Concepts de base pour évaluer les impacts sur lenvironnement [DATE][NOMS DES INTERVENANTS]

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1 Concepts de base pour évaluer les impacts sur lenvironnement [DATE][NOMS DES INTERVENANTS]

2 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org2 Dans lÉIE, le terme« impacts » estutilisé au lieu delexpression « effetsdes activités. » Quest-ce quun impact ? Rappel : Définition de lÉIE Lévaluation des impacts sur lenvironnement est un processus officiel en vue de vérifier : les impacts probables des activités ou des projets sur lENVIRONNEMENT, ainsi que sur la santé et le bien-être de lhumanité. les moyens et les interventions permettant de contrôler et de limiter ces impacts Dune façon générale, lenvironnement est perçu sur les plans physique, biologique et social.

3 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org3 Quest-ce quun impact? Limpact dune activité est une déviation (un changement) qui éloigne de la situation de départ, à cause de cette activité. Pour mesurer un impact, vous devez connaître la situation de départ. ! La situation de départ est la situation ou la condition de lenvironnement en labsence de lactivité. La situation de départ est le concept essentiel dans lÉIE. Plus …

4 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org4 La situation de départ En décrivant la situation de départ, on découvre de nombreuses composantes environnementales qui PEUVENT être intéressantes EauQuantité, qualité, fiabilité, accessibilité SolsÉrosion, productivité agricole, périodes de jachère, salinité, concentrations nutritives FloreComposition et densité de la végétation naturelle, productivité, espèces principales Faune Population, habitat Écosystèmes Espèces principales particuliers Hygiène de lenvironnement Vecteurs de maladies, agents pathogènes Les composantes intéressantes sont celles que votre activité est susceptible daffecter ou celles dont la réussite de votre activité dépend

5 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org5 La situation de départ La situation de départ nest pas une simple « image instantanée ». La description de la situation de départ nécessite celle de la variabilité normale des composantes de lenvironnement et les tendances actuelles parmi ces composantes. temps Nappe deau Ce graphique des niveaux deau souterraine indique à la fois la variabilité et une tendance au fil du temps. Ces deux éléments font partie de la situation de départ de leau souterraine.

6 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org6 Types dimpacts et leurs caractéristiques Impacts directs et indirects Impacts à court terme et impacts à long terme Impacts nocifs et impacts bénéfiques Impacts cumulatifs Le processus dÉIE concerne tous les types dimpacts et peut les décrire de plusieurs manières Intensité Direction Étendue spatiale Durée Fréquence Réversibilité Probabilité Mais tous les impacts ne sont pas traités de la même manière.

7 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org7 ! Dans lÉIE, il est PRIMORDIAL de se concentrer sur les impacts les plus importants. Ne perdez pas deffort et de temps à analyser et commenter les impacts qui ne sont pas importants. Plus particulièrement,

8 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org8 Quest-ce quune activité? ACTIVITÉ : Accès au marché Remise en état du chemin daccès INTERVENTIONS : Suivi, nivellement, construction de ponceau, compactage, etc. une réalisation ou un aboutissement souhaité Par exemple, une route, une production de jeunes plants ou le détournement dune rivière pour irriguer le sol Une activité est : Laccomplissement dune activité nécessite un ensemble dinterventions Nous étudions les impacts des activités. Que sont les activités? Un projet ou un programme peut comprendre plusieurs activités

9 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org9 Le processus dÉIE Mesurer lampleur Évaluer la situation de départ Déterminer et choisir les alternatives Déterminer et décrire les impacts potentiels de lactivité proposée et de chaque alternative Mettre au point la limitation et la surveillance des impacts Communiquer et documenter Phase I : Enquêtes initiales Phase II : ÉIE complète (si nécessaire) Notre cible! Comprendre les activités proposées Examiner Effectuer une évaluation préliminaire (si nécessaire)

10 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org10 Phase 1 du processus dÉIE Examiner lactivité Si on se base sur la nature de lactivité, quel niveau dexamen environne- mental est indiqué? Effectuer une évaluation préliminaire Procéder à une ÉIE rapide et simplifiée à laide doutils simples (p. ex., lÉEI de lUSAID) LACTIVITÉ PRÉSENTE DES RISQUES MODÉRÉS OU INCONNUS IMPACTS NOCIFS IMPORTANTS POSSIBLES IMPACTS NOCIFS IMPORTANTS TRÈS PEU PROBABLES LACTIVITÉ EST À FAIBLE RISQUE (De par sa nature, elle est très peu susceptible davoir des impacts nocifs importants) LACTIVITÉ EST À HAUT RISQUE (De par sa nature, elle est susceptible davoir des impacts nocifs importants) Phase II Phase I Comprendre lactivité proposée Pourquoi lactivité est- elle proposée? Quest-ce qui est proposé? COM- MENCER UNE ÉIE COM- PLÈTE ARRÊTER le processus dÉIE

11 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org11 Phase 1 du processus dÉIE : Comprendre lactivité proposée Comprendre les activités proposées Pourquoi lactivité est-elle proposée? Quest ce qui est proposé? TOUS les processus dÉIE commencent par la compréhension de CE QUI est proposé et POURQUOI cest proposé. À la question « POURQUOI LACTIVITÉ EST-ELLE PROPOSÉE? », la réponse est lobjectif du développement (O.D.). « Si nous ne la comprenons pas, nous ne pouvons pas lévaluer! » « la construction dune route » « lextension de laccès aux marchés » Nous devons comprendre lobjectif du développement pour déterminer des alternatives environnementales bien-fondées Nest pas un O.D.! Est un O.D.

12 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org12 Phase 1 du processus dÉIE : Comprendre lactivité proposée Comprendre les activités proposées Pourquoi lactivité est-elle proposée? Quest-ce qui est proposé? Une fois que nous avons compris lobjectif du développement, nous devons comprendre entièrement CE QUI est proposé. « Oh la la… Jai oublié la zone demprunt. » Cela inclut les activités connexes! ACTIVITÉ PRIMAIRE : construction dun barrage de dérivation et dun canal dirrigation ACTIVITÉS CONNEXES : contrôler négocier le mode de possession des terres construire une carrière demprunt établir un baraquement construire une structure temporaire de dérivation évacuer la terre et les débris

13 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org13 Phase 1 du processus dÉIE : Examiner lactivité Examiner chaque activité Si on se base sur la nature de lactivité, quel niveau dexamen environnemental est indiqué? LEXAMEN PRÉALABLE consiste à se poser des questions très élémentaires concernant la nature de lactivité. Ces questions : NE nécessitent PAS danalyse. NE nécessitent PAS de connaissance détaillée des sites, techniques ou méthodes proposées Exemple de questions à se poser pour lexamen préalable de lactivité : Est- ce que lactivité implique : la construction dune route daccès? une irrigation denvergure? lintroduction dune culture ou dune espèce agroforestière étrangère?

14 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org14 Phase 1 du processus dÉIE : Examen préalable de lactivité Examiner chaque activité Si on se base sur la nature de lactivité, quel niveau dexamen environnemental est indiqué? Lexamen préalable classe lactivité dans une CATÉGORIE DE RISQUE : TRÈS FAIBLE RISQUE TRÈS HAUT RISQUE RISQUE MODÉRÉ OU INCONNU Le processus dÉIE prend fin Faire une ÉIE complète Faire une évaluation préliminaire Les résultats du processus dexamen préalable déterminent létape suivante du processus dÉIE

15 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org15 Phase 1 du processus dÉIE : Examiner lactivité Tous les organismes donateurs et les lois nationales dÉIE ont leur propre série de questions pour examiner lactivité. ! Lexamen préalable sera étudié dans un module ultérieur

16 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org16 Phase 1 du processus dÉIE : Lévaluation préliminaire Entreprendre une évaluation préliminaire Procéder à une ÉIE rapide et simplifiée à laide doutils simples (tels que lévaluation environnementa- le initiale ou ÉEI de lUSAID) Lévaluation préliminaire vise à fournir une documentation et une analyse qui : Lexamen préalable détermine si lévaluation préliminaire est nécessaire ! Permettent au concepteur de découvrir si les impacts nocifs sannoncent graves ou non Permettent à lanalyste de souscrire ou de sopposer aux conclusions du concepteur Énoncent la limitation et la surveillance des impacts nocifs

17 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org17 Phase 1 du processus dÉIE : Lévaluation préliminaire En général, une évaluation préliminaire décrit brièvement 1. Le contexte (Objectif du développement, liste des activités) 2. Une description de la situation de départ 3. Une évaluation des impacts possibles sur lenvironnement 4. La limitation et la surveillance 5. Une conclusion recommandée Pour chaque activité dont elle fait lobjet, une évaluation préliminaire a 3 possibilités de conclusion : Le projet est très peu susceptible davoir des impacts nocifs graves. (Le processus dÉIE prend fin) Grâce à une limitation et une surveillance particulières, le projet est peu susceptible davoir des impacts nocifs graves Le projet est susceptible davoir des impacts nocifs graves (une ÉIE complète est requise)

18 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org18 Quest-ce que la limitation? La limitation est... la mise en œuvre dinterventions destinées à réduire les effets indésirables dune activité sur lenvironnement La limitation sera étudiée dans un module ultérieur!

19 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org19 Aboutir à une conclusion : Identifier, prévoir et juger Identifier les impacts potentiels Juger limportance des impacts potentiels Prévoir les impacts potentiels Laboutissement à une CONCLUSION dans une évaluation préliminaire nécessite 3 étapes : Beaucoup de ressources décrivent les impacts potentiels des activités courantes à petite échelle. Déterminer quels impacts potentiels sont susceptibles davoir effectivement lieu et, dans la mesure du possible, évaluer leur ampleur. 1 2 3 Déterminer si les impacts prévus sont vraiment nocifs! SOUVENT, CELA DÉPENDRA DE LEFFICACITÉ DES INTERVENTIONS DE LIMITATION PROPOSÉES!

20 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org20 Présenter les outils qui aident à déterminer et à prévoir les impacts Discuter des facteurs qui entrent en jeu lorsquon évalue limportance des impacts Prochains modules...

21 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org21 Nous ne passons à la phase II du processus dÉIE que si la phase I indique quune ÉIE COMPLÈTE est requise ! La plupart des activités à petite échelle ne nécessitent pas dÉIE complète!

22 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org22 Phase 2 du processus dÉIE : LÉIE complète LÉIE complète a des objectifs et une structure très semblables à ceux dune évaluation préliminaire. Cependant, lÉIE complète se distingue de façons importantes : Un processus formel détablissement de lampleur des impacts précède létude du type de problèmes à résoudre Une analyse des impacts environnementaux est beaucoup plus détaillée Les alternatives* doivent être formellement définies. Les impacts de chaque option doivent être déterminés et évalués et les résultats comparés. En général, la participation publique est nécessaire. Une équipe professionnelle ÉIE est en général requise. ! ! ! *comprennent le projet, tel que proposé, lalternative de non-intervention et au moins une autre alternative réelle. !

23 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org23 Phase 2 du processus dÉIE : LÉIE complète À part quelques ajouts, la caractéristique essentielle de lévaluation préliminaire est le modèle pour les étapes impliquées dans une ÉIE complète : Mesurer lampleur Évaluer la situation de départ Déterminer et choisir les alternatives Déterminer et décrire les impacts potentiels de lactivité proposée et de chaque alternative Comparer les alternatives Mettre au point la limitation et la surveillance 1. Contexte (Objectifs du développement, liste des activités) 2. Description de la situation de départ 3. Évaluation des impacts potentiels sur lenvironnement 4. Limitation et surveillance 5. Conclusion recommandée Étapes de base dune ÉIE complète Communiquer et documenter dun bout à lautre

24 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org24 En bref, LÉIE complète nécessite beaucoup plus defforts importants que lévaluation préliminaire. Cette étude est réservée aux activités dont lexamen ou lévaluation préliminaire a indiqué que des impacts importants sont probables. Phase 2 du processus dÉIE : LÉIE complète

25 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org25 Qui est impliqué dans lÉIE? Promoteur de lactivité (en général des commissions) entreprend lÉIE Organismes de réglementation/ Organismes dexamen Grand public En général, la consultation du public nest REQUISE que pour les ÉIE complètes. Il convient cependant de procéder aux évaluations préliminaires, parce que : La consultation du grand public FACILITE la prévision des impacts. Sans elle, il est très difficile de juger de limportance des impacts. La transparence et laccessibilité nécessitent la révélation des faits aux parties intéressées. Communautés (hommes et femmes) Société civile Secteur privé

26 ENCAP EA-ESDM (PGIE) : Cours sur les concepts de base pour l'ÉIE. Visitez www.encapafrica.org26 On entreprend lÉIE suffisamment tôt pour quelle agisse sur la conception du projet On met au point la limitation et la surveillance développées au cours du processus dÉIE. Rendre lÉIE efficace Pour que lÉIE soit un outil efficace pour le PGIE, elle doit : faire partie intégrante du cycle de développement du projet. être honnête être transparente et accessible Dans le cadre dune ÉIE complète, on doit envisager de vraies alternatives On doit évaluer les impacts de façon honnête. Les produits de lÉIE doivent être clairs et accessibles pour les acteurs principaux.