ROLE DU TSO LORSQUE DES TRAVAUX ONT LIEU DANS SA ZONE… TRAVAUX ET PRESTATIONS DE SERVICES & COORDINATION DE LA SECURITE Olivier Prouteau – Unité HSE –

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1 ROLE DU TSO LORSQUE DES TRAVAUX ONT LIEU DANS SA ZONE… TRAVAUX ET PRESTATIONS DE SERVICES & COORDINATION DE LA SECURITE Olivier Prouteau – Unité HSE – 160883 Etre TSO au CERN – EDMS 1690571 – Juin 2016

2 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571 Définition : Travaux Toute activité temporaire ou mobile du domaine du bâtiment ou du génie civil, telle que excavation, terrassement, construction, montage et démontage d'éléments préfabriqués, aménagement ou équipement, transformation, rénovation, réparation, démantèlement, démolition, maintenance, entretien (peinture, nettoyage), assainissement, etc… Construction/démolition d’un nouveau bâtiment, Installation de conduites enterrées, Remplacement/Rénovation d’ascenseurs, Démantèlement d’installations, Mise en place de nouveaux équipements, Transformation/Rénovation de locaux et/ou de sanitaires…

3 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571 Définition : Prestations de services Toute activité pour laquelle une entité intervenante met à disposition du CERN son savoir-faire dans un domaine spécifique et déterminé. Il s’agit, par exemple, d’activités de maintenance, de transport, de support informatique ou téléphonique, de restauration, de contrôle, d’assistance, faisant l’objet d’un contrat ou d’une concession ou d’une autre forme d’accord. Activités de services : Restaurants, Gardiennage, Courrier, Nettoyage, Transports et Manutention, Espaces verts, etc… Activités de support à l’exploitation : mécanique (B100), de traitement de surface (B102), FSU, etc…, Activités de maintenance : Eclairage, Ventilation, Chauffage, Ponts roulants, ascenseurs, systèmes de détection, installations cryogéniques, électriques, etc…

4 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571 Contexte réglementaire CERN Le CERN est une Organisation Internationale Le CERN a son domaine situé sur les territoires FR et CH Les membres du personnel sont sous l’autorité exclusive du Directeur Général Le CERN peut éditer ses propres règles et, à défaut, applique le droit des Etats hôtes. Selon le contrat, les contractants sont soumis : Aux règles du CERN, et, Au droit suisse ou/et français.

5 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571 Coordination de la Sécurité Le CERN est responsable de son domaine, Le CERN doit gérer la Sécurité sur son domaine, Le CERN doit manager la Sécurité lié aux travaux et prestations sur son domaine, Le CERN doit donc coordonner les opérations et les acteurs impliqués. Nb: Contractants = Seconde population en nombre après les Users Accidents en plus grand nombre et plus graves

6 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571 Notion de Coordination de la Sécurité Le CERN identifie et communique aux intervenants (entreprises extérieures) les risques propres à son activité et pouvant avoir une incidence sur la santé et la sécurité de leur personnel. Le ou les intervenants (entreprises extérieures ou autres) identifie leurs risques et leurs interférences possibles avec les activités, installations et matériels CERN.

7 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571 Documents CERN SR-WS - Travaux et prestations de services Obligation de coordination Définition du périmètre d’une opération et Classification Responsabilités GSI-WS-1 - Coordination de la Sécurité pour les travaux et prestations Dispositions pour les opérations de 1 ère, 2 ème catégorie et les arrêts techniques Annonces des interventions Transmission des documents SSI-WS-1-1 - Coordonnateur Sécurité pour les opérations de 1 ère catégorie Qualification et nomination Mandat et mission Prestations sur le Site du CERN EDMS 1155899 EDMS 1155899

8 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571 Opérations de 1 ère catégorie Ensemble des travaux et prestations de services exécuté dans le cadre d'un même objectif : d'un volume total supérieur à 4000 heures ; et sur un seul et même chantier clos et indépendant ; et faisant appel à plusieurs entités intervenantes, et n’induisant pas d’interférences avec les activités d'exploitation du CERN. Principe de Coordination Sécurité Chef de projet et, Coordonnateur Sécurité pour opération de 1 ère catégorie (cf SSI-WS-1-1), 1 PCTS pour le chantier rédigé par Coordonnateur Sécurité, 1 PPSPS par entité intervenante, n VICs par corps de métier/activités…par le Coordonnateur Sécurité Réunions chantier/projet intégrant la sécurité Exemple : démolition/construction bâtiment…ex : B107, 245, 311…

9 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571 Opérations de 2 ème catégorie Ensemble des travaux et prestations de services exécuté dans le cadre d’un même objectif autres que des opérations de 1ère catégorie dont, notamment : tous les travaux, d'un volume inférieur à 4000 heures, ou ceux impliquant une seule entité intervenante, quel que soit le volume d'activité ; les activités de prestation de services et les concessions, quelle qu’en soit la durée. Principe de Coordination Sécurité (traçabilité) Chef de groupe/Responsable CERN de contrat/Superviseur CERN de travaux et, Cas 1 : Contrat Cadre PdP «générique» + VIC initiale + IMPACTs/VICs spécifiques + réunions de suivi + inspections + mise à jour annuelle Cas 2 : Opération ponctuelle (plusieurs interventions ensemble) PdP simplifié + VIC + IMPACTs + inspections/réunions de suivi Ou IMPACT + VIC (si contractants déjà sous pdp «générique) + inspections/réunions de suivi Cas 3 : Intervention ponctuelle IMPACT + VIC + inspections de suivi

10 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571 Arrêts techniques Arrêt programmé relatif à la maintenance préventive et corrective ou à l’amélioration de la performance des complexes. Principe de Coordination Sécurité* Unité organique responsable de la coordination de l’arrêt et, Une équipe support Sécurité en assistance pour l’arrêt, Définition du périmètre de l’opération, planification/organisation, 1 PCTS pour l’arrêt (rédigé par le support Sécurité), 1 document Sécurité « évaluation » par entité intervenante, Sécurité intégrée aux diverses réunions (planification, WPA,…), Déclaration préalable pour chaque intervention (IMPACT), VIC si demandée/nécessaire – pilotée et CR rédigé par superviseur, * Dispositions non applicables à une opération de 1ère catégorie, même si celle-ci s’effectue dans le cadre d’un arrêt technique. Exemples : TS, YETS, LS…

11 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571 Synthèse OPERATION1 ère Catégorie2 ème CatégorieArrêt technique Coordination Sécurité Chef de projet Responsable technique de contrat Superviseur de travaux Coordination arrêt technique Coordonnateur Sécurité Obligatoire Non obligatoire (support possible) Support Sécurité (Eros,etc…) Document maître CERN PCTS Chantier PdP (contrat cadre) PdP simplifié (travaux non cat1) IMPACT+VIC (intervention ponctuelle) PCTS Arrêt Document Entité Intervenante PPSPS Modes opératoires Fiches de tâches ou équivalent Tout formalisme Déclaration Interventions Obligatoire (chantier) Sans formalisme (interventions) Selon intervention IMPACT Chaque intervention IMPACT Visite Inspection Commune Obligatoire/corps d’état Par coordonnateur Sécurité Générique + Selon intervention A la demande + Avec ou sans support Sécurité

12 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571  Informer  Rendre attentif  Susciter des remarques  Autoriser Déclaration des interventions IMPACT

13 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571 QUAND ? Interventions dans les complexes (accélérateurs et expériences), Ailleurs, ponctuellement lorsqu'une attention particulière est requise, par exemple :  intervention de plusieurs entreprises prévue sur une même zone,  fouilles, démolitions et démontages,  utilisation d'échafaudages fixes,  interventions en hauteur,  travaux sur toitures fragiles,  risques de contacts électriques ou avec des fluides sous pression,  risques d'exposition aux rayonnements,  risques d'incendie,  emploi de gaz ou de produits chimiques, ou pour toute autre situation de risques ou de contraintes pour le voisinage. Déclaration des interventions IMPACT

14 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571 Travaux dans votre bâtiment/zone ? Vous devriez être informé et... ACCEPTER/BLOQUER/REFUSER les IMPACTs avec commentaires, si besoin INFORMER des risques existants dans votre bâtiment/zone PARTICIPER aux visites préalables aux travaux/chantiers (VIC) GARANTIR la conservation du niveau de sécurité de votre bâtiment/zone avant, pendant, après les travaux ARRETER les activités qui vous semblent dangereuses et CONTACTER le superviseur COMMUNIQUER auprès des habitants de votre bâtiment/zone Rôle du TSO Vous n’êtes pas le superviseur de travaux !!

15 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571 Questions ? Commentaires ? Rôle du TSO

16 CAS PRATIQUE TRAVAUX ET PRESTATIONS DE SERVICES & COORDINATION DE LA SECURITE Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571

17 Dans la situation de travaux ci-après, essayez de répondre aux questions suivantes.  A quoi dois-je être attentif ? Avant et pendant l’activité.  Quelles informations dois-je transmettre et à qui ? Avant et pendant l’activité.  Quelle doit-être mon attitude en fonction des situations rencontrées durant l’activité ?  Quels sont mes contacts en cas de besoin ?  Quelle suite à donner après l’activité ? Cas pratique

18 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571 Remplacement/Rénovation d’ascenseurs (ex : bât. 892) Le travail s’effectue en plusieurs étapes : 1. Démantèlement de l’ascenseur existant Cela consiste à démonter la cabine, l’ensemble des alimentations (hydrauliques et électriques), les guides, la machinerie et les portes. Cette activité est confiée à une société spécialisée. Prévision : 2 ascensoristes pendant 2 semaines. 2. Travaux de génie civil Le fond de la gaine doit être excavé afin de descendre d’un niveau supplémentaire. Les portes d’ascenseur ayant de nouvelles dimensions, la réfection des seuils de chaque niveau (y compris le revêtement de sol) est également prévue dans cette étape. Des travaux de carottage sont de plus nécessaires dans la salle de la machinerie (au sommet de la gaine). Prévision : 3 maçons pendant 3 semaines. 3. Montage du nouvel ascenseur Cela consiste à monter des nouveaux équipements à l’équivalent de ce qui a été précédemment démontés. Prévision : 2 ascensoristes pendant 3 semaines Cas pratique

19 Etre TSO au CERN – Travaux et Prestations de Services – EDMS 1690571

20 ELEMENTS DE REPONSES Avant les travaux Je dois être informé (IMPACT, …), je dois connaître la situation dans le secteur d’activité. A réception de l’IMPACT, je dois faire part de mes remarques (e.g. : demander une inspection commune) et donner mon accord. Je dois participer à l’inspection commune pour informer le superviseur des travaux et, si existant le support sécurité, des risques/spécificités existants dans ma zone. Je dois intégrer les paramètres des travaux et prendre/faire prendre des mesures pour conserver le niveau de sécurité du bâtiment. Je dois m’assurer des aspects communication vers les habitants du bâtiments (organisation, nuisances, …) Pendant les travaux Je dois suivre l’évolution de la situation dans le secteur d’activité et signaler tout problème au superviseur de travaux en premier lieu, puis au support sécurité et à l’Unité HSE le cas échéant. Plus particulièrement, je dois faire arrêter toute situation de danger grave et imminent. Après les travaux Je dois vérifier l’état des lieux après travaux, notamment les points suivants : Déchets de chantier évacués, Voies de circulation et issues de secours non encombrées… Dénivellations protégées (faux planchers, trappes, ouvrants divers…) Signalisations temporaires supprimées, Signalisations habituelles et moyens de secours en place initiale, Remise en service des systèmes d’alarmes inhibés (selon IS37), … Et je dois être prêt pour initier la réception de sécurité (selon IS4). Durant toute l’activité, mon interlocuteur privilégié est le superviseur de travaux. Cas pratique

21 ROLE DU TSO LORSQUE DES TRAVAUX ONT LIEU DANS SA ZONE… TRAVAUX ET PRESTATIONS DE SERVICES & COORDINATION DE LA SECURITE Olivier Prouteau – Unité HSE – 160883 Etre TSO au CERN – EDMS 1690571 – Juin 2016