Comité de Direction du 14 avril 2011 Présents : tous les directeurs.

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1 Comité de Direction du 14 avril 2011 Présents : tous les directeurs

2 PLANNING COMITE DE DIRECTION 2010/2011 Réunions SEPTOCTNOVDECJANFEVMARAVRMAIJUINJUI Comité de direction 65108118814 Journée 6 Journée 14 Journée 5 Journée Réunion Avec Les Présidents 15 NOV 11H/14H FMD 15 Galette 14 Au Foyer Darty 24 9H30/14H Pôle Enfant 9 8(IME) JEA Maillerie Pôle Travail 23 17(visite SL) WEND DAG G lermigny le 2/02 à 15h00 10 CE sur RI à Lawson PÔLE Heb/ accueil de jour 10 CITL JCR Vanves SAS M Alaudat le 21/01 à 14h00 C Lemaire le 19/01 à 15h00

3 Ordre du jour Comptes 2010 et rapports d’activité, suivi du CA du 7 Avril 2011. Places disponibles et suivi des journées, point mensuel. Dossier Sécurité et procédures, suivi des documents transmis les uns aux autres. Règlement intérieur. Thème de l’après-midi : Emploi et suivi des séniors. Divers (Frais de siège ; Téléphonie ; Risques psycho-sociaux, pénibilité au travail…)

4 COMMENTAIRES Approbation du dernier compte-rendu Rapports d’activité/CA Nous avons fait un retour sur le CA du 7 Avril dernier, approbation des comptes et vote des propositions sur les provisions. En première partie du CA, Odile LAMBIN est intervenue pour présenter et parler de son Foyer et du CITL JC RICHARD. Les rapports d’activité (intégrant les rapports budgétaires) sont parvenus au siège le 13 avril au soir. L’ensemble de ces rapports sont transmis aux membres du Bureau et au siège pour information. La rédaction de ces rapports par le Directeur d’établissement prend aujourd’hui une importance capitale pour l’argumentation et la défense du dossier. Les financeurs s ’appuient sur la rédaction de ce document en remplacement des visites et/ou contacts téléphoniques, méthodes anciennes. Nous voyons là, l’importance de travailler en amont sur les plannings pour l’élaboration des documents. Pour rappel, les administrateurs ont maintenant 16 budgets et rapports à analyser. Il y a aussi un paramètre que l’on ne peut ignorer concernant les administrateurs : ils sont tous bénévoles et généralement absents pendant les périodes de vacances scolaires. Places disponibles : Nous avons 1 place vacante au FPDJ et toujours des places disponibles dans nos ESAT. Il y a des transferts de personnes d’ESAT en CITL vers la SP. Comme Pascal HENNION l’a rappelé : Les financeurs disent que le Directeur s’engage et est le garant des journées à réaliser.

5 Commentaires (suite) Sécurité, CHSCT et procédures Pascal HENNION a transmis à tous, les procédures du pôle enfant concernant l’administration des médicaments. Mouhannad AL AUDAT travaille de son côté sur des protocoles qu’il doit transmettre à tous pour avis et information. Claudine LEMAIRE a transmis et propose d’inscrire un groupe (maximum 12 personnes pour 850 €) à une formation concernant l’habilitation électrique. Il est prévu aussi une formation incendie, déplacement d’un camion spécialisé sur site ou dans la rue (après accord de la commune), formation de 24 personnes pour 1 853 €. Gisèle LERMIGNY a confirmé que pour l’ESAT Dagneaux, il était impossible de manger à plus de 19/20 personnes au dernier étage et qu’elle travaillait sur une nouvelle organisation. Il faudrait prévoir des travaux pour l’installation d’une sortie de secours. Les nouveaux membres du CHSCT sont : Georgina GUERN de l’IME/SP, Regina LOUREIRO GABEIRA de l’ESAT Y. Wendling, Isabelle GUILLAUME du FPDJ et Christine TREBAUD du CITL de Vanves. Une réunion sera organisée courant mai 2011. Quant à l’hygiène, une attention particulière a été apportée sur les repas du personnel lorsqu’ils ne sont pas fournis par l’employeur. Le salarié ne peut mélanger sa nourriture avec les repas fournis par l’employeur. Sa nourriture doit être dans des boites fermées. Toutes les boissons ouvertes doivent être retirées du réfrigérateur le soir. Règlement intérieur Lors du dernier CE du 12 avril 2011, les partenaires sociaux ont souhaité qu’une réunion CE supplémentaire soit consacrée à l’examen de ce nouveau règlement intérieur avant sa mise en application. Certaines modifications et formulations sont à revoir. Les membres du CE et les directeurs doivent faire parvenir au siège leurs remarques et suggestions en prévision de cette réunion qui doit se tenir le 10 mai 2011 (en principe à l’ESAT LAWSON).

6 Commentaires (suite) DIVERS Frais de siège : Un nouveau dossier nous a été demandé par l’ARS début avril 2011. Les règles ont changé : -les taux directeurs sont ramenés au maximum à 0.56 % pour les ESAT et à 1 % pour le secteur enfant -Il y a une obligation d’intégrer 57 000 € dans les budgets de fonctionnement sur la même année 2011. La proposition faite tient compte de ces impératifs. L’objectif est de financer 2 postes indispensables : celui à temps complet de Madame PUCINELLI et celui d’un RH. L’étude de la téléphonie est à sa phase finale. Il semble que SFR ne pourra pas suivre les propositions de Bouygues et d’Orange. Nous devrons prendre une décision fin avril début mai 2011. Le CE aimerait connaitre la position de l’Association sur les négociations de la CC66. Le prochain accord d’entreprise concernant la réduction du temps de travail est très attendu, les directeurs seront associés à cette démarche. Nous sommes interpelés par des salariés sur des sujets sensibles comme : le service de repas Halal, le port du voile… Nous nous rapprochons des services juridiques pour connaître nos obligations et voir aussi la nécessité de rajouter un article dans notre règlement intérieur sur la laïcité par exemple. Mouhannad AL AUDAT parle d’une formation proposée ces dernières années par UNIFAF sur l’aspect religieux. Après un repas pris au Foyer Le Point du Jour, nous avons travaillé l’après-midi sur l’emploi et le suivi des séniors.

7 EMPLOI ET SUIVI DES SENIORS Nous avons revu le plan d’action pour l’emploi des salariés âgés. Ce plan a été signé en 2009 et s’applique pour l’ensemble du personnel de notre Association. Voici les 3 grandes thématiques : 1/ Anticipation de l’évolution des carrières professionnelles ; 2/ Amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibité ; 3/Transmission des savoirs et des compétences et développement du tutorat. La mise en place et le suivi du plan séniors nécessite d’avoir un référent sénior. Si ce référent est, bien entendu, le directeur d’établissement, il va falloir centraliser les informations sur l’ensemble de l’Association. Il faut aussi associer la médecine du travail et le CHSCT à ce travail. Nous convenons qu’une commission doit être mise en place qui devrait se réunir au moins 3 fois par an. Nous faisons ça et là des choses mais qui ne sont pas suffisantes. Nous allons devoir formaliser, là aussi, des documents et des outils pour identifier les risques, répertorier les demandes, identifier les parcours professionnels, faire des entretiens de milieu de carrière à partir de 45 ans et ensuite tous les 5 ans. Ce travail pourrait être confié en grande partie à notre futur RH!!!! Nous avons donc travaillé sur la base de documents qui sont joints à ce compte rendu : -Le plan séniors et les « slides » sur club GRH -Suivi de l’accord séniors, « slides » 117 à 1222 -L’entretien professionnel, « slides » 30 à 51 -Loi portant sur la réforme des retraites et les différentes mesures, « slides » 85 à 116.

8 Emploi seniors (suite) Les tableaux de l’ensemble du personnel par établissement communiqués à Madame LE GUICHER par les secrétaires nous a permis d’avoir une première approche qu’il reste à confirmer. Sur 220 salariés, 88 salariés ont plus de 50 ans et 54 ont plus de 55 ans. Cette première réunion nous a permis d’identifier des pistes de travail que nous allons approfondir lors d’une réunion en septembre 2011. En attendant, nous communiquons à l’ensemble des directeurs une matrice pour pouvoir planifier les entretiens de milieu de carrière qui pourraient commencer par les plus de 55 ans. Notre prochaine réunion (voir tableau) se tiendra le 6 mai 2011. Le matin sera consacré à nos travaux habituels. Le thème de travail de l’après-midi serait « Les risques psycho-sociaux» sous réserve de valider l’animation par un intervenant de ACMS. Gisèle LERMIGNY doit les contacter. Si un intervenant n’était pas disponible à cette date, nous travaillerons sur une trame commune concernant les projets d’établissements.