Document de travail confidentiel – aucune décision actée Structure et chiffres clés du trinôme de DR (au 31/12/2014) Organisations comparables, par grande.

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1 Document de travail confidentiel – aucune décision actée Structure et chiffres clés du trinôme de DR (au 31/12/2014) Organisations comparables, par grande politique publique : Sport, Jeunesse/vie associative/éducation populaire, Cohésion sociale, Formation / certification / emploi, Politique de la ville – certains regroupements de politiques au sein des services diffèrent d’une DRJSCS à l’autre Missions d’appui transversales et SG dans chaque DRJSCS Répartition des ETP & effectifs (au 31/12/2014) ALSACECHAMP.-ARDENNELORRAINE 102,2 ETP/10376,5 ETP / 80105,3 ETP/109 Spécificités organisationnelles du trinôme de DR A. 64,70% / B 21,50% / C. 14,80% A. 61% / B. 21% / C. 18% A. 68% / B. 16% / C. 16% Par région % categ. A/B/C 284 ETP/292 ( dont SDFE) Total Dont : Trajectoire des départs à la retraite (en % effectifs totaux actuels) Répartition des ETP / effectifs En 2018 20%6,5%16% Châlons-en- Champagne Strasbourg Nancy Pilotage et coordination des politiques de cohésion sociale, sportives, de jeunesse, de vie associative et d’éducation populaire, de formation de l’Etat sur le territoire régional Appui technique auprès des DDCS/DDCSPP chargées de la mise en œuvre de ces politiques publiques Mise en œuvre directe d’actions relevant de sa propre compétence (habilitation de formations, délivrance de diplômes, haut niveau, lutte contre le dopage etc.) Principales missions des DRJSCS Caractéristiques organisationnelles et RH du trinôme de DR Situation actuelle DRJSCS version du 18 juin 2015 284 ETP/ 292 ETPEffectifs UR DDCS/ PP 301,2/ 316 ETP 76,5 / 80 105,3 / 109 102,2/ 103 Effectifs

2 Document de travail confidentiel – aucune décision actée Implantation de la DRJSCS sur un site principal, avec deux pôles d’appui interdépartementaux. Principes directeurs du modèle envisagé Transferts de fonctions vers UT / DDI / mutualisations interdépt. (si envisagés) Approche globale et cohérente sur le nouveau territoire régional, visibilité améliorée grâce au site principal Consolidation des missions de pilotage et de stratégie, et des missions opérationnelles Maintien de la cohérence et de la transversalité entre les politiques publiques Consolidation des compétences avec des équipes métiers plus étoffées (limitation des tensions sur les compétences rares) Facilitation des modes de gouvernance et de fonctionnement (vs. implantations multiples) Un transfert de 4 ETP au profit des DDCS/PP 2 pôles d’appui interdépartementaux pour les missions opérationnelles régionales (92 ETP) Evolution des localisations Conforter le rôle de l’Etat comme garant de la cohésion sociale et territoriale Contribuer au développement et au maintien de l’emploi et des qualifications Prévenir les ruptures sociales et accompagner les publics fragiles Garantir la sécurité des concitoyens Valoriser et optimiser l’action des services Enjeux Regroupement au chef lieu de région de l’ensemble des missions de pilotage, de stratégie et de mise en œuvre de certaines actions – Implantation des deux pôles d’appui sur les sites de Châlons et Nancy. Vue synthétique du schéma organisationnel envisagé Situation cible Modèle Site Principal et pôles d’appui Description succincte du modèle envisagé Organisation du site principal composé de 5 grands services correspondant aux politiques publiques du champ DRJSCS et de deux pôles chargés d’appuyer les D.D.I et de mettre en œuvre les actions de niveau régional. DRJSCS version du 18 juin 2015

3 Document de travail confidentiel – aucune décision actée Projection des postes actuels à perspective 31/12/2018 Organisation majoritairement centrée sur le siège, sur un site principal, au chef lieu de région 5 pôles, correspondant chacun à une politique publique du champ DRJSCS – dont un transverse, la Politique de la ville. Chaque pôle traite l’ensemble des problématiques de pilotage et de stratégie, et le cas échéant, de mise en œuvre opérationnelle. 2 pôles d’appui inter départementaux sur site Nancy et Châlons Commentaire général Caractéristiques organisationnelles et RH du trinôme de DR Situation cible Description de l’organisation cible Direction Jeunesse Pilotage et stratégie Allocation des ressources Elaboration de plans et de schémas Formation Emploi Pilotage, strat. Allocation des ressources Elaboration de plans + schémas Mission apprentissage Cohésion Sociale Pilotage et stratégie Allocation des ressources Elaboration de plans et de schémas Sport Pilotage et stratégie Allocation des ressources Elaboration de plans et de schémas Politique de la ville Secrétariat général RH, gestion financière, administration générale et logistique, SI Mise en œuvre RH de proxi, suivi budg., maintenance info… Mise en œuvre des politiques MRIICE Obs. études stat. Médecin conseiller Comm. Juridictio ns Siège DR Transfert d’effectifs aux DDCS (4 ETP) Châlons Nancy Strasbourg FonctionsNombre d’agents Site Principal79 Pôle d’appui interdépartemental Châlons40 Pôle d’appui interdépartemental Nancy52 Transfert vers DDCSPP4 S.D.F.E11 C.T.S77 T.A.S.S – T.C.I13 Départs projetés (Retraite, mobilité, fin de contrat)0 En l’absence d’indication concernant le triennal 2016-2018, cette projection n’intègre pas les renouvellements de postes qui s’effectueront au regard des départs possibles. DRJSCS version du 18 juin 2015

4 Document de travail confidentiel – aucune décision actée Macro organigramme cible DRJSCS version du 18 juin 2015 MRIICE ( 2 E.T.P) Observation études statistiques ( 4 E.T.P) Jeunesse ( 2 E.T.P) Pilotage et stratégie Allocation des ressources Elaboration de plans et de schémas Secrétariat Général (7 E.T.P ) Pilotage allocations des Moyens et programmation Ressources Humaines (Plan de recrutement, GPEC, FPTLV, recrutement gestion masse salariale) Contrôle de gestion Système d’Informations (Ingénierie, sécurité, Internet, Intranet Formation Emploi ( 2 E.T.P) Pilotage et stratégie Allocation des ressources Elaboration de plans et schémas Mission apprentissage Cohésion Sociale ( 2 E.T.P) Pilotage et stratégie Allocation des ressources Elaboration de plans et de schémas Sport ( 2 E.T.P) Pilotage et stratégie Allocation des ressources Elaboration de plans et de schémas Missions opérationnelles sur SITE PRINCIPAL, Jeunesse ( 5 ETP) – Sport (6 E.T.P) – Coh.Sociale ( 5 E.T.P) – Formation (13 ETP) Suivi R.H Gestion budgétaire et financière Administration générale et logistique Hygiène et sécurité Maintenance informatique ( 18 E.T.P) Médecin conseiller (1 E.T.P) Politique de la Ville ( 3 E.T.P) Pilotage des politiques de la ville - BOP 147 Communication (2 E.T.P) Juridictions Missions stratégiques Missions opérationnelles Missions support Direction ( D.R, D.R.A, S.G et Assistant : 4 E.T.P)ion( 79 E.T.P max Veille Juridique (1 E.T.P) Pôle d’appui Nancy (1 DRA + 1 assistant : 2 E.T.P)Pôle d’appui Châlons (1 DRA + 1 assistant: 2 E.T.P) Pôle d’appui au développement des politiques territoriales ( 26 E.T.P) Pôle «Professionnalisation des acteurs du champ Jeunesse, Sports et Cohésion Sociale » ( 20 E.T.P) -Habilitation d’organismes de formation -- Certification dans les domaines Animation, Sport, Social et Para- médical (*) -- Validation des acquis et de l’expérience. -- Développement de l’emploi Cellule d’appui logistique ( 4 E.T.P) MNC Missions opérationnelles Missions support Pôle d’appui au développement des politiques territoriales ( 22 E.T.P) Pôle «Professionnalisation des acteurs du champ Jeunesse, Sports et Cohésion Sociale » ( 12 E.T.P) -Habilitation d’organismes de formation -- Certification dans les domaines Animation, Sport, Social et Para- médical (*) -- Validation des acquis et de l’expérience. -- Développement de l’emploi Cellule d’appui logistique (4 E.T.P) Missions opérationnelles Missions support Inspection contrôle 40 E.T.P 52 E.T.P La référence du schéma d’emplois des trois régions A.CA.L s’élève à 175 E.T.P au 31 décembre 2015, réparti comme suit : Alsace ( 57 ETP), Champagne-Ardenne ( 53 ETP), Lorraine (65 ETP). Ces chiffres s’entendent hors agents des TASS-TCI et hors CTS.