Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 2 juillet 2009

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2 Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 2 juillet 2009
Compte-rendu d’activités de l’Etablissement Décisions modificatives n° 3 aux budgets principal et annexe 2009 Débat d’Orientations Budgétaires 2010 Questions diverses Ordre du jour

3 Délibération proposée
1 - Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 2 juillet 2009 Délibération proposée Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 2 juillet 2009

4 Publications 2 – Compte rendu d’activités de l’Etablissement
La démarche industrielle de réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques sur le bassin de la Loire au Festival de Loire à Orléans Le Conseil Scientifique du plan Loire et la 7 ème réunion de la plateforme Recherche/Données/Information à Nantes Publications

5 Délibérations proposées
3 – Décisions modificatives n° 3 aux budgets principal et annexe 2009 Délibérations proposées Décision modificative n°3 au budget principal 2009 Décision modificative n°3 au budget annexe exploitation 2009 Fixation du montant de la redevance soutien d’étiage 2009 Taux 2009 de la redevance soutien d’étiage

6 dans le cadre du scénario 2 (estimation)
4 – Débat d’Orientations Budgétaires 2010 Visualisation de la part des contributions dans l'ensemble des recettes prévisionnelles dans le cadre du scénario 2 (estimation)

7 Délibération proposée
5 – Questions diverses Délibération proposée Réduction de la vulnérabilité aux inondations du bassin de l’Allier : lancement de l’étude « 3P » (Prévision/Prévention/Protection)

8 www.eptb-loire.fr en cours de refonte
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