Introduction : Introduction : Observatoire Régional de la Santé au Travail en Lorraine Dominique TOUSSAINT ORST Lorraine.

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1 Introduction : Introduction : Observatoire Régional de la Santé au Travail en Lorraine Dominique TOUSSAINT ORST Lorraine

2 Un outil des partenaires sociaux Au service de la prévention des risques professionnels en région http://www.orst-lorraine.fr

3 Textes fondateurs et objet des ORST L’accord national interprofessionnel du 13 09 2000 sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels. « les o.r.s.t. auront pour objectif de promouvoir au niveau régional les orientations politiques en matière de santé et de sécurité au travail, d’hygiène et de prévention. Ils prendront en compte les préoccupations et les risques spécifiques définis dans les branches professionnelles. »

4 Textes fondateurs et objet des ORST L’accord national interprofessionnel AT MP du 12 mars 2007: Les ORST initient des études et des actions de prévention en coordination avec les CRAM. la CNAMTS impulsera, en synergie avec les autres acteurs de la prévention des risques professionnels, notamment les ORST, la production de référentiels techniques, recommandations, guides de bonnes pratiques…par branches professionnelles. Ces outils doivent intégrer les principes de prévention pour les rendre effectifs.

5 L’organisation de l’ORST Lorraine Un bureau composé des syndicats signataires de l’accord du 13 09 2000. Un C.A. composé des principales organisations syndicales d’employeurs et de salariés Une commission consultative Composée des représentants du C.A. et des préventeurs de Lorraine

6 L’organisation de l’ORST Lorraine Des compétences médicales, techniques et organisationnelles. Une approche pluridisciplinaire dont les acteurs sont: Les services de santé au travail, le service de pathologies professionnelles du C.R.H.U, le médecin inspecteur régional du travail et de la main d’œuvre, les CRAM alsace moselle et CARSAT nord est, l’OPPBTP, l’ARACT, l’ARS…

7 Les actions de l’ORST La prévention des TMS en Lorraine www.preventiontms.com La prévention des cancers d’origine professionnelle en Lorraine www.preventioncancerpro.fr Les projets: La prévention de la désinsertion professionnelle La prévention du stress au travail Une suite à l’action de prévention des TMS.

8 L’ORST Lorraine: un espace de rassemblement de tous les acteurs pouvant agir sur les questions de santé au travail, pour : –Développer les logiques de complémentarités –Parvenir à une vision commune et partagée et pouvoir proposer des actions à mettre en œuvre.

9 Projet CERCAN-ORST Projet CERCAN-ORST Objectifs, cibles et acteurs associés Docteur Martine LEONARD Médecin inspecteur du travail Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi

10 10 68 % de déclarations supplémentaires en 8 ans Analyse des déclarations de MP en Lorraine de 2001 à 2007

11 Les cancers professionnels Dénombrés seulement depuis l’exploitation des déclarations 2005 4,4% des 3 757 déclarations en 2007 - 88,6% relèvent du tableau 30 - 3% relèvent du tableau 47 - 3% relèvent du tableau 16 bis - 1,2% relèvent du tableau 44 bis 93,4% des victimes ont plus de 50 ans dont 42,5% plus de 71 ans au moment de leur déclaration 34% des victimes travaillent ou travaillaient dans le secteur de la métallurgie/transformation des métaux et 15% dans la construction 11

12 Exposition à au moins un produit cancérogène Effectifs SUMER pondérés exposés Proportion de salariés SUMER exposés 2 113 580 Estimation des salariés lorrains exposés Tous secteurs d'activité confondus Estimation de la proportion de salariés lorrains exposés en % Tous secteurs d'activité confondus 13,8 % 83 870 15,7 % source DARES SUMER 2003 - traitement SEPES Lorraine 12

13 Projet CERCAN-ORST Projet baptisé « Projet CERCAN » :  « Cellule d’Evaluation des Risques CANcérogènes professionnels en lorraine » Responsable du Laboratoire LEST :  Professeur PARIS Responsables du projet :  Ingénieur Hygiène industrielle : Monsieur BONNET  Technicien de l’information : Monsieur PIERRON 13

14 Originalité du projet :  L’association des compétences régionales à la fois sur les aspects techniques et médicaux.  La participation de l’ORST en tant que structure paritaire. Projet CERCAN-ORST 14

15 Projet CERCAN-ORST Objectifs Principaux :  Organiser une réponse pluridisciplinaire opérationnelle aux questions posées en matière d’identification, de caractérisation, d’évaluation ou de gestion du risque cancérigène à l’échelon régional.  Proposer des référentiels de pratique d’évaluation du risque, adaptés au tissu industriel lorrain et aux priorités nationales ou régionales de Santé Publique et de Santé et Travail.  Effectuer une veille documentaire, permettant d’alerter le plus en amont possible les partenaires sur les risques émergents ou préoccupants.  Organiser la communication autour de cette réponse. 15

16 Projet CERCAN-ORST Public visé :  Les PME / PMI (employeurs et/ou préventeurs internes)  Les Services de Santé au Travail  Les professionnels de santé non spécialistes de santé au travail (médecins généralistes, médecins ayant une activité d’oncologie,...) 16

17 Projet CERCAN-ORST Résultats et perspectives :  La production de référentiels techniques du risque cancérigène dans les branches d’activités choisies  Le recueil et la diffusion d’actions de prévention  La production de questionnaires de repérage d’expositions  La communication des résultats obtenus 17

18 Constitution de la Cellule CERCAN

19 Rôle de la Cellule CERCAN Elle regroupe des compétences techniques et médicales Ses missions sont de :  Valider et critiquer les outils d’évaluation réalisés  Tester les outils d’évaluation des risques cancérogènes sur le terrain 19

20 Membres de la Cellule CERCAN Regroupement des compétences  Fait appel à un groupe de professionnels représentatifs des institutions de Santé au Travail de la région Lorraine  On retrouve donc : Des médecins du travail Des ingénieurs et IPRP (différentes compétences) Des praticiens hospitaliers De membres de CHSCT … 20

21 Liste des membres de la cellule CERCAN Les acteurs représentent : ◦ Les Services Prévention des risques professionnels, CARSAT Nord-est et CRAM Alsace Moselle ◦ Les Services de Santé au Travail de Lorraine ◦ Le Service de santé au travail du BTP ◦ La Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE) ◦ Le Laboratoire Inter-régional de Chimie de l’Est (LICE) ◦ Le Centre de consultations de Pathologies Professionnelles (CCPP), CHU Nancy et Strasbourg ◦ L’Agence Régionale d’Amélioration des Conditions de Travail (ARACT) ◦ Le Centre Anti-Poison et Toxicovigilance, CHU Nancy 21

22 Résultats des évaluations techniques des risques cancérogènes obtenus dans 4 secteurs d’activité Nicolas BONNET Ingénieur en Hygiène Industrielle Laboratoire Epidémiologie en Santé Travail, Université de Nancy

23 Projet CERCAN-ORST  Evaluer plusieurs entreprises d’une même branche pour proposer une évaluation « générique » mais réelle  Adapter une méthode d’évaluation au risque cancérogène Sans remettre en cause le principe d’éviction  Créer un réseau de professionnels et mettre à disposition cette évaluation (site Internet) en favorisant l’interactivité 23 Financée par l'ORST Lorraine (dans le cadre des fonds attribués par la CNAM TS DRP)

24 Méthode d’évaluation a priori des risques cancérogènes (Méthode CERCAN) 24  Grands principes de la méthode HRP INRS - Adaptée à la problématique cancérogène - Adaptée à l’évaluation par procédés de travail  3 étapes : 1 1. Repérage des substances cancérogènes 2 2. Hiérarchiser les risques pour définir les situations à risque et les priorités d’évaluation 3 3. Evaluer les risques suivant la voie d’exposition pour définir des priorités d’action

25 Repérage des substances cancérogènes  Monographies des procédés d’un secteur d’activité avec un descriptif complet :  Basées sur : Investigations de différentes industries d’un même secteur d’activité Références métrologiques des expositions Références bibliographiques 25 Etapes du procédé Phases de Travail Types de postes intervenants Familles de produits présents Substances cancérogènes

26 Synthèse des résultats dans différents secteurs d’activité Fabrication de la pâte à papier, du papier et du cartonFabrication de la pâte à papier, du papier et du carton 27 substances cancérogènes Travail des métaux (Transformation et usinage / Traitement et revêtement / Traitement thermique)Travail des métaux (Transformation et usinage / Traitement et revêtement / Traitement thermique) 41 substances cancérogènes Transformation des matières plastiquesTransformation des matières plastiques 44 substances cancérogènes Fabrication de peintures sous forme liquideFabrication de peintures sous forme liquide 27 substances cancérogènes 26

27 Fabrication de la pâte à papier, du papier et du carton

28 Les principales études épidémiologiques montrent une élévation du risque de lymphomes, de cancer pulmonaire (mésothéliome), de cancer de l’estomac et de cancer du nasopharynx 28 Choix du secteur Fabrication de la pâte à papier, du papier et du carton L’industrie papetière occupe une place importante au sein de la région lorraine

29 Fabrication de la pâte à papier, du papier et du cartonFabrication de la pâte à papier, du papier et du carton  Substances retrouvées :  27 substances cancérogènes  Procédés / Substances évalués prioritaires :  Raffinage de la pâte – Intégration des produits chimiques (Dioxyde de titane, chromate de plomb)  Machine à papier - Séchage du papier (Formaldéhyde)  Machine à papier – Couchage et finition (Dioxyde de titane)  Production d'énergie - Changement des isolants thermiques (FCR)  Maintenance générale – Utilisation de solvants (Tétrachloroéthylène, dichlorométhane) 29

30 Situations très différentes d’une papeterie à l’autre – généralisation difficile Examen détaillé des produits indispensable Attention particulière à porter aux additifs (colorants, résines) et à leurs impuretés 30 Conclusions de l’étude dans le secteur de la Papeterie

31 Travail des métaux

32 Secteur d’activité important en Lorraine  474 industries pour 11097 salariés en 2008 Grandes diversités des procédés du travail des métaux  3 types de procédés choisis : –La transformation et l’usinage des métaux découpage, emboutissage, soudage, sciage, gravure, estampage, décolletage, mécanique industrielle ou construction métallique –Le traitement et le revêtement des métaux Traitement chimique, par polissage automatique, par électrodéposition, par métallisation, par phosphatation ou encore la mise en peinture des pièces métalliques –Le traitement thermique des métaux Traitement thermique, thermochimique 32 Choix du secteur Travail des métaux

33 Travail des métaux (Transformation et usinage / Traitement et revêtement / Traitement thermique) :Travail des métaux (Transformation et usinage / Traitement et revêtement / Traitement thermique) :  Substances retrouvées :  41 substances cancérogènes  Procédés / Substances évalués prioritaires : -Transformation et usinage des métaux -Transformation et usinage des métaux :  Chargement et déchargement (Gaz diesel)  Opération de meulage (Cadmium, béryllium)  Opération d’affûtage (Cobalt)  Opération de découpage et gougeage (Fumée)  Opérations de soudage (Fumée)  Opération de grenaillage (Plomb, cadmium)  Nettoyage des machines (Dichlorométhane) 33

34  Procédés / Substances évalués prioritaires (suite) : -Traitement et revêtement des métaux -Traitement et revêtement des métaux :  Opération de dégraissage chimique (Trichloroéthylène, tétrachloroéthylène, dichlorométhane)  Opération de décapage(Brouillard d’acide, chrome VI)  Opération d’électrodéposition – intégration des sels (Cadmium, chrome VI)  Opération de démétallisation chimique (Brouillard d’acide)  Opération d’émaillage - pulvérisation pneumatique (Silice, plomb, dioxyde de titane)  Mise en peinture - Retouches manuelles (Silice, dioxyde de titane, chromate de plomb, chromate de zinc,…)  Entretien des cabines de peinture (Silice, dioxyde de titane)  Entretien des fours (FCR) 34

35  Procédés / Substances évalués prioritaires (suite) : -Traitement thermique des métaux -Traitement thermique des métaux :  Opération de trempe à l’huile (HAP)  Opération de trempe aux polymères (Formaldéhyde)  Opération de trempe au plomb (Plomb)  Nettoyage des bains de traitement (Plomb)  Entretien des fours de cémentation basse pression (HAP) 35

36 Complexité des fumées de soudage et de découpage Demande forte des industries et des médecins du travail sur cette problématique Création d’une fiche propre d’aide au repérage des substances présentes dans les procédés de soudage et de découpage des métaux les sources exactes des différentes substances cancérogènes retrouvées dans les fumées de soudage et découpage des métaux l’émissivité de ces fumées ainsi que les substances cancérogènes produites suivant les principaux procédés utilisés de nos jours 36

37 Conclusion de l’étude dans le secteur du Travail des métaux L’exposition aux cancérogènes est très variable selon le procédé utilisé, selon le degré d’automatisation, selon systèmes de protection mises en place Les organes cibles de la plupart des cancérogènes retrouvés : poumons, fosses nasales, sinus, nasopharynx, vessie, foie,… 37

38 Transformation des matières plastiques

39 Place importante au sein de la région lorraine  142 industries pour 6095 salariés en 2008 Grande diversité des techniques de transformation des matières plastiques  3 procédés de travail les + utilisés en Lorraine –Injection –Extrusion –Thermoformage 39 Choix du secteur Transformation des matières plastiques

40 Transformation des matières plastiques :Transformation des matières plastiques :  Substances retrouvées :  44 substances cancérogènes  Procédés / Substances évalués prioritaires :  Approvisionnement - Opération de mélange manuel (Dioxyde de titane, nickel, oxyde de cadmium, oxyde de plomb, 3,3 Dichlorobenzidine, chromate de plomb, chromate de zinc,…)  Préparation et montage des outils / Opération de désobstruction (Fumée de dégradation)  Opération d’injection, d’extrusion, de thermoformage et de rotomoulage - Utilisation de phénoplastes et d’aminoplastes (Formaldéhyde) 40

41  Procédés / Substances évalués prioritaires (suite) :  Opération d’échantillonnage, de contrôle et de test (Dioxyde de titane, nickel, oxyde de cadmium, oxyde de plomb, 3,3 Dichlorobenzidine, chromate de plomb, chromate de zinc,…)  Opération de maintenance - Application de solvant sur les moules au changement de matière (Trichloroéthylène, tétrachloroéthylène) 41

42 Complexité des fumées de dégradation des matières plastiques Demande forte des industries et des médecins du travail sur cette problématique de détection Création d’une fiche propre suivant la famille de plastique utilisé (les thermoplastiques et les thermodurcissables) :  Les sources et la classification des substances retrouvées  Le type de plastique utilisé  L’abréviation correspondante  La température de mise en œuvre du procédé (injection/extrusion/ thermoformage)  La température de dégradation  Les substances cancérogènes présentes  Les substances cancérogènes pouvant être présentes en fonction de l’ajout de composés auxiliaires 42

43 Inventaire détaillé des produits indispensable Complexité des fumées de dégradation  Ne se retrouvent pas systématiquement dans l’évaluation du risque chimique  Exposition hétérogène d’une entreprise à l’autre  Opérations très exposantes : purge des machines d’injection ou d’extrusion Conclusions de l’étude dans le secteur Transformation des matières plastiques

44 Fabrication de peintures sous forme liquide

45 45 Utilisation de nombreuses substances cancérogènes qui sont souvent méconnues du grand public. Les produits sont composés de mélanges complexes issus de 4 grandes familles (liants, solvants, pigments et additifs). Choix du secteur de la Fabrication de peintures sous forme liquide Multiplicité de points de rejet tout au long du procédé (COV).

46 Fabrication de peintures sous forme liquide :Fabrication de peintures sous forme liquide :  Substances retrouvées :  27 substances cancérogènes  Procédés / Substances évalués prioritaires :  Préparation des matières premières (Dioxyde de titane, dichlorométhane)  Opération de dispersion (Dioxyde de titane, dichlorométhane)  Opération de finition, contrôle et mise en teinte (Dioxyde de titane, dichlorométhane)  Opération de nettoyage des cuves et des équipements (Dichlorométhane, éthylbenzène) 46

47 Recensement détaillé des produits indispensable Utilisation historique  Amines aromatiques  Plomb  Amiante  Solvants chlorés Ne pas oublier les dangers non cancérogènes (ex : Ethers de glycols) Conclusions de l’étude dans le secteur de la Fabrication de peintures

48 Synthèses des monographies des différents secteurs d’activité www.preventioncancerpro.fr

49 Fiches complémentaires d'aide au repérage des substances cancérogènes www.preventioncancerpro.fr

50 Importance de la démarche d’évaluation des risques cancérogènes Démarche nécessaire et primordiale pour la mise en place d’actions visant à supprimer l’exposition L’évaluation des risques cancérogènes reste obligatoire pour la prévention Aider les entreprises et les acteurs de prévention aux démarches d’évaluation du risque cancérogène Les institutions mettent en place progressivement des outils spécifiques et adaptés 50

51 Site internet du projet CERCAN- ORST : www.preventioncancerpro.fr www.preventioncancerpro.fr Philippe PIERRON Technicien de l’information Laboratoire Epidémiologie en Santé Travail, Université de Nancy

52 Table Ronde : Prévention des risques cancérogènes

53 Traçabilité des expositions et Information Suivi médical Organisationnelle et technique

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55 Aperçu de la fiche d’exemples de prévention des opérations de soudage des métaux

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59 Aperçu de la fiche d’exemples de prévention du dégraissage chimique

60 Aperçu de la fiche d’exemples de prévention du chargement, déchargement

61 Clos en permanence : Garantir le maintien de la situation Clos mais ouvert régulièrement : Quantifier le risque en marche normale et/ou en situation de maintenance par de la métrologie : –Instantanée : définition des moyens de protections collectives ou individuelles, autoriser le lancement des travaux (notion de bon d’atmosphère) –En continu : réseau fixe ou cartographies d’unités –Individuelle : métrologie d’ambiance au poste de travail Ouvert ou Dispersif : –Intégrer la notion d’acceptabilité de la situation: modification technique –Balisage ou interdiction de pénétrer dans la zone –Port de protection si pas de solution technique: ARI, combinaison, gants

62 Aperçu de la fiche fumées de dégradation des matières plastiques

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64 Aperçu de la fiche fumées de soudage

65 Merci de votre attention