Les premiers travaux de l'intersession de la Convention sur les armes biologiques ou à toxines (2003 – 2005) Cours No. 9 1.

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1 Les premiers travaux de l'intersession de la Convention sur les armes biologiques ou à toxines (2003 – 2005) Cours No. 9 1

2 1. Structure Introduction L'échec des négociations protocolaires
- Diapositives 2-3 L'échec des négociations protocolaires - Diapositives 4-6 Le travail de l'intersession - Diapositives 7-9 Les séances de 2003 - Diapositives 10-11 Les séances de 2004 - Diapositives 12-13 Les séances de 2005 - Diapositives Notes: L'objectif de ce cours est de fournir un aperçu de ce que l'on appelle les (premiers) '''travaux de l'intersession'', en se penchant particulièrement sur la nouvelle approche adoptée par la Convention sur les armes biologiques ou à toxines à partir de 2001, et sur le rôle des chercheurs dans le cadre de cette approche. Pour les personnes intéressées, de nombreux documents officiels relatifs à ce cours sont facilement accessibles sur internet 2

3 2. Introduction: VEREX En 1991, la troisième conférence d'examen établissait un groupe spécial de vérification composé d'experts gouvernementaux (VEREX) pour ''définir et étudier du point de vue scientifique et technique les mesures de vérification susceptibles d'être prises.'' Ils parvinrent à la conclusion que les mesures potentielles de vérification seraient utiles à des degrés différents pour renforcer la confiance, au travers d'une transparence plus grande, selon laquelle les États parties respecteraient leurs obligations, établies par la Convention sur les armes biologiques ou à toxines. Ces conclusions prudentes suffirent à ouvrir les discussions politiques. Notes: Réf: Jez Littlewood (2005) “The Biological Weapons Convention: A Failed Revolution” Ashgate Publishing 3

4 3. Introduction: le groupe spécial de travail
En janvier 1995, des négociations politiques sont conduites par l'intermédiaire du groupe spécial de travail sur l'analyse scientifique effectuée par VEREX. Le groupe spécial de Travail reçoit pour fonction de parvenir à la négociation d'un protocole juridiquement contraignant pour les États parties à la Convention sur les armes biologiques afin de renforcer la Convention. Le groupe établit un protocole qui envisage la création d'un organe international pour conduire des procédures d'inspection* des infrastructures et activités suspectées d'être en rapport avec les interdictions de la Convention. Les jugements portés sur le groupe spécial de travail variaient considérablement. Notes: VEREX servit de base pour les négociations politiques en vue du renforcement de l'efficacité et l'amélioration de la procédure d'entrée en vigueur de la Convention sur les armes biologiques ou à toxines par l'intermédiaire d'un instrument juridiquement contraignant. *Le projet de protocole expose l'objectif exclusif de cette mesure d'inspection sur place pour déterminer les faits en rapport avec une inquiétude déterminée concernant le non-respect potentiel des engagements de la Convention par toute autre partie. (voir Littlewood, 2005: 121) Comme ce fut le cas avec la mise en place des procédures d'inspection dans le cadre de la Convention sur l'interdiction des armes chimiques, et d'un système de sauvegarde au sein de l'Agence Internationale d'Énergie Atomique, les enquêtes dans le cadre du Protocole de la Convention sur les armes biologiques ou à toxines furent envisagées comme les mesures les plus gênantes en comparaison avec les autres éléments mis en place dans le protocole. Les inspections sur place telles que le prélèvement d'agents biologiques et les examens médicaux organisés par une équipe d'enquêteurs sont autorisées, en plus des inspections sur place adoptées au cours des visites. 4

5 4. L'échec des négociations protocolaires: la cinquième conférence d'examen (i)
Au cours de la 24ème session du groupe spécial de travail, les États-Unis déclarèrent qu'après mûre réflexion, ils (les États-Unis) parvenaient à la conclusion que l'approche en vigueur n'était pas capable de renforcer la confiance en matière de respect des obligations (conformité) sous la Convention sur les armes biologiques. Notes: Avec la création et les séances du groupe spécial de travail, un protocole appronfondi a été développé. Toutefois, un certain nombre de concessions ont été faites par les États sur différents problèmes. Il est important de remarquer que bien que les États-Unis soient souvent tenus responsables de l'échec des négociations menées pour établir un Protocole de vérification, plusieurs États s'opposaient discrètement au protocole et se cachaient derrière la déclaration américaine. 5

6 5. L'échec des négociations protocolaires: la cinquième conférence d'examen (ii)
La situation de dégrada à la cinquième conférence d'examen en 2001 lorsque les États-Unis déclarèrent: ''Il n'est plus question d'avoir des protocoles ''du mieux que rien''. Il est temps que nous considérions des mesures sérieuses pour répondre à la menace de guerre biologique. Il est temps de mettre de côté des années d'inertie diplomatique. Une approche envisageant un ''traité Maginot'' ne nous protégera pas de la menace de guerre biologique.'' Notes: Toutefois, la décision américaine ne fut pas soutenue par la plupart des alliés des États-Unis qui soutenaient le protocole.

7 6. L'échec des négociations protocolaires: la reprise de la cinquième conférence d'examen (iii)
Des négociations bilatérales sont conduites à la suite de l'accord de la 5ème conférence d'examen de 2001. En 2002, la 5ème conférence d'examen reprend sur la base de négociations bilatérales au cours desquelles les États parties conviennent ''d'une approche nouvelle pour lutter contre l'utilisation délibérée des maladies comme armes de guerre.'' La mise en application nationale devient le point d'attention principal, remplaçant l'ancien point d'attention qui était celui de parvenir à un régime de vérification par la conduite de négociations internationales. Notes: La seule voie d'action possible était de suspendre la conférence et de parvenir à un accord pour reprendre les négociations ultérieurement. Voir le rapport provisionnel, page 11, paragraphe 33. (BWC/CONF.V/17Annexe I: Disponible à partir de la section ''plus d'info'' sur la diapositive). 7

8 7. Les travaux de l'intersession (i)
La cinquième conférence d'examen fixe le calendrier des trois rencontres annuelles entre les États parties, d'une durée d'une semaine chacune, à partir de 2003, et ce jusqu'à la sixième conférence d'examen: “i. L'adoption des mesures nationales nécessaires pour mettre en œuvre les interdictions énoncées dans la Convention, y compris la promulgation de lois pénales; ii. Mécanismes nationaux pour établir et maintenir la sécurité et la surveillance des micro-organismes pathogènes et des toxines;

9 8. Les travaux de l'intersession (ii)
iii. Renforcement des moyens disponibles sur le plan international pour répondre à des allégations d'emploi d'armes biologiques ou à toxines ou de poussées suspectes de maladies, enquêter sur les faits et, les cas échéant, en atténuer les effets; iv. Renforcement et élargissement des efforts institutionnels nationaux et internationaux et des mécanismes existants dans les domaines de la surveillance, du dépistage et du diagnostic des maladies infectieuses touchant les êtres humains, les animaux ou les plantes ainsi que dans le domaine de la lutte contre lesdites maladies; v. Codes déontologiques des scientifiques: teneur, promulgation et adoption.''

10 9. Les travaux de l'intersession (iii)
Plusieurs États sont déçus par l'échec des négociations pour l'adoption d'un protocole pour la Convention. Toutefois, d'autres restent optimistes en reconnaissant que cette nouvelle approche permettra d'obtenir des résultats 'qualitativement différents.' L'approche qui se concentre plus particulièrement sur le plan national est importante pour la communauté scientifique. Notes: Il s'agit d'une approche particulièrement importante pour les scientifiques dans la mesure où elle se concentre sur le niveau national et concerne par conséquent les communautés scientifiques nationales. 10

11 10. Les séances de 2003 (i) En 2003, les États parties se rencontrent à deux reprises pour discuter et promouvoir ''l'adoption de vues communes et la prise de mesures effectives'' sur les ordres du jour 1 et 2. Les États parties sont convenus de l'intérêt des éléments suivants: examiner, et lorsque c'est nécessaire, promulguer ou mettre à jour les lois nationales, y compris les lois réglementaires et pénales – mesures qui assurent la mise en application efficace du régime d'interdiction de la Convention et qui augmentent la sûreté des agents pathogènes et des toxines. 11

12 11. Les séances de 2003 (ii) “Les États parties sont convenus... de l'intérêt des éléments suivants: le besoin de disposer de mesures nationales inclusives et concrètes pour sécuriser les échantillons d'agents pathogènes et le contrôle de leur utilisation à des fins pacifiques. L'intérêt des mesures et des procédures de sûreté biologique a été unanimement reconnu dans la mesure où elles (les mesures et les procédures) garantiront que le matériel dangereux n'est pas accessible aux personnes susceptibles de les utiliser à des fins contraires à celles prévues par la Convention.'' 12

13 12. Les séances de 2004 (i) En 2004, les États parties se rencontrent à deux reprises pour discuter et promouvoir ''l'adoption de vues communes et à la prise de mesures effectives'' sur les ordres du jour 3 et 4. Les États parties reconnaissent que le renforcement et l'élargissement des efforts institutionnels nationaux et internationaux en matière de surveillance, de dépistage, et de diagnostic des maladies infectieuses sont susceptibles de pouvoir soutenir l'objet et le but de la Convention. Et que les développements scientifiques et technologiques ont le potentiel d'améliorer de manière significative la surveillance des maladies et les réponses apportées. 13

14 13. Les séances de 2004 (ii) Les États parties acceptent de soutenir les réseaux existants d'organisations internationales en rapport avec la surveillance, le dépistage, le diagnostic et la lutte contre les maladies infectieuses. D'améliorer, dans la mesure du possible, les capacités nationales et régionales de surveillance des maladies; de poursuivre le développement de leurs capacités nationales à répondre, enquêter et atténuer le déclenchement des maladies. 14

15 14. Les séances de 2005 (i) En 2005, les États parties se rencontrent à deux reprises pour discuter et promouvoir l'adoption de vues communes et la prise de mesures effectives sur les codes de conduite des scientifiques. 23 organisations industrielles, académiques, professionnelles et scientifiques assistent aux rencontres d'experts. Plus de 280 experts provenant de gouvernements et d'agences internationales assistent à ces rencontres. Une participation plus importante de la communauté scientifique car les codes de conduite qui lui étaient destinés constituaient le point fondamental de ces rencontres. Notes: En 2005, les États parties se rencontrèrent à deux reprises. En raison de la nature particulière de ces rencontres, vingt-trois organismes industriels, académiques, professionnels et scientifiques participèrent aux rencontres d'experts pour garantir que la communauté scientifique était bien représentée. Cela était particulièrement important dans la mesure où les codes de conduite pour les scientifiques, ainsi que le processus d'engagement et de rapprochement des scientifiques vers la communauté diplomatique étaient les centres d'intérêt principaux au cours de ces rencontres. 15

16 15. Les séances de 2005 (ii) La plupart des experts reconnaît la nécessité générale de sensibiliser et de développer l'éducation au sein de la communauté scientifique et du public en général sur le problème des armes biologiques. Parmi les autres problèmes considérés, celui de savoir s'il était possible d'avoir ''une approche unique qui réglerait tous les problèmes'' en matière de codes de conduite. Les problèmes de définition: certains les conçoivent comme la mise en place d'un code qui serait juridiquement contraignant, tandis que pour d'autres il s'agirait de mettre en place un ensemble de lignes directrices détaillées ou encore, un code éthique. Les problèmes liés à la qualité d'auteur (authorship), la promulgation et l'audience (la cible). Notes: L'un des aspects suscitant de nombreuses inquiétudes était le degré de sensibilité limité des scientifiques dans les sciences de la vie, par rapport à 1) la Convention sur les armes biologiques; 2) le risque potentiel de recherche à double usage; et 3) la menace que posent les armes biologiques et le bioterrorisme. 16

17 16. Les séances de 2005 (iii) les États parties reconnaissent que les codes de conduite, adoptés de plein gré, pour les scientifiques dans les domaines en rapport avec la Convention, peuvent soutenir l'objet et le but de la Convention, en contribuant de manière significative et efficace, et ce en conjonction avec d'autres mesures qui comprennent notamment les lois nationales, pour lutter contre les menaces actuelles et futures posées par les armes biologiques ou à toxines; pour sensibiliser à la Convention, et pour aider les différents acteurs à respecter leurs obligations professionnelles, réglementaires et légales, ainsi que leurs principes éthiques; Notes: La discussion initiale s'avéra utile dans la mesure où elle encouragea la réflexion au cours des rencontres de 2005 et de celles qui suivirent. 17

18 17. Les séances de 2005 (iv) Ils reconnaissent aussi que la science doit servir exclusivement à des fins pacifiques mais peut être l'objet d'un mauvais usage interdit par la Convention, et que par conséquent, les codes de conduite doivent exiger et permettre aux acteurs concernés d'avoir une compréhension claire du contenu, de l'objectif et des conséquences relativement prévisibles de leurs activités, et de la nécessité de se conformer aux obligations contenues dans la Convention.

19 (IAP Statement on Biosecurity) (v)
18. Les séances de 2005: La déclaration en matière de sûreté biologique du panel interacadémique sur les questions internationales (IAP Statement on Biosecurity) (v) “1. Sensibilisation. Les scientifiques ont le devoir de ne pas causer de dommages. Ils doivent toujours prendre en considération les conséquences relativement prévisibles de leurs actions. Ils doivent par conséquent: Toujours garder à l'esprit les conséquences potentielles – préjudiciables – de leurs recherches et reconnaître que la bonne conscience individuelle ne justifie pas le fait d'ignorer le mauvais usage potentiel de leur entreprise scientifique; Refuser d'entreprendre des recherches qui auraient uniquement des conséquences préjudiciables pour l'être humain. Notes: En 2005, au cours de la rencontre des États parties à la Convention sur les armes biologiques, le Panel interacadémique sur les questions internationales émit une déclaration de portée considérable, adoptée par plus de 60 académies du monde entier. 19

20 19. Les séances de 2005: La déclaration en matière de sûreté biologique du panel interacadémique sur les questions internationales (IAP Statement on Biosecurity) (vi) “2. Sûreté et sécurité. Les scientifiques qui travaillent avec des organismes pathogènes ou des toxines dangereuses ont la responsabilité d'utiliser des procédures de laboratoire fiables et sans danger, régies par la loi ou la pratique commune. 3. Éducation et Information. Les scientifiques devraient être conscients et enseigner les lois et les règlements nationaux et internationaux, les politiques et les principes, et diffuser des informations visant à empêcher le mauvais usage de la recherche biologique.

21 20. Les séances de 2005: La déclaration en matière de sûreté biologique du panel interacadémique sur les questions internationales (IAP Statement on Biosecurity) (vii) “4. Transparence. Les scientifiques qui ont conscience d'une quelconque activité enfreignant la Convention sur les armes biologiques ou à toxines, ou le droit coutumier international doivent faire part aux autorités et aux agences compétentes, ainsi qu'à la population concernée de leurs appréhensions 5. Supervision. Les scientifiques qui ont la responsabilité de superviser la recherche ou d'évaluer les projets ou les publications doivent promouvoir l'adhérence à ces principes pour ceux qui sont sous leur contrôle, leur supervision ou leur évaluation et agir à cet effet de manière exemplaire. 21

22 Cours 9 Questions-types
1. Donnez un exemple de recherche conduite dans votre institution pouvant faire l'objet d'une utilisation à mauvais escient. Décrivez cet exemple et dites ce qui vous semble nécessaire pour l'aborder. 2. Dans quelle mesure pouvons-nous tenir les chercheurs en sciences de la vie responsables des résultats de leurs recherches ? Argumentez. 3. Comment la Convention sur l'interdiction des armes bactériologiques ou à toxines est-elle mise en oeuvre dans votre pays ? De quels types de contrôles des exportations, de lois nationales, et de règlements en matière de sûreté et de sécurité biologiques votre pays dispose-t-il ? 4. Soutenez-vous le “Communiqué sur la sûreté biologique” du panel interacadémique ? L'Académie des sciences de votre pays se conforme- t-elle à ce code de conduite ?

23 References (Slide 2) VEREX (2003) “Summary Report”, BWC/CONF.III/VEREX/8, 24 September 1993, Geneva: United Nations. Available from n.pdf Littlewood, J. (2005) The Biological Weapons Convention: A Failed Revolution. Aldershot: Ashgate Publishing (Slide 3) Dando, M. (2002) Preventing Biological Warfare – The Failure of American Leadership, (Global Issues Series) Palgrave Macmillan: Basingstoke

24 (Slide 4) Mahley, D. [US] (2001) “Statement by the United States to the ad hoc group of biological weapons convention states parties” Geneva, Switzerland July 25, (Slide 5) Pearson. G. S, Dando. M. R & Sims. N. A (2002) “The US Statement at the Fifth Review Conference: Compounding the Error in Rejecting the Composite Protocol” Strengthening the Biological Weapons Convention, Review Conference Paper No 4. (Slide 6 - 8) United Nations (2002) “Final Document” BWC/CONF.V/17, Geneva: United Nations. Available from NF.V-17-(final_doc).pdf (Slide 9) UNOG (2002) “Biological Weapons Conference Reaches Agreement on Future Work”, Press Release DC/2848, 15/11/ b.pdf

25 (Slide 10 and 11) United Nations (2003) “Report of the Meeting of States Parties” BWC/MSP/2003/4 (Vol. I), 26 November 2003, Geneva: United Nations. Available from 1_E.pdf (Slide 12 and 13) United Nations (2004) “Report of the Meeting of States Parties”, BWC/MSP/2004/3, 14 December 2004, Geneva: United Nations. Available from f (Slide 14) Dando. M. R & Revill. J (2005) “Raising Awareness; A Hippocratic Oath for the life sciences”, ‘Bradford Briefing Paper’ no.18. University of Bradford, Peace Studies Department. Available from: Rappert B (2004) “Towards a Life Sciences Code: Countering the Threats from Biological Weapons” Bradford Briefing Papers (2nd series) No

26 (Slide 15) UNOG (2005) “Biological Weapons Conference Reaches Agreement on Future Work”, Press Release DC/2973, 24/6/2005. Available from United Nations (2005) “Report of the Meeting of States Parties”, BWC/MSP/2005/3, 14 December 2005, Geneva: United Nations. Available from (Slide 16 and 17) United Nations (2005) “Report of the Meeting of Experts”, BWC/MSP/2005/MX/3, 5 August 2005, Geneva: United Nations. Available from (Slide 18-20) InterAcademy Panel (2005) “Statement on Biosecurity”, Available from D5405&ei=mhSQSanrE4iyjAfTpazECg&sa=X&oi=spellmeleon_result&r esnum=1&ct=result&cd=1&usg=AFQjCNEcqxKn3je- MvFsCzTMsEXAjjWzog