – Terrassements généraux et particuliers Chapitre F – Sous-fondations et fondations Chapitre G – Revêtements Chapitre H – éléments linéaires Chapitre I – Drainage et égouttage Chapitre J – Petits ouvrages Chapitre K – Nouveaux ouvrages d’art Chapitre L – Signalisation routière Chapitre M – Travaux d’entretien et de réparations Chapitre N – Entretien et réparation des ouvrages d’art Chapitre O – Gazonnements, plantations et mobilier urbain Chapitre P – Adduction et Distribution d’eau Chapitre Q – Essais

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes LA VERSION IMPRIMÉE COMPORTE 2 CLASSEURS 2. Annexes et compléments 8 ANNEXES ICatalogue des postes normalisés IICatalogue des documents de référence IIICatalogue des méthodes d’essai COMPLEMENTS informatifs IVModèle de cahier spécial des charges VModèle d’offre et avis de marché ANNEXES ICatalogue des postes normalisés IICatalogue des documents de référence IIICatalogue des méthodes d’essai COMPLEMENTS informatifs IVModèle de cahier spécial des charges VModèle d’offre et avis de marché Disponible uniquement sur

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes 3 CHAPITRES SONT DONC TRANSVERSAUX Chapitre B : terminologie Par exemple : C8 Ciment C12 Liants C14 Béton Chapitre C : tous les autres chapitres s’y réfèrent. Chapitre Q : essais 9

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes 10 Méthodes d’essais Spécifications Chap. Q CMENormes Chap. C à P Numérotation particulière (se réfère à celle des chap. C à P) Site QC

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes 11

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes Modes opératoires Prédominance des NORMES EUROPEENNES Toujours la dernière version de la norme– cfr. CDR, catalogue NBN CME est actualisé en permanence (uniquement version électronique)

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes Laboratoires Agréation des laboratoires: système disparu Remplacé par l’accréditation BELAC suivant NBN EN ISO L’accréditation ne vaut que pour UN mode opératoire ( Préférence vers un laboratoire accrédité pour l’essai concerné Si essais sans laboratoire accrédité, prendre contact avec le SPW (Direction de la Recherche et du Controle routier à Nivelles (067/ )

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes ANNEXES: LE CATALOGUE DES DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE Fournir une information complète et actualisée But Le CDR permet de tenir compte de l’évolution des documents de référence (nouvelle norme, circulaire) sans devoir modifier le texte de Qualiroutes Mise à jour trimestrielleCDR = 6 répertoires 14 = tous les documents auxquels le CCT Qualiroutes fait référence

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes 15 Le CDR est composé de six répertoires: les documents QUALIROUTES -Lettre-numéro lettre: chapitre du QUALIROUTES où cette référence apparaît pour la première fois les normes (avec commande directe possible via le site ‘ européennes, belges ou internationales les prescriptions techniques (PTV) : documents normatifs, émanant d’opérateurs sectoriels tels que PROBETON, OCAB, CRIC, COPRO,... les guides d'agrément UBAtc Génie Civilles codes de bonne pratique du CRRles notes d'informations techniques (NIT) du CSTC Les éditions successives du CDR sont disponibles sur le site Qualité & Construction ‘ La version d’application est par défaut celle du trimestre de la date d’ouverture des offres.

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes ème partie

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes 17 LES MODÈLES (À VALEUR INFORMATIVE) 3 documents à votre disposition modèle de cahier spécial des charges (chap A à P) instructions pour l ’avis de marché modèle d ’offre

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes LES MODÈLES (À VALEUR INFORMATIVE) 18 Italique = commentaires ( ils ne doivent pas figurer dans le CSC. Ils constituent une aide pour l’auteur de projet) « Caractère habituel »= doit figurer dans le CSC (essentiellement pour le chapitre A) Encadré = indications qui doivent être prévues (le cas échéant ou non) dans le CSC par l’auteur de projet, aidé si nécessaire par les notes figurant en encadré. Si ces indications figurent aux plans, il n’y a pas lieu de les prévoir dans le texte du CSC. Certains encadrés renvoient au chapitre C. Celui-ci doit donc être élaboré en dernier lieu. = Pour chaque chapitre, un modèle de cahier spécial des charges est proposé

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Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes INSTRUCTIONS POUR L’AVIS DE MARCHÉ : SIMPLIFICATION DOIT Critères d’exclusion (point III 2.1) : par le seul fait de participer, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans les cas visés par l’art. 17 § 1 et 2 de l’AR du 8/1/96. Lors de la vérification de la validité des offres, le pouvoir adjudicateur DOIT vérifier que l'adjudicataire est en ordre auprès de l' ONSS via digiflow. Il n’y a pas lieu d’exiger l’enregistrement des entrepreneurs (ni comme critère de sélection qualitative, ni comme critère d’exclusion) Les critères de sélection (fin. éco. et tech.) peuvent se résumer à l’agréation 23

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Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes Où trouver le CCT QUALIROUTES et l’ensemble des documents? "Qualité & Construction" "Qualité & Construction" FAQ Textes de la Marlagne 17/10/2011 Présentations des formations

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Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes RÉPONSE RAPIDE GT20 = Commission pluridisciplinaire permanente de CCT Qualiroutes Se réunit au moins une fois par mois Rôle : Remet des avis sur des questions relatives à l’application du CCT Qualiroutes Prévention des litiges entre pouvoirs adjudicateurs et adjudicataires 32 Pour toute question Par courrier : Agnès Calberg – DGO1 GT20 – Boulevard du Nord, Namur Par mail :

Formations Qualiroutes Formations Qualiroutes MERCI DE VOTRE ATTENTION