Espace de Réflexion Ethique de Haute-Normandie 1

Fonctionnement de l’EREHN en 2015 Comme stipulé dans l’arrêté du 4 janvier 2012, l’EREHN se compose de : Une Assemblée Plénière (dite « Bureau ») composée des membres signataires, Un Conseil d’Orientation, + Un Comité de Suivi (propre à la Haute-Normandie). Démission du directeur de l’espace, le Pr P. Czernichow, fin Nomination d’un directeur par intérim, le Pr J-M. Baleyte (actuellement directeur de l’EREBN). 2

Mouvements 2015 au sein du Conseil d’Orientation Collège 1 : personnalités appartenant au secteur du soin ou de la recherche médicale : Dr J-L.Maupas* (Président du CDOM), Dr L.Martin (Centre de radiothérapie Guillaume le Conquérant au Havre) N.Le Moal (Directrice des soins au Centre Henri Becquerel) P.Neveu (Cadre supérieur de santé au CHU de Rouen) Dr I.Leblanc (Comité de protection des personnes) E.Jeandet-Mengual (Présidente FHF HN) I. Colly-Favre (Représentant des établissements médico-sociaux) Démissions en 2015 : Dr A.Laplagne (CHI Eure-Seine) R. Clautiaux-Choteau (Psychologue CHU de Rouen) Pr F.Beuret (enseignante Faculté Médecine-Pharmacie) * NB : à ce jour, le Dr Maupas n’est plus président du CDOM 3

Collège 2 : Personnalités de la société civile : F.Alt-Maes (juriste-Maître de conférence honoraire Université de Rouen) Pr J-P.Clero (Philosophe-Université de Rouen) Pr D.Reguer (Sociologue-Université du Havre) Dr J-P.Rigaud (Recherche et enseignement en sciences de la vie) Philippe Tual (Journaliste-Paris Normandie) Dr C.Cartier (Médecins Du Monde) Dr P.Delaunay (ALMA 76) Démissions en 2015 : Pr F.Jusot (économiste de la santé) D.Lacaille (Emergences) 4

Ressources documentaires Création d’un bulletin bimestriel «Echos d’Ethique». Reprise de sa publication en ce début d’année avec la parution d’un numéro spécial EREHN-EREBN. Ouverture du site internet de l’EREHN comportant 6 rubriques : actualités, agenda, instances, activités, ressources et formation. Une documentation en éthique (ouvrages et revues) consultable par les professionnels à l’ERFPS. 5

Activités, rencontres et échanges Promotion de la formation en éthique avec le Diplôme Universitaire « Ethique, Soins et Santé ». Organisation d’un Colloque sur le maintien à domicile des personnes atteintes de maladie d’Alzheimer ou maladies apparentées. Participation au Réseau National des ERER en vue de se constituer en « fédération ». Participation au groupe de travail « Elaboration d’une Charte de la MAIA » initié par la MAIA Eure-Seine. Mise en place d’un groupe de travail « introduction et valorisation de la démarche éthique en établissement sanitaire et médico-social ». Mise à jour et publication des fiches de recensement des activités et dispositifs éthiques dans les établissements adhérents sur le site. 6

Perspectives 2016 Organiser un Colloque Régional Ethique et participer à l’organisation d’autres colloques en éthique (Colloque sur la maltraitance ALMA76, colloque Alzheimer 2 ème édition, …). Reprise de la publication du bulletin « Echos d’éthique » avec un numéro spécial EREHN-EREBN. Poursuivre les activités du groupe de travail « Introduction et valorisation d'une démarche éthique en établissement sanitaire et médico-social » et mettre en place de nouveaux groupes de travail en s’appuyant sur les attentes des professionnels et établissements adhérents. Participation au groupe de travail national « Observatoire régional des pratiques au regard de l’éthique ». Organiser des "rencontres thématiques" en développant des collaborations avec l'Université de Rouen et soutenir les projets de recherche en éthique (ouverture avec la faculté de SHS de Rouen).  Travailler en collaboration avec l’EREBN dans la poursuite ou la mise en place de ces projets en vue d’une fusion des deux espaces régionaux en

2016, quelles attentes ? Enquête entreprise auprès des membres signataires fondateurs de la convention constitutive en décembre 2015 afin de recenser leurs attentes en matière d’activités et thématiques à aborder. Au 26/01/16, 37% de répondants (soit 19/52), Activités appréciées : Colloque Régional Ethique annuel ; Bulletin bimestriel « Echos d’éthique » ; Création du site internet ; Les groupes de travail ainsi que les réflexions collectives menées dans le cadre des réunions institutionnelles (fin de vie, consentement du patient, …) ; La possibilité de se former à l’éthique dans le cadre du Diplôme Universitaire « Ethique, soins et santé » ; Participation aux initiatives locales et aide à la mise en place de dispositifs éthiques. 8

Activités à développer : Poursuite des travaux initiés dans le cadre du groupe de travail « introduction et valorisation de la démarche éthique » et mise en place de nouveaux groupes de travail (santé et religion, fin de vie, etc. …) ; Poursuivre le soutien apporté aux espaces éthiques internes aux établissements ; Développement de travaux éthiques « de territoire » ; Organisation de débats publics & rencontres sur questions éthiques soulevées par la pratique ; Accès à des ressources documentaires en ligne. Thèmes à aborder : Comment faire une éthique de terrain ? Compétence éthique et autonomie ; Place des usagers & place de la famille ; Acharnement thérapeutique, fin de vie, euthanasie ; Comment acter une situation de fin de vie et les décisions qui en découlent ? Consentement du patient ; Soins, santé et religions ; Précarité et accès aux soins ;  De manière plus générale, éthique & efficience / chirurgie ambulatoire / sécurité / dialyse / psychiatrie / bien-être des soignants … 9