CONSEIL COMMUNAUTAIRE 25 FEVRIER 2016 Chantillac 1.

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1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE 25 FEVRIER 2016 Chantillac 1

2 Conseil communautaire du 25 février 2016 Désignation d’un secrétaire de séance 2

3 Conseil communautaire du 25 février 2016 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 28 janvier 2016 3

4 Conseil communautaire du 25 février 2016 Décisions prises du 1 er janvier au 04 février 2016 4

5 Conseil communautaire du 25 février 2016 Marchés publics passés en procédure adaptée 5

6 Conseil communautaire du 25 février 2016 Débat d’orientations budgétaires 2016 6

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8 Conseil communautaire du 25 février 2016 Budget assainissement : annulation des titres n°97, n°698, n°699 et n°690 sur l’exercice 2015 8

9 9 Facturation à tort de la redevance, déjà intégrée sur la facture d’eau ; Facturation de la redevance pour trois habitations d’1 même propriétaire dont 2 inhabitables ; Facturation à tort de 2 redevances pour 1 seul contrôle.

10 Conseil communautaire du 25 février 2016 Mise en concurrence / Contrat d’Assurance Groupe garantissant les Risques Statutaires pour les agents affiliés à la CNRACL 10

11 11 GARANTIES AGENTS CNRACL DécèsAccident du travail Maladie professionnelleMaladie ordinaire Longue maladieMaladie de longue durée MaternitéAdoption PaternitéDisponibilité d’office Invalidité PARTICULARITES DU CONTRAT DUREE :4 ans, au 1 er janvier 2017 REGIME :Capitalisation

12 Conseil communautaire du 25 février 2016 Demande d’obtention de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants de première et troisième catégories pour Madame Ada WUJEK 12

13 13 Première catégorie : donne l’autorisation à la CdC d’exploiter le Château et l’Espinoa pour organiser des spectacles Troisième catégorie : permet à la CdC de diffuser des spectacles

14 Conseil communautaire du 25 février 2016 Demande de subventions pour les travaux sur les équipements 14

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18 Conseil communautaire du 25 février 2016 Tarifs de restauration scolaire au 1er janvier 2016 : rectificatif et complément de tarifications 18

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20 Conseil communautaire du 25 février 2016 Signature de l’avenant n°2015-1 à la convention Enfance Jeunesse 20

21 QUESTIONS DIVERSES Conseil communautaire du 25 février 2015 21

22 AGENDA 22