Directive Cadre sur l’Eau Hydromorphologie pour le Littoral Classement (en TBE ou non) et Surveillance hydromorphologique en France métropolitaine BRGM.

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1 Directive Cadre sur l’Eau Hydromorphologie pour le Littoral Classement (en TBE ou non) et Surveillance hydromorphologique en France métropolitaine BRGM J. Thiébot, C. Vinchon et O. Brivois ONEMA M-C. Ximénès

2 Première étape : pressions et incidences évaluées à dire d’expert > 2 Identification des pressions Evaluation des incidences Mise en œuvre de la Surveillance Classement TBE Non TBE Identification des pressions TBE Classement Non TBE Evaluation des incidences Hydromorphologie pour le Littoral Démarche : En cours : méthode de classement intégrant les données de surveillance - définition de métriques pouvant être utilisées pour le classement - limiter l’utilisation du dire d’expert si Bio & Phys. Chimie = en fonction de Bio & Phys. Chimie =

3 > 3 Quelles sont les pressions anthropiques affectant la masse d’eau ? Quel est le contexte hydromorphologique de la masse d’eau ? Quel est l’incidence des pressions sur la masse d’eau ?  Etendue / intensité de l’incidence Quel classement pour la masse d’eau ? Non TBE Etudes existantes et dire d’expert selon grille de cotation (scores) Collecte et traitement de données sur les pressions : Conchyliculture, Dragage/Clapage, Artificialisation du trait de côte Littoral – Première étape Travail BRGM, avec les GTs DCE des bassins (gestionnaires et scientifiques) TBE Règles de décision Collecte de données sur les masses d’eau : Sédimentologie, Courantologie,…

4 Littoral – Première étape Localisée 1 Moyenne 2 Généralisée 3 Négligeable 1 1-1 1-2 1-3 Mineure 22-12-2 *2-3 Majeure 33-13-23-3 Surface impactée Intensité de la perturbation Grille de cotations et règles d’attribution du très bon état * si 1 pression :, si 2 pressions ou + :

5 Résultat du classement Masses d’eau côtières : 121 MEC ; 56% sont candidates au TBE HM pressions déclassantes : + de 60% concernent les aménagements permanents (ports, ouvrages de protection, routes, ponts, terres gagnées sur la mer…) Masses d’eau de transition : 93 MET ; 24% sont candidates au TBE HM pressions déclassantes : 37 % concernent les modifications d’apports d’eau douce 45% concernent les aménagements permanents Littoral – Première étape Les aménagements permanents et les modifications des apports d’eau douce sont les pressions les plus déclassantes.  Leur l’effet devra être évalué avec les métriques calculées pour la surveillance

6 Littoral - Seconde étape : Surveillance Etapes : 1.Définition de descripteurs/métriques : - en lien avec les paramètres DCE - ayant une capacité à caractériser l’habitat physique des espèces ou des groupes d’espèces - pour lesquels on a un levier d’action : - permettre le retour au bon état (PdM) - pouvoir définir une référence (Classification TBE) 2.Définition de la méthode de surveillance 3.Tests sur 2 masses d’eau 4.Cahier des charges pour mise en œuvre Travail BRGM, avec le GT DCE national Pour les ME de transition, travaux spécifiques : Lagunes (un GT local AERMC) Estuaires (programme Liteau Beest) Quoi mesurer ? Quelle variable peut représenter l’évolution temporelle du paramètre ? Comment, quand, où mesurer ?

7 Littoral – Seconde étape : surveillance MEC toutesMET AtlantiqueMET Méditerranée Identification des paramètres à surveiller Oui Définition de métriquesEn cours * Oui Définition seuils TB/BNon En partie Définition méthode surveillance En cours * Oui Test méthode surveillance Tests préliminaires Oui Etat d’avancement fin 2011 * Préciser le lien avec la surveillance hydrologique