La facturation par produit

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1 La facturation par produit
Total : Total : Les TE représenten aujourd’hui les 2/3 des titres émis

2 La facturation par type de débiteur : traitements externes
Total : Total : * Y compris rétrocessions

3 La facturation par type de débiteur : hospitalisation
Total : Total :

4 Impact majeur de la facturation sur la trésorerie et l’exécution budgétaire
83% des recettes en facturation directe devraient faire l’objet de titres de Recette Maintien d’un double circuit de transmission des données via e-pmsi et de facturation à la CPAM?

5 lllustration Exemple d’un séjour de médecine (GHS 01M01S, Affection du système nerveux avec CMAS) de 11 jours pour un patient pris en charge à 80% et ayant une mutuelle Prix de journée : 701,58 € GHS : 6788,59 € FJ : 16 € Montant total : 701,58*10+16*11 = 7191,8 € Part Assurance Maladie : Recette théorique (100% du tarif national) = 6788,59 € (701,58*80%+16)*10 = 5772,64 € Part Ticket Modérateur : 1419,16 € Recette tenant compte du taux TM Résiduel : de prise en charge : *80% = 5431 € (701,58*20%-16)*10 = 1243,16€ FJ (forfait journalier facturable le jour de sortie) : 16*11 = 176 € Total : 7191,8 € Montant saisi dans Gilda, ne donne pas lieu à émission de facture Part titre 1 : transmission sur e-pmsi Part titre 2 : donne lieu à émission de facture

6 Illustration GHS : 6788,59 € Recette Assurance Maladie tenant compte du taux de prise en charge : ,59*80% = 5430,9 € Part Ticket modérateur : 6788,59*20%= 1357,7 € Part titre 1 donnant lieu à émission de facture Part titre 2 donnant lieu à émission de facture

7 DONNEES ADMINISTRATIVES
Illustration : pilotage du circuit de transmission de l’information Descriptif du circuit de valorisation de l’activité d’hospitalisation Entrée PATIENT Sortie DONNEES MEDICALES DONNEES ADMINISTRATIVES Source SAG / PHEDRA Production de soins : Actes CCAM Diagnostics Médicaments DMI Source GILDA Gestion administrative des patients Identité patient Couverture sociale Admission / sortie Mouvements Frais divers Chaque hospitalisation fait l’objet d’un RSS constitué d’un ou plusieurs RUM HÔPITAL Contrôle, traitement, calcul et classement par le DIM GHS (Rss groupés) MAGIC (anonymisation) Fichier ANOHOSP Fichier VIDHOSP D S P I M E - G D E I M ATIH PLATEFORME e-PMSI Editions des listes RSS non valorisés Problème de chaînage Variables bloquantes Non pris en charge par l’assurance maladie Logiciel GENRSA anonymisation des fichiers RSS + chaînage des fichiers ANOHOSP Centralisation des données valorisées d’activités Contrôle, agrégation et statistiques Fichiers RSA Validation des sommes à payer ARH

8 DONNEES ADMINISTRATIVES
Illustration : pilotage du circuit de transmission de l’information (activité externe) Entrée PATIENT Sortie DONNEES ADMINISTRATIVES Consultations et actes externes Actes (CCAM, NGAP, NABM) Gestion administrative des patients Identité patient Couverture sociale Date des soins HÔPITAL DONNEES MEDICALES CHAÎNE MARC Fichiers RSF-ACE Logiciel PREFACE anonymisation des fichiers RSF SIEGE DPM - DIM ATIH PLATEFORME e-PMSI Centralisation des données valorisées d’activités Contrôle, agrégation et statistiques Fichiers RAFAEL Validation des sommes à payer ARH