Cellule EPLE Finances / DSI Académie de Lille

Présentation au sujet: "Cellule EPLE Finances / DSI Académie de Lille"— Transcription de la présentation:

1 Cellule EPLE Finances / DSI Académie de Lille
EVOLUTION DE L'OUTIL GFC RCBC Cellule EPLE Finances / DSI Académie de Lille

2 1 - Le module PBUD2013

3 Changements majeurs pour PBUD2013
Module Obligatoire: aucun budget ne pourra désormais être créé en CBUD. L'outil GFC prend en compte la nouvelle réglementation (RCBC): Les pièces du budget ont été revues et intègrent les nouvelles notions liées à la M9.6: Résultat prévisionnel, CAF/IAF/équilibre budgétaire

4 Changements majeurs pour PBUD2013
La commande publique est obligatoirement initiée en PBUD Disparition de la notion de SACD au profit du budget annexe. Un budget annexe est de type CFA, GRETA ou AUTRE

5 Changements majeurs pour PBUD2013
Toutes les actions de saisie et d'édition se font sur le budget concerné (principal ou annexe). Budget principal et budget(s) annexe(s) d'un EPLE sont totalement indépendants: Plus de transfert entre eux. 1 vote par budget. L'extrait de délibération du CA ne se fait plus dans GFC. Sa saisie est prévue dans l'outil Dém'Act.

6 Les changements dans les différents menus de GFC

7 PARAMETRES ETABLISSEMENT
Un établissement peut gérer: 1 budget principal 1 ou plusieurs budgets annexes

8 EPCP Sélectionnable désormais UNIQUEMENT en PBUD NON MODIFIABLE en CBUD

9 PROPRIETES SRH SRH remplace SAH

10 SOUS-CATEGORIES HEBERGEMENT
Les sous-catégories d'hébergement sont récupérées

11 BUDGET ANNEXE FORMATION CONTINUE
remplace SACD

12 UAI fictif généré automatiquement
BUDGET ANNEXE AUTRE UAI fictif généré automatiquement (à retenir)‏

13 TRANSFERT PARAMETRES POUR BUDGET ANNEXE
Transférer si budget annexe installé sur un autre poste

14 Services, Domaines, Activités ont remplacé
MENU REFERENCES Services, Domaines, Activités ont remplacé Chapitres, Comptes, Codes de gestion

15 SERVICES DEJA EXISTANTS

16 SERVICES DEJA EXISTANTS
Liste livrée de services prédéfinis (non modifiables)‏

17 CREATION SERVICE SPECIAL

18 CREATION SERVICE SPECIAL
Possibilité de créer des services spéciaux (commençant par la lettre S)‏

19 Liste livrée de domaines prédéfinis
(non modifiables)‏

20 Possibilité d'ajouter des domaines spécifiques

21 Liste livrée d'activités prédéfinies
ACTIVITES Liste livrée d'activités prédéfinies (non modifiables mais subdivisables)‏

22 Possibilité d'ajouter des activités spécifiques
ACTIVITES Possibilité d'ajouter des activités spécifiques Choisir le destinataire du compte rendu financier de l'activité

23 MENU SELECTION ACTIVITES

24

25 En recettes, la saisie du compte est obligatoire dès la PBUD
PLAN COMPTABLE En recettes, la saisie du compte est obligatoire dès la PBUD

26 Génération automatique suspendue en 2013
SRH SAISIE Génération automatique suspendue en 2013

27 Maintien de l'Assistant d'aide à la saisie
ASSISTANT SAISIE SRH Maintien de l'Assistant d'aide à la saisie

28 MENU SAISIE DU BUDGET

29 REPARTITION ENTRE SERVICES
Aide à la transformation du budget aux normes RCBC pour comparer les budgets 2012 et 2013 dans les documents pour le CA

30 SAISIE PIECES DE DEVELOPPEMENT

31 SAISIE SERVICE DANS BUDGET

32 SAISIE PIECES DEVELOPPEMENT DEPENSES

33 SAISIE PIECES DEVELOPPEMENT RECETTES

34 LIGNES BUDGET RECETTES SANS DOMAINE
En recettes, Domaine et Activités sont optionnels mais sont néanmoins conseillés pour plus de lisibilité du budget

35 LIGNES BUDGET RECETTES SANS ACTIVITE

36 Message d'avertissement non bloquant
DESEQUILIBRE BUDGET Message d'avertissement non bloquant

37 INITIALISATION BUDGET ANNEXE
Sélectionnez ce menu si vous gérez un budget annexe sur ce poste (voir menu Paramètres)‏

38 MENU SAISIE BUDGET ANNEXE
Pas de SRH pour un budget annexe

39 ENLEVER UN ETABLISSEMENT
Possibilité de refaire votre préparation budgétaire sur votre poste autant de fois que vous le souhaitez

40 VISUALISATION BUDGET PAR SERVICE, DOMAINE ET ACTIVITE

41 VISUALISATION DU BUDGET PAR SERVICES ET DOMAINES

42 DOCUMENTS POUR CA

43 SAISIE RESULTAT CA On ne doit plus saisir l'extrait de délibération du CA qui sera saisi dans l'application Dém'Act

44 ACCORD AUTORITES DE CONTRÔLE
Saisir l'accord des autorités de contrôle

45 EXPORTATION BUDGET

46 TRANSFERT BUDGET VERS PRESTO
L'activité 0DENR peut être sudivisée. Seul le total de l'activité 0DENR sera transféré dans PRESTO.

47 2 - Le module CBUD2013

48 Changements majeurs pour CBUD2013
Tous les budgets sont transférés de PBUD. Aucun budget ne peut être créé directement dans CBUD. Les ajouts et modifications de références (services, domaines, activités) ne sont possibles qu’après réception du budget. La méthode de l’extourne est suspendue pour l’exercice Reprise en 2014.

49 Changements majeurs pour CBUD2013
L’option de démarrer la commande publique en CBUD est supprimée. Le transfert de l’EPCP à l’agent comptable n’existe plus. Réception des approvisionnements anticipés non disponible en 2013.

50 Changements majeurs pour CBUD2013
Les DBM : Saisie supprimée de l’extrait de délibération du CA. Suppression des courriers à destination des autorités de contrôle.

51 Changements majeurs pour CBUD2013
Les Mémoires : application de la loi de finances rectificative du : les lignes d’un mémoire conservent leurs décimales mais le total du mémoire est arrondi à l’euro le plus proche. le montant de l’ordre de recette est égal à la somme de chaque mémoire et non pas la somme de chaque ligne qui compose le mémoire.

52 Changements majeurs pour CBUD2013
Domaine et activité pour les DAO du comptable et du régisseur sont saisis uniquement en CBUD. Rejet : édition des documents simultanée à la réception.

53 Les changements dans les différents menus de GFC

54 Réceptionner le budget
Réception du budget Réceptionner le budget issu de PBUD 2013

55 Paramètres établissement
Informations réceptionnées de PBUD 2013, non modifiables

56 Paramètres EPCP Réceptionné de PBUD, non modifiable en CBUD

57 Profils personnalisés
Après bascule GFC 2013, mettre à jour les profils personnalisés

58 Menu Références Services, Domaines, Activités ont remplacé
Chapitres, Comptes, Codes de gestion

59 Décisions de l'ordonnateur
Les DO se substituent aux DBM de type 11 et aux procédures de répartitions et de virements entre codes de gestion

60 Saisie DO

61 Saisie DO

62 La DO ne comporte qu'une seule pièce:
Edition DO pour le CA La DO ne comporte qu'une seule pièce: « développement des décisions budgétaires modificatives par opérations »

63

64 Saisie DBM type 2 (pour info)‏
La codification des DBM évolue

65 Regroupement – Edition DBM info
Les DBM pour info font l'objet d'un regroupement lors des éditions

66 Saisie DBM type 3 (pour vote)‏
La codification des DBM évolue

67 Saisie d'une DBM

68 Saisie délibération CA

69 Saisie résultat AC Les DBM pour vote sont toujours numérotées au lancement de l'édition pour les Autorités de contrôle

70 Saisie engagement La saisie du compte (classe 6 ou 2) n'intervient qu'au stade de la liquidation de la dépense. Une ligne d'engagement est constituée obligatoirement par un service, un domaine et une activité.

71 Saisie liquidation Une liquidation peut être répartie sur plusieurs lignes budgétaires si le service ET le compte sont les mêmes

72 Situation des dépenses engagées
Par service

73 Situation des dépenses engagées

74 Situation des dépenses engagées
Par ligne budgétaire

75 Situation des dépenses engagées

76 Simplification du plan comptable
Disparition des comptes 6. et D.

77 Changements par rapport à GFC 2012 en recettes
Le service Opération en capital ne donne plus accès aux comptes de la classe 3, uniquement classes 1 et 2. Recettes internes sur recettes d'extourne non disponible en 2013

78 Saisie recettes Combinaisons autorisées: SERVICE – DOMAINE – ACTIVITE – COMPTE SERVICE – COMPTE SERVICE – DOMAINE – COMPTE SERVICE – ACTIVITE – COMPTE Une recette est imputée à une ligne de prévision de recette qui comprend obligatoirement un service et un compte, facultativement un domaine et une activité

79 Simplification du plan comptable
Disparition des comptes 7. et R.

80 Situation des recettes
Par service

81 Situation des recettes
Total des opérations sur le service ALO, sans domaine + Total des opérations sur le service ALO, pour le domaine OP-SPE + Total des opérations sur le service ALO, pour le domaine REVERS = Total des opérations sur le service ALO

82 Variation des produits scolaires

83 Variation des produits scolaires
Permet l'édition d'un document en 3 tableaux: - Contribution des usagers aux charges de fonctionnement - Variation du crédit nourriture - Aide à la saisie de la DBM 22 qui remplace l'actuelle DBM 27 Ces tableaux sont basés sur une comparaison des prévisions budgétaires avec les réalisations des différents postes de la restauration et de l'hébergement

84 Variation des produits scolaires
Rajout du cadre Restauration Hébergement Pour accéder à l'édition, il faut renseigner au préalable ces 2 tableaux en effectuant manuellement la répartition des montants

85 Variation des produits scolaires

86 Variation des produits scolaires
Les mentions crédits limitatifs et crédits évaluatifs n'existent plus

87 POUR EFFECTUER LE BASCULEMENT GFC 2013
Il faudra impérativement avoir installé au préalable la mise à jour GFC 2012 SEPA.