Lorganisation du travail Convention Collective de la Branche de laide, de laccompagnement, des soins et des services à domicile (BAD) Du 21 mai 2010 2012.

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1 Lorganisation du travail Convention Collective de la Branche de laide, de laccompagnement, des soins et des services à domicile (BAD) Du 21 mai 2010 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 1 I. LAFAYE

2 Temps de travail effectif DEFINITION Le travail effectif est le temps pendant lesquels le salarié est sous la subordination de son employeur et ne peut vaquer librement à ses occupations personnelles 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 2 I. LAFAYE

3 Diverses organisations de la durée du travail droit commun : la mensualisation (salariés temps plein et temps partiel) Le cycle de travail (salariés temps plein) Lannualisation avec loctroi des jours de réduction du temps de travail (salariés temps plein) Le forfait cadre en jours ou en heures La modulation du temps de travail (salariés temps plein et temps partiel) 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 3 I. LAFAYE

4 Temps de travail effectif Entrent dans le temps de travail : Temps dintervention chez un usager prestataire Temps de déplacement entre deux séquences consécutives de travail effectif Temps dorganisation et de répartition du travail, Temps de soutien, Temps de concertation ou de coordination interne Temps de concertation et de synthèse externe, Temps de rédaction des évaluations Temps dheures de délégation des représentants du personnel Temps morts Temps passé à la visite de la médecine de travail; Temps de formation professionnelle inscrite au plan de formation Temps de repas lorsque le salarié reste à disposition de lemployeur Temps passé en droit dexpression 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 4 I. LAFAYE art V.2

5 Temps de travail effectif Temps mort On appelle temps mort labsence de lusager pour la durée de lintervention prévue lorsque labsence de lusager nest pas signalée Temps de déplacements Temps de déplacements entre deux interventions consécutives : il faut décompter le temps de travail effectif dès la première minute de déplacement : par conséquent il ne peut y avoir ni forfaitisation ni barème. Temps de déplacements professionnels pour se rendre du domicile sur le lieu de travail (ou de la mission, ex, un rendez vous, une formation) sils dépassent le temps de trajet habituels moyens, ils doivent faire lobjet dune contrepartie, soit sous forme de repos, soit sous forme financière, déterminée par accord collectif, ou à défaut par décision unilatérale de lemployeur (après consultation des IRP). 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 5 I. LAFAYE

6 Temps de travail effectif La durée et organisation de certains temps de travail effectif Lemployeur a la possibilité de fixer pour lensemble du personnel dintervention : Des temps de soutien (psychologique et analyse de la pratique) dans la limite de 11 heures par an et par salarié ; Des temps dorganisation et de répartition du travail dans la limite de 11 heures par an et par salarié. Droit dexpression Octroi à chaque salarié de 6 heures par an minimum quel que soit leffectif de la structure 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 6 I. LAFAYE Art V3

7 Durée du travail 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 7 I. LAFAYE

8 Les durées maximales de travail Durées maximales de travail hebdomadaire des salariés à temps plein doit respecter une double limite : la durée hebdomadaire moyenne de travail effectif qui ne peut excéder 44 heures sur une période quelconque de 12 semaines consécutives ; en aucun cas, la durée hebdomadaire sur une même semaine ne doit dépasser 48 heures. 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 8 I. LAFAYE Art V6

9 Les durées maximales de travail Durées maximales de travail des salariés à temps partiel Un salarié à temps partiel ne doit jamais atteindre un temps de travail de : 35 heures par semaine, 151,67 heures par mois 1607 heures par an ATTENTION risque de requalification à temps plein 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 9 I. LAFAYE

10 Les durées maximales de travail Rappel de la durée minimale des contrats de travail des salariés à temps partiel (accord de branche du 19 avril 1993) La durée du travail dun salarié à temps partiel ne peut être inférieure à : 70 heures par mois 220 heures par trimestre 800 heures par an Dérogations possibles après consultation obligatoire des délégués du personnel 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 10 I. LAFAYE

11 Les durées maximales de travail Durée maximale quotidienne 10 heures de travail effectif ! R éduction horaire de travail pour femme enceinte dune heure pour temps plein, prorata- temporis temps partiel Amplitude de travail L amplitude est fixée à 12 heures maximum sauf besoin exceptionnel du service. En ce cas elle peut être portée à 13 heures pendant 7 jours par mois maximum. (Consultation annuelle du Comité dEntreprise) 2012IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 11 I. LAFAYE Art V5V11-V7

12 Temps de repos 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 12 I. LAFAYE

13 Les temps de repos Repos quotidien : Chaque salarié doit bénéficier dun repos quotidien minimal de 11 heures consécutives. Repos hebdomadaire : deux jours pleins incluant en principe le dimanche. En cas de répartition du temps de travail sur une période de deux semaines, 4 jours de repos comprenant au moins deux jours consécutifs dont 1 dimanche. 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 13 I. LAFAYE Art V12

14 Les pauses Pause de travail Pause non rémunérée de 20 minutes après 6 heures de travail continu Rémunérée si le salarié reste à disposition de lemployeur Pause repas Une pause repas non rémunérée de 30 minutes minimum est obligatoire Attention au temps de trajet qui ne doit pas venir imputer cette pause 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 14 I. LAFAYE

15 Les i nterruptions quotidiennes de travail (TEMPS PARTIEL UNIQUEMENT) Linterruption de travail se distingue de la pause en ce quelle sépare deux séquences autonomes de travail, tandis quune pause constitue un arrêt momentanée au sein dune même séquence (ex : pause déjeuner) (circulaire DRT 6 décembre 2000). Les deux se cumulent donc mais ne se confondent pas. Dispositions légales : pas plus dune interruption ou plus dune interruption supérieures à deux heures. Dérogations conventionnelles : le texte reprend les principes posés par laccord du 19 avril 1993 relatif au temps partiel et rappelé par laccord du 6 juillet 2000, à savoir que la journée de travail ne peut faire lobjet de plus de trois interruptions, la durée totale de ces interruptions ne pouvant excéder 5 heures. 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 15 I. LAFAYE

16 Les i nterruptions quotidiennes de travail Contrepartie liée aux interruptions Obligation dinscrire au contrat de travail une contrepartie aux dérogations aux dispositions légales à choisir parmi les trois suivantes : Amplitude maximale de 11 heures 2 jours supplémentaires de repos dans lannée Temps de déplacement pris en compte comme temps de travail même si les interventions ne sont pas consécutives 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 16 I. LAFAYE

17 Travail du dimanche et des jours fériés 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 17 I. LAFAYE

18 Le travail des dimanches Rythme 1. Pour les équipes de fin de semaine (avec des salariés volontaires) le rythme de travail pour le travail de dimanche est dau maximum trois dimanches travaillés suivi dun dimanche non travaillé 2. Dans les autres cas, le rythme peut être d1 dimanche sur 4, ou 1 dimanche sur 3 et au maximum 1 dimanche sur 2. Modalité dorganisation Un dimanche travaillé ne peut pas être suivi dun dimanche ou jour férié dastreinte. 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 18 I. LAFAYE Art V7

19 Le travail des jours fériés Rythme 1 jour férié travaillé suivi d1 jour férié non travaillé. Conditions de travail Un jour férié travaillé ne peut pas être suivi dun dimanche ou jour férié dastreinte. 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 19 I. LAFAYE

20 Règles communes travail dimanche et jour férié Rémunération Les heures travaillées les dimanches ou jours férié ( à lexception du 1 er mai) sont majorées de 45% du taux horaire du salarié ou dun repos compensateur équivalent. Le repos compensateur doit être pris dans les deux mois suivant le jour travaillé 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 20 I. LAFAYE

21 Règles communes travail dimanche et jour férié Dans la mesure du possible, lemployeur doit : Faire intervenir le salarié sur son secteur ou sur un secteur limitrophe Faire intervenir le même salarié pendant tout le dimanche ou jour férié Etablir un planning trimestriel remis à chaque salarié et indiquant les dimanches et jours fériés pendant lesquels il sera amené à travailler. 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 21 I. LAFAYE

22 Règles communes travail dimanche et jour férié Le salarié a la possibilité de refuser, au maximum deux fois par an, de travailler un dimanche ou un jour férié, sans que son refus ne constitue une faute ou un motif de licenciement. 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 22 I. LAFAYE

23 Les astreintes 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 23 I. LAFAYE

24 Les astreintes Nombre Astreintes 8 astreintes de 24 h Ou 16 astreintes de 12 h Pour les SSIAD et personnel dencadrement, les astreintes peuvent faire lobjet dun fractionnement dans la limite de 150 heures par mois réparties sur 5 jours de la semaine au maximum A savoir : lastreintes ne doit pas avoir pour effet : De porter la durée du travail au delà des durées maximales légales ou conventionnelles De réduire le temps de repos quotidien ou hebdomadaire légal ou conventionnel Un dimanche travaillé ou un jour férié travaillé ne peut être suivi dun dimanche ou dun jour férié dastreinte. 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 24 I. LAFAYE Art 22- 23

25 Les astreintes Rémunération 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 25 I. LAFAYE Astreinte non fractionnée Astreinte fractionnée Jours ouvrables7 points8 points Dimanche et jours fériés 8 points9 points Si les salariés dastreintes sont appelés à travailler, le temps de travail est un temps de travail effectif y compris le trajet aller-retour. Le temps de travail effectif pendant le temps dastreinte se cumule avec lindemnité dastreinte. Art 22-24

26 Les astreintes Dans la mesure du possible il est remis à chaque salarié son planning dastreinte par trimestre Les modifications ne peuvent être réalisées dans un délai inferieur à un mois sauf en cas de remplacement dune absence non prévue Lemployeur doit mettre en place une organisation permettant de joindre, à tout moment, les salariés dastreinte. Art 22 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 26 I. LAFAYE

27 Le travail de nuit 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 27 I. LAFAYE

28 Plage de nuit : 9 heures de 22H00 à 7H00. Est travailleur de nuit et se voit donc appliquer les dispositions relatives au travailleur de nuit : tout salarié qui accomplit, au moins deux fois par semaine, selon son horaire de travail habituel, au moins trois heures de son temps de travail quotidien durant la période de nuit; tout salarié qui vient à accomplir un nombre minimal de 78 heures de travail de nuit par mois en moyenne sur 6 mois. 28 Art V25 -V26 Le travail de nuit 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE I. LAFAYE

29 Salariés concernés : Tout salarié peut être amené occasionnellement à assurer entre 22 heures et 7 heures Les salariés dont lemploi contribue à veiller au bien être physique et moral, à la santé, à lhygiène des personnes aidées à leur domicile peuvent être affectés à un poste de travail de nuit. Les travailleurs de nuit sont des salariés dont lemploi relève a minima de la catégorie B le salarié a la possibilité de refuser au maximum quatre fois par an, deffectuer un travail de nuit, sans que son refus constitue une faute ou un motif de licenciement. Il doit notifier son refus par écrit. 29 Le travail de nuit 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE I. LAFAYE Art V 33-V34

30 Les cas dinterventions de nuit du travailleur de nuit (non occasionnel) Lintervention sédentaire de nuit Lintervention sédentaire de nuit consiste pour le salarié, dans le cadre dune fonction dalerte et de surveillance, à passer tout ou partie de la nuit auprès de lusager dont létat de santé ou la situation nécessite un travail effectif continu afin de répondre à toute sollicitation éventuelle. Lintervention itinérante de nuit Lintervention itinérante de nuit consiste pour le salarié à effectuer une ou plusieurs séquences de travail auprès dun ou de plusieurs usagers dont létat de santé ou la situation nécessite des actes de soins, dalimentation ou dhygiène pendant la plage horaire du travail de nuit, sans que le salarié passe la nuit au domicile de la personne aidée. 30 Art V 28 Le travail de nuit 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE I. LAFAYE

31 Mise en place du travail de nuit Pour la mise en place du travail de nuit, lemployeur doit préalablement : consulter le comité dentreprise et le comité dhygiène de sécurité et des conditions de travail, ou, à défaut des délégués du personnel sils existent ; puis informer lensemble des salariés ; et proposer un avenant au contrat de travail aux salariés concernés par le travail de nuit. Consultation du médecin du travail Le medecin du travail est consulté avant toute décision de mise en place du travail de nuit Tout salarié de nuit bénéficie dune visite médicale avant son affectation sur un poste de nuit tous les 6 mois. Obligation de mise en place dun référent des salariés Préalablement à tout travail de nuit, lemployeur doit mettre en place une organisation permettant quun référant soit joignable en permanence par le salarié. Cette permanence peut notamment être organisée sous la forme dune astreinte du référent. 31 Art V29 –V30 Le travail de nuit 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE I. LAFAYE

32 Organisation du travail de nuit Durée maximum de travail dun travailleur de nuit : 10 heures. Au-delà de 8 heures, les heures ouvrent droit à un repos équivalent à la durée du dépassement (soit 2 heures pour 10 heures de travail effectuées de nuit). Le travail de nuit est rémunéré 1 heure de nuit = 1 heure payée. Les heures travaillées la nuit ne font pas lobjet dune majoration de salaire. En revanche, la loi oblige à fixer une contrepartie en repos pour les travailleurs de nuit : cette compensation à 5% des heures travaillées pendant la plage de nuit. Durée hebdomadaire du travail de nuit : la durée hebdomadaire de travail effectif des travailleurs de nuit, calculée sur une période de 12 semaines consécutives, ne peut dépasser 40 heures. Nombre de nuit consécutives maximum : 5 nuits consécutives Transport : le cout du transport du travailleur de nuit est pris en charge par lemployeur. 32 Art V30-V31-V32 Le travail de nuit 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE I. LAFAYE

33 linformation des salariés 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 33 I. LAFAYE

34 Linformation du salarié sur ses horaires de travail Horaires de travail doivent être précisés par écrit. Notification du planning se fait selon une périodicité mensuelle (pas obligatoirement en mois civil), par remise en main propre au salarié ou par courrier Les plannings sont notifiés au salarié au moins 7 jours avant le 1er jour de leur exécution. 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 34 I. LAFAYE Art V37

35 La modification des horaires de travail des salariés Modification possible dans un délai supérieur ou égal à 7 jours sans refus possible, Modification possible dans un délai inférieur à 7 jours et dans la limite de 4 jours avec 4 refus par an par le salarié sans que ce dernier puisse être sanctionné. 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 35 I. LAFAYE

36 La modification des horaires de travail des salariés : les cas durgence L e délai de changement des horaires peut être inférieur à 4 jours et réduit à 0 jour SI deux éléments cumulatif : 1- Accomplissement d'un acte essentiel de la vie courante et 2- s'inscrit dans l'un des cas suivants : remplacement dun collègue en absence non prévue : maladie, congés pour événements familiaux ou congés exceptionnels, besoin immédiat dintervention auprès denfants ou de personnes dépendantes du à labsence non prévisible de l'aidant habituel, retour dhospitalisation non prévu, aggravation subite de l'état de santé de la personne aidée. 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 36 I. LAFAYE

37 Contrepartie de la modification des horaires de travail Les salariés sengageant à accepter les interventions durgence dans un délai de prévenance de 0 jour bénéficient, par année de référence, dun jour de congés supplémentaire, au choix du salarié, des lors quils sont intervenus effectivement dans ce cadre; Si au cours de la période, un salarié refuse plus de quatre fois dintervenir dans ce cadre, il perd ce droit à congé supplémentaire. 2012 IRTS UNIFORMATION - ENCADRANTS DE LAIDE A DOMICILE 37 I. LAFAYE