Tarification à l ’activité T2A Geneviève Botti Hôpital Timone adultes Marseille 2004.

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1 Tarification à l ’activité T2A Geneviève Botti Hôpital Timone adultes Marseille 2004

2 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé Allocation budgétaire (1) : prix de journée n Avant 1983 : financement par le prix de journée u calcul d ’un prix de revient prévisionnel u si approbation, ce prix devient le tarif officiel de l ’hôpital u caractère inflationniste:l ’intérêt de l ’établissement est de garder le malade hospitalisé

3 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé Allocation budgétaire (2) : dotation globale de financement n Après 1983, financement par la dotation globale (DGF) u budget de l ’année précédente X taux directeur national u décélération des dépenses u mécanisme aveugle et démotivant u double mécanisme car le secteur privé reste au prix de journée

4 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé Allocation budgétaire (3) : PMSI n 1995 Programme de Médicalisation du Système d ’Information u rôle de modulation du budget par l ’activité médicale u activité médicale décrite par les Groupes Homogènes de Malades (GHM) u mécanisme de réduction des inégalités (inter et intra région) par le biais du point ISA

5 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé Allocation budgétaire (4) : T2A n 2004 : tarification à l ’activité n peu de débat sur le pourquoi n concerne le public et privé MCO n pour 10% des recettes liées à l ’activité d ’abord puis de + en + (=> jusqu ’à 50% pas plus a dit le ministre récemment)

6 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé La T2A n Missions de soins u tarifées à l ’activité (mesurée en GHS) n Missions d ’intérêt général u enseignement, recherche … activité de recours, urgences : dotation déléguée à la région avec possibilité de financement mixte (forfait + tarif à l ’activité) n Prestations forfaitisées u dialyse, IVG, traitements innnovants..

7 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé Tarifs de l ’activité JO : arrêté du 2 août 2004 n AVC sans CMA : 4127,69 € u bornes 1 - 35 n AVC avec CMA : 5200,48 € u bornes 2 - 45 n Borne inférieure : 50% du tarif n Borne supérieure : supplément / jour

8 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé Tarifs de l ’activité n La réanimation u comprise dans le tarif parfois u prise en compte en sus dans certains cas n Les actes de dialyse et radiothérapie u en sus du tarif parfois

9 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé GHS : indicateur d ’activité médicale n Tout séjour MCO* est affecté à un Groupe Homogène de Séjour (GHS) n Algorithme de classification à partir des informations du Résumé par Unité Médicale (RUM) = recueil standardisé u informations « administratives » F âge, sexe, décès.. u informations médicales F diagnostics et actes

10 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé Les diagnostics du RSS n Diagnostic principal (DP) (rôle primordial dans l ’algorithme) n Diagnostic relié (quand le DP n ’est pas un diagnostic) n Diagnostic associé significatif (rôle possible de CMA ou CMAS) n Diagnostic associé documentaire (aucun rôle dans l ’algorithme)

11 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé Règles de codage du diagnostic principal (DP) n Règle générale u Le DP est celui qui explique au mieux, à la fin du séjour, les ressources mises en œuvre n Règle des traitements itératifs et programmés u On doit utiliser le code Z de la CIM Z51.1 chimiothérapie pour tumeur n … (cf guide méthodologique)

12 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé Chimiothérapies n Le passage en hôpital de jour est ainsi affecté au GHS 8300 481,4 € n Si le DP avait contenu le code du cancer, le passage aurait été orienté, selon le siège du cancer, sur un GHS beaucoup plus cher u Tumeur système nerveux sans CMA, bornes 1 - 32 3 994,3 € u Donc 3 994,3 € / 2 # 2000 €

13 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé n La règle permet que le bon tarif soit appliqué n Le contrôle qualité s ’assure de l ’application des règles

14 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé Conclusions n La Classification IM et des problèmes de santé connexes n Associée aux règles d ’utilisation de la T2A n Aboutit à donner un point de vue sur la réalité n qui est celui du prix que la société veut payer aux séjours hospitaliers

15 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé Usages de la CIM n Statistiques de mortalité n T2A n.. Et d ’autres n Philosophies différentes n Règles de codage différentes n Systèmes souvent étanches et redondance de codage

16 Geneviève Botti Master Expertise et Ingénierie des Systèmes d ’Information en Santé Usages de la CIM n Il peut même y avoir contradiction entre deux systèmes de codage u étiologie pour les statistiques u souvent symptomatique pour la T2A (par exemple en réanimation caractérisée par des défaillances viscérale)