Le risque chimique dans les TPE, retours d’expérience

Présentation au sujet: "Le risque chimique dans les TPE, retours d’expérience"— Transcription de la présentation:

1 Le risque chimique dans les TPE, retours d’expérience
Bruno BAUMANN, Ingénieur chimiste IPRP, MT2i Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

2 Contexte 2010: Etat des lieux de nos interventions / notre effectif
Problématique des TPE (<20 salariés) 90% des adhérents du SIST non demandeuses en matière de prévention et d’actions du SIST Depuis mars 2011 Projet « TPE » à MT2i avec pour ressources: 1 ingénieure sécurité (temps plein) responsable du projet TPE 2 assistantes en santé au travail (1/2 temps chacune) sur les TPE par branche pro. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

3 Contenu du projet TPE Interventions dans les TPE
Repérage des dangers par branches professionnelles (bois, esthéticiennes, restauration rapide, garages automobiles, coiffeurs, boulangeries…) par les assistantes en santé travail A la demande des médecins (tout venant) par l’ingénieur sécurité Intervention de repérage ou évaluation Analyse de Document Unique. A ce jour : 132 TPE visitées avec Demande systématique des FDS Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

4 Evaluation du risque chimique dans les TPE
Sur 33 TPE issues du projet TPE sur 132 TPE (25%) qui ont fait l’objet d’une analyse de leurs FDS. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

5 Activité Analyse des FDS
1er niveau de repérage du risque chimique dans les entreprises : Analyser les FDS fournies par les entreprises Repérer les produits et les substances les plus dangereuses Identifier les entreprises à « risque chimique » Permettre de prioriser les interventions « risque chimique » Activité sous la responsabilité de l’ingénieur chimiste Avec l’aide d’une assistante santé travail pour la saisie dans CYLTEHA Proposé pour toutes les entreprises quelque soit leur taille. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

6 Soit 60 entreprises étudiées
Analyse des FDS 33 TPE issues du projet TPE sur 132 TPE (25%) 27 TPE issues du repérage du risque chimique Soit 60 entreprises étudiées Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

7 Nombre de FDS par dossiers
Moyenne : 18 FDS / dossier ; Médiane : 10 FDS/dossier Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

8 Age moyen des FDS dans chaque entreprise
Age moyen : 3,7 ans ; Age médian : 3,3 ans Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

9 TPE avec produit(s) CMR*
identifié CMR par la FDS (phrases de risque R ou H) Nb moyen de CMR : 5,5 (sur les 20 où CMR présents) * : CMR : Cancérogène, Mutagène ou toxique pour la Reproduction Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

10 TPE avec produit(s) contenant au moins une substance CMR
CMR au sens large (CMR 1,2 ou 3/1A,1B,2 ; CIRC 1,2A,2B) Nb moyen de produits contenant >1 CMR : 5,5 (sur les 45 où CMR présents) Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

11 Présence de CMR / type d’activité
Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

12 Le top 10 des substances Toluène Hydroquinone Éthylbenzène n-Hexane
NOM N°CAS Classement Dossiers Produits Toluène R3 9 17 Hydroquinone C3, M3 8 10 Éthylbenzène CIRC 2B 7 13 n-Hexane 6 2-butanone-oxime C3 4 phenol, dodecyl-, branched Quartz CIRC 1 3 styrène Dioxyde de titane Cumène 82 substances différentes dont 30 réglementaires Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

13 Limites des résultats présentés
Les données citées ne concernent que les FDS Il ne faut pas oublier les CMR sans FDS Poussières de bois Poussières de cuir HAP : Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques Produits de décomposition des plastiques Interventions risque chimique TPE sans analyses FDS : 8 menuiseries, 1 garage. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

14 Conclusion Bilan de l’étude: Etat des lieux dans les TPE
Un risque chimique rarement évalué en TPE Pourtant présence d’un danger (ici on ne s’est attardé que sur les CMR) Etat des lieux dans les TPE Inventaire des produits non fait FDS non présentes ou anciennes Méthode d’évaluation / hiérarchisation trop complexe Sans plan d’action Choix non maitrisés des moyens de prévention Substitution Ventilation Gants, masques Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

15 Conclusion Que faire pour développer la prévention du risque chimique dans les TPE? Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie