Atelier de présentation pour les établissements d’enseignement supérieur Janvier 2007 Programme intégré: Education et formation tout au long de la vie.

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1 Atelier de présentation pour les établissements d’enseignement supérieur Janvier 2007 Programme intégré: Education et formation tout au long de la vie

2 L’agence  Un nouveau nom depuis le 1er janvier 2007 : Agence Europe Education Formation France Agence Europe Education Formation France Et/ou Et/ou A 2e 2f A 2e 2f  Un nouveau site Internet : www.europe-education-formation.fr www.europe-education-formation.frwww.europe-education-formation.fr Et/ou Et/ou www.2e2f.fr www.2e2f.frwww.2e2f.fr

3 L’agence : des programmes en synergie  Programmes sectoriels du programme intégré: –ERASMUS Enseignement supérieur –COMENIUS Enseignement scolaire –LEONARDO DA VINCI Formation professionnelle (hors enseignement supérieur) –GRUNDTVIG Formation des adultes  ERASMUS MUNDUS un programme d’excellence pour renforcer l’attractivité de l’enseignement supérieur européen  TEMPUS un programme pour renforcer la coopération dans le domaine de l’enseignement supérieur avec les pays tiers partenaires un programme pour renforcer la coopération dans le domaine de l’enseignement supérieur avec les pays tiers partenaires  EUROPASS un dispositif pour améliorer la lisibilité des parcours européens

4 Présentation du programme Décision adoptée par le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne sur proposition de la Commission européenne Un programme communautaire pour l’éducation et la formation tout au long de la vie (life long learning programme – LLP) Programme établi pour 7 ans (2007 à 2013) Budget global de 784,102 millions d’euros pour la France Documents de référence: –Appel à propositions –Guide du candidat

5 Objectif général   Renforcer la contribution de l’éducation et de la formation à la réalisation de l’objectif de Lisbonne : faire de l’UE l’économie de la connaissance la plus compétitive, en: – –Favorisant les échanges, la coopération et la mobilité entre les systèmes d’éducation et de formation de l’UE pour devenir à terme une référence de qualité mondiale. – –Favorisant le développement de stratégies nationales d’apprentissage tout au long de la vie

6 Priorités générales 2007  Renforcer le rôle de l’éducation et de la formation dans le processus de Lisbonne  Renforcer le rôle des universités dans l’accroissement de la compétitivité (réforme des systèmes, promotion de l’excellence)  Améliorer la qualité et l’attractivité de l’éducation et de la formation professionnelle (processus de Copenhague)  Développer l’apprentissage des adultes  Promouvoir plus d’efficacité et d’équité dans les systèmes d’éducation et de formation  Améliorer la formation des enseignants  Développer des synergies entre l’enseignement, la formation professionnelle et la culture en soutenant des projets transversaux

7 Structure COMENIUS Enseignement scolaire ERASMUS Education et formation Enseignement supérieur LEONARDO da Vinci Formation professionnelle initiale et continue GRUNDTVIG Education des adultes Programme TRANSVERSAL : politique de coopération et d’innovation, promotion de l’apprentissage des langues, enseignement et méthodes d’apprentissage par le biais des TICE, exploitation et transfert de résultats de projets dans les systèmes éducatifs et formatifs. Programme Jean MONNET : stimuler l’enseignement, la recherche et réflexions sur l’intégration européenne Un programme intégré composé de 4 programmes sectoriels + programme transversal +programme de recherche et réflexion européenne

8 1987 / 2007 ERASMUSERASMUS 20

9 Erasmus – Objectifs spécifiques Réalisation de l’espace européen de l’enseignement supérieurRéalisation de l’espace européen de l’enseignement supérieur Renforcer la contribution de l’enseignement supérieur au processus d’innovation (stratégie de Lisbonne)Renforcer la contribution de l’enseignement supérieur au processus d’innovation (stratégie de Lisbonne)

10 Erasmus – Objectifs opérationnels Améliorer la qualité et accroître le volume de:Améliorer la qualité et accroître le volume de: Mobilité étudiante et enseignante Coopération multilatérale entre établissements d’enseignement supérieur(EES) Coopération multilatérale entre établissements d’enseignement supérieur(EES) Coopération EES/entreprise Améliorer la transparence et la compatibilité entre enseignement supérieur et formation professionnelleAméliorer la transparence et la compatibilité entre enseignement supérieur et formation professionnelle 3 millions d’étudiants en 2012

11 Mobilité étudiante - Périodes d’études - Stages en entreprise Mobilité enseignante - Périodes d’enseignement - Périodes d’enseignement - Formation - Formation Programmes intensifs (IP) Supports de mobilités Organisation de la mobilité (OM) Cours Intensifs Erasmus de Langues (CIEL) Erasmus Actions décentralisées gérées par les agences nationales

12 Erasmus Actions centralisées gérées par l’agence exécutive Projets multilatéraux - Développement de cours commun (CD) - Coopération entre universités et entreprises - Modernisation des universités - Campus virtuels Réseaux thématiques Mesures d’accompagnement

13 Pays participants Actuellement : - Les 27 pays de l’Union européenne - Les 27 pays de l’Union européenne Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Espagne, République tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pologne, Portugal, Slovaquie, Suède, Slovénie, Pays- Bas, Royaume-Uni et Roumanie - 3 Pays de l’Espace économique européen - 3 Pays de l’Espace économique européen Islande, Liechtenstein, Norvège Islande, Liechtenstein, Norvège - P ays en voie d’adhésion - P ays en voie d’adhésion Turquie Turquie Dans les prochaines années Dans les prochaines années Croatie, Ancienne république yougoslave de Macédoine, Albanie, Bosnie- Herzégovine, Moldavie, Monténégro, Serbie, la confédération helvétique.

14 Qui fait quoi ? Mise en place du programme en partenariat avec le comité LLP (représentants des états membres) Rédaction des appels à propositions Sélection des projets et management financier des actions centralisées Communication et information Contrôle Assume la responsabilité de la bonne gestion des fonds communautaires versés à l’agence nationale au titre de l’aide aux projets Coordination et management des projets et contrats sur le plan national Promotion, conseil et assistance au montage de projets Gestion du cycle de vie des actions décentralisées Contrôle et évaluation des actions

15 Publics Erasmus Étudiants de l’enseignement supérieurÉtudiants de l’enseignement supérieur Enseignants et autres personnels des établissements d’enseignement supérieurEnseignants et autres personnels des établissements d’enseignement supérieur Personnels des entreprisesPersonnels des entreprises Établissements d’enseignement supérieurÉtablissements d’enseignement supérieur Associations actives dans l’enseignement supérieur et l’éducation tout au long de la vie et leurs représentantsAssociations actives dans l’enseignement supérieur et l’éducation tout au long de la vie et leurs représentants EntreprisesEntreprises

16 Types d’activités Erasmus  Mobilités des personnes : –Étudiants –Enseignants –autres personnels d’un établissement d’enseignement supérieur, et personnels d’une entreprise –Etudiants et enseignants dans le cadre d’un IP  Projets multilatéraux: développement de programmes d’études (CDs), coopération enseignement supérieur entreprise, modernisation de l’enseignement supérieur, campus virtuels  Réseaux multilatéraux: réseaux thématiques: une discipline ou un domaine interdisciplinaire pour développer de nouvelles compétences et de nouveaux apprentissages  Mesures d’accompagnement: soutien aux activités de communication et de valorisation

17 Erasmus :Les principaux changements  Intégration des stages en entreprise (ex Leonardo) dans Erasmus  Gestion décentralisée (par l’agence) des programmes intensifs  Possibilité de mobilité pour le personnel non-enseignant  Mobilité Université/ entreprise

18 Durée 3–12 mois À partir de la deuxième année Accords Inter-institutionnels Reconnaissance Contrat pédagogique Relevé de notes Pas de frais d’inscription La mobilité traditionnelle Principes Périodes d’études Périodes d’études Mobilité étudiante

19 Mobilité étudiante Stages en entreprises Durée 3–12 mois ( étudiants formations courtes professionnelles: Min 2 semaines) A partir de la première année Contrat entre l’étudiant, EES de départ et entreprise d’accueil Reconnaissance Demande de financement soumise : - directement par EES à l’AN - via consortium à l’AN Principes

20 Pour les étudiants Pour les étudiants Etudiants Période d’études Erasmus Stage en entreprise Erasmus Programme intensif Cours Erasmus Intensifs de langue (CIEL)

21 Éligibilité des mobilités autres qu’étudiantes  Mobilités d’enseignement –Durée minimum : 1 semaine ou 5 heures d’enseignement exigées –Durée maximum 6 semaines  Mobilités de formation 2 types de mobilité: 1) Tout personnel d’établissement d’enseignement supérieur allant dans une entreprise et tout personnel d’entreprise allant dans un EES 1) Tout personnel d’établissement d’enseignement supérieur allant dans une entreprise et tout personnel d’entreprise allant dans un EES 2) Personnel d’EES allant dans un autre EES - Durée gérérale de 1 à 6 semaines

22 La mobilité traditionnelle: échanges/ enseignement commun Principes Mobilité enseignante ENSEIGNER Minimum 5 heures Maximum 6 semaines Accord Inter-institutionnels Programme de travail validé

23 Durée 1-6 semaines Mobilié de/vers entreprises Pour des séminaires, cours, Formations pratiques, assistanat, etc. Mobilité des administratifs vers un autre EES Pour enseignement, transfert de bonnes pratiques, stages, visites d’études, etc. Mobilité des enseignants vers une entreprise et vers un EES Pour recevoir une formation Pour les enseignants et autres personnes des EES et entreprises Principes Mobilité enseignante Formation Mobilité enseignante Formation

24 pour les enseignants (du supérieur) Enseignants Période d’enseignement Formation en entreprise Programme intensif

25 Pour les non-enseignants Personnel administratif établissement d’enseignement supérieur Formation en entreprise Formation en université Salarié entreprise

26 13 sous actions Erasmus ERA 1 Charte universitaire Erasmus ERA 2 Période d’études pour étudiants ERA 3 Stage pratique pour étudiants ERA 4 Période d’enseignement pour enseignants ERA 5 Formation pour tout type de personnels université et entreprise ERA 6 Programme intensif ERA 7 Cours intensifs de langue ERA 8 Organisation de la mobilité ERA 9 Développement de programme d’études ERA 10 Coopération université/ entreprise ERA 11 Modernisation de l’enseignement supérieur ERA 12 Campus virtuel ERA 13 Réseau En rouge : actions décentralisées à l’AN

27 La charte Universitaire ERASMUSLa charte Universitaire ERASMUS, c’est La charte Universitaire ERASMUS « Le TICKET D’ ENTRÉE » pour la participation aux actions de coopération inter- universitaire Erasmus 2 524 470 français 2 524 établissements d’enseignement supérieur européens sont titulaires d’une charte universitaire Erasmus dont 470 français envoi accueil): périodes d’études, stage et formation pour l’organisation des mobilités individuelles (envoi et accueil): périodes d’études, stage et formation

28 Charte universitaire Erasmus : Quoi ?  Etablit les principes fondamentaux que tout établissement d’enseignement supérieur doit respecter  2 types de Charte : Charte « standard » Charte « standard » Charte « élargie » pour les stages en entreprise Charte « élargie » pour les stages en entreprise

29 Charte universitaire Erasmus : Contenu ?  Renseignements administratifs et statistiques  Principes fondamentaux (cases à cocher) et information sur l’organisation de la mobilité (O/N)  Déclaration de stratégie Erasmus 1. Stratégie, objectifs et priorités pour activités Erasmus 3000 c 2. Qualité des activités de mobilité académique 2000 C 3. Qualité des activités de stages 2000 C ( pour charte étendue uniquement) ( pour charte étendue uniquement) 4. Signature et engagement du respect des principes de la charte

30 Charte universitaire Erasmus : Qui ?  En 2007 tous les établissements d’enseignement supérieur (renouvellement ou 1ère demande)  Pas de demande pour les consortia mais procédure d’accréditation

31 Charte universitaire Erasmus: Comment ?  Auprès de l’agence exécutive http://eacea.cec.eu.int/static/index.htm http://eacea.cec.eu.int/static/index.htm  Formulaire disponible sur le site de l’agence exécutive fin janvier Envoyer une copie à l’agence Envoyer une copie à l’agence  Des critères nationaux d’éligibilité à respecter

32 BOEN n°4 25 janvier 2007  « Erasmus Conditions nationales d’éligibilité Peuvent candidater à une Charte universitaire Erasmus les établissements d’enseignement supérieur ou d’enseignement post-baccalauréat reconnus éligibles, compte tenu de la nature des diplômes délivrés, c’est-à-dire les diplômes sanctionnant une formation d’enseignement supérieur inscrits au RNCP (répertoire national des certifications professionnelles), ou pour les diplômes qui ne seraient pas encore inscrits, les diplômes nationaux de l’enseignement supérieur (par exemple, la licence), les diplômes d’État sanctionnant une formation post-baccalauréat (par exemple le BTS), les titres reconnus (par exemple les titres d’ingénieur diplômé) et les diplômes visés par l’État (par exemple les diplômes visés des écoles supérieures de commerce).

33 Charte universitaire Erasmus: Quand ?  Soumission du formulaire électronique jusqu’au 28 février 2007  Examen des demandes par la Commission européenne  Décision au 30 avril 2007  La charte sera valable jusqu’en 2013  Un nouveau « round » tous les ans

34 Erasmus : Les principales étapes calendaires

35 Candidature CUE Formulaire de candidature (Etudes et/ou stages) 28 février 2007 30 mars 2007 Examen des demandes de CUE Résultats 30 avril 2007 Vérification éligibilité Agence Nationale CNE de la répartition des fonds mai 2007 31 mai 2007 Etapes Erasmus 2007 Pour les établissements d’enseignement supérieur Agence ExecutiveAgence Nationale

36 Formulaire de candidature + Demande d’accréditation 30 mars 2007 Comité National Répartition des fonds Comité d’évaluation septembre 2007 pour 2008/2010 (renouvelable) Etapes Erasmus 2007 pour les consortia 31 mai 2007 Comité d’expertise Sur la base des performances passées avril /mai 2007 Demande d’accréditation

37 Information par l’AN des résultats juin 2007 Début de l’éligibilité de La période des mobilités Du 01/07/07 au 30/09/08 Contractualisation Le 01 juillet 2007 Rapports Rapport intermédiaire avril 2008 Rapport final 30 septembre 2008

38 Le formulaire de candidature pour les consortia et les organismes intermédiaires 1Document en 5 parties: Renseignements d’ordre général/demande d’accréditation Information sur le consortium ■ Coordinateur ■ Partenaires Description du projet ■ Objectifs ■ Structure du consortium et rôle des partenaires ■ Expérience et réussite passées ■ Organisation des stages Demande de flux Déclaration sur l’honneur

39 Rôle des organismes intermédiaires/consortium et des établissements d’enseignement supérieur Consortium Une lettre d’intention est signée entre chaque établissement détenteur d’une charte et l’organisme intermédiaire / consortium Garantit les procédures administratives et financières Stimule et facilite les contacts Trouve des stages Responsabilité pédagogique du stagiaire: programme de travail, reconnaissance périodes de mobilité Etablissement d’enseignement supérieur

40 Visites préparatoires pour  Nouveaux titulaires de CUE  Préparation programmes intensifs

41 CIEL– Cours de langues intensifs Bourses supplémentaires pour étudiants  Langues européennes les moins utilisées  Dans le pays d’accueil  Avant début de l’année académique ou semestre  Durée de 3 à 6 semaines (mini 60 heures de cours)

42 La contractualisation Agence et établissement Le Contrat Financier au 01 juillet 2007: Le contrat financier est un contrat entre l’agence et la structure titulaire de la CUE entre l’agence et l’organisme intermédiaire/consortium Le titulaire du contrat et du compte bancaire utilisé pour le versement des subventions doit être le titulaire de la CUE ou le coordinateur du consortium Pour les établissements relevant de gestion municipale, le compte doit être un compte de trésorerie générale

43 La contractualisation Agence et établissement Le Contrat Financier pour bourses de mobilité : 3 enveloppes budgétaires principales - SM (Mobilité Etudiante ) - TS (Mobilité Enseignante et autres personnels) - OM (Organisation de la Mobilité)

44 La contractualisation Agence et établissement Le Contrat Financier : Calcul de la part utilisable en fonction de la mobilité réelle SMTS + mobilités formation XXX € par mois académique XXX € par mois/semaine stage XXX € par semaine Possibilité de moduler ces taux indicatifs en fonction de la politique de l’établissement, possibilité d’envoyer des étudiants non- allocataires

45 OM – Organisation de la mobilité Subvention pour les établissements Pour couvrir les coûts de: Préparation linguistique, reconnaissance académique, signature accords, accompagnement des étudiants, communication, services aux étudiants Subvention par personne basée sur: Nombre de personnes parties en mobilités (étudiants, enseignants et personnels administratifs

46 Le Premier Versement Premier versement à l’établissement 80 % du montant contractuel versé après réception du contrat signé Premier versement aux ETUDIANTS Le premier versement aux étudiants doit intervenir le plus rapidement possible

47 Programmes intensifs  Action décentralisée  Calendrier : Appel d’offres au 30 mars Expertises en mai Résultats en juin  Candidature à soumettre à l’AN  Atelier d’aide à la candidature 16 mars

48 Programmes intensifs Priorités de l’appel à propositions :  Projets qui répondent aux nouveaux besoins et défis européens (diapo 6)  Solide approche pluridisciplinaire  Partie intégrante de programmes d’études intégrés (doubles diplômes/conjoints)

49 Promoteurs de Bologne  Une équipe de Promoteurs de Bologne mise en place par la Commission européenne dans tous les pays participant au Programme d’Education et de Formation tout au long de la vie  15 membres ayant des compétences complémentaires sur les grands axes du processus de Bologne :  la reconnaissance académique (ECTS/Supplément au diplôme)  l’assurance qualité  la structuration des études en trois cycles (LMD), diplômes conjoints

50 Promoteurs de Bologne  Mission des Promoteurs de Bologne: expliquer les différents aspects du processus de Bologne, conseiller les établissements français.  Les activités principales :  Animation de réunions d’information et de séminaires destinés à des groupes d’établissements  Visite d’établissement sur des demandes ciblées  Conseil par mail ou par téléphone sur des orientations possibles

51 Calendrier  Dates limites des candidatures 2007 :  Charte universitaire Erasmus 28 Février 2007  Mobilités(IP inclus)30 Mars 2007  Actions centralisées 30 Mars 2007 Résultats de sélectionJuin/Juillet 2007  Début des projetsEté 2007  Conférence de lancement à Berlin 6/7 Mai 2007

52 Equipe Erasmus Responsable du service: Valérie Houvert 05 56 00 94 47 Responsable adjointe: Véronique Tapie 05 56 00 94 50 Gestionnaires conseil : Rachel Duigou 05 56 00 94 51 Laurent Lascrou 05 56 00 94 44 Gestionnaires administratifs et financiers: Lydia Carteron 05 56 00 94 54 Virginie Regner 05 56 00 94 49 Isabelle Lootens 05 56 00 94 67 Stéphanie Dibarrart 05 56 00 94 40 Romain Basle 05 56 00 94 53 Contact: enseignement.superieur@2e2f.frenseignement.superieur@2e2f.fr Ou prénom.nom@2e2f.fr

53 SITES UTILES Agence Europe Education Formation France : www.europe-education-formation.fr Informations diverses, statistiques, liste des établissements européens titulaires d’une charte Ulysse http://ulysse.europe-education-formation.frttp://ulysse.europe-education-formation.fr Gestion des mobilités Erasmus et Leonardo de la candidature au rapport final

54 SITES UTILES Agence exécutive http://eacea.cec.eu.int Demande de charte universitaire, candidature pour les CD, réseaux thématiques, informations diverses sur Erasmus, statistiques européennes Guide du candidat

55 Nos revue d’information et lettre d’information mensuelle: Pour vous tenir informé(e) des activités de l'agence, abonnez-vous à notre lettre mensuelle SOLEO-FLASH en vous inscrivant en ligne sur www.europe-education-formation.fr www.europe-education-formation.fr

56 Erasmus a 20 ans en 2007  Concours d’affiches  Journée Erasmus 21 mars  Rencontres européennes 18/19 octobre Bordeaux

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58 Atelier de présentation pour les établissements d’enseignement supérieur Janvier 2007 Nouveau programme intégré Programme d’éducation et de formation tout au long de la vie