SAGE – Contrat de rivière du bassin de lOuche et de ses affluents Comité technique du 22 février 2008.

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1 SAGE – Contrat de rivière du bassin de lOuche et de ses affluents Comité technique du 22 février 2008

2 Ordre du jour Installation du Comité Installation du Comité Présentation de la phase délaboration du SAGE Présentation de la phase délaboration du SAGE Définition des objectifs et méthodologie Définition des objectifs et méthodologie Débat Débat Calendrier des réunions Calendrier des réunions

3 Installation du Comité organigramme CLE Secrétariat administratif et technique BUREAU Commission thématique « gestion quantitative » Commission thématique « gestion qualitative » Commission thématique « aménagement du territoire » Commission thématique «communication» Commission thématique «inter-SAGE» COMITE TECHNIQUE

4 Installation du Comité Composition Le Comité technique est composé uniquement de services techniques. Il peut associer tout interlocuteur proposé comme expert ou personne compétente dans lun ou lautre des domaines intéressant le SAGE ou le Contrat de rivière. Actuellement, le Comité technique comprend: Préfecture de la Côte dOr Préfecture de la Côte dOr Conseil Régional de Bourgogne Conseil Régional de Bourgogne Conseil Général de la Côte dOr Conseil Général de la Côte dOr EPTB Saône-Doubs EPTB Saône-Doubs DIREN DIREN ONEMA ONEMA DRIRE DRIRE VNF VNF DRAC DRAC Fédération de canoë-kayak Fédération de canoë-kayak SAPRR SAPRR DDE DDE DDAF DDAF DDASS DDASS DSV DSV ONF ONF AE RM & C AE RM & C Chambre dAgriculture Chambre dAgriculture Syndicat des irrigants Syndicat des irrigants Fédération de Pêche Fédération de Pêche Association des barragistes Association des barragistes Lyonnaise des Eaux Lyonnaise des Eaux SAUR SAUR Grand Dijon Grand Dijon SM du SCOT du Dijonnais SM du SCOT du Dijonnais CLAPEN CLAPEN FREDON FREDON UFC Que Choisir UFC Que Choisir SMEABOA SMEABOA

5 Le Comité technique Élabore létat des lieux pour les commissions thématiques, Élabore létat des lieux pour les commissions thématiques, Apporte de données et connaissances dans tous les domaines, Apporte de données et connaissances dans tous les domaines, Favorise la coordination entre les thématiques, Favorise la coordination entre les thématiques, Propose les études complémentaires, Propose les études complémentaires, Participe à lélaboration des cahiers des charges, Participe à lélaboration des cahiers des charges, Participe au suivi des études, Participe au suivi des études, Prépare les documents de synthèse pour les commissions thématiques. Prépare les documents de synthèse pour les commissions thématiques. Installation du Comité Rôle

6 Présentation de la phase délaboration du SAGE État des lieux Synthèse Études complémentaires Inventaire bibliographique Létat des lieux est la première phase essentielle du SAGE et du Contrat de rivière. Il doit: Conduire, à partir du recensement des données sectorielles existantes, une expertise globale et critique des connaissances ainsi que la détermination ou la confirmation des "manques". (A ce stade des propositions pourront être faites s'agissant de l'acquisition de données manquantes). Conduire, à partir du recensement des données sectorielles existantes, une expertise globale et critique des connaissances ainsi que la détermination ou la confirmation des "manques". (A ce stade des propositions pourront être faites s'agissant de l'acquisition de données manquantes).. Au final, disposer d'un état des lieux solide, exhaustif et indiscutable pour engager un réel processus de réflexion et progression collectives sur l'ensemble du périmètre du SAGE Au final, disposer d'un état des lieux solide, exhaustif et indiscutable pour engager un réel processus de réflexion et progression collectives sur l'ensemble du périmètre du SAGE

7 Définition des objectifs et méthodologie Objectifs Objectifs Mise à jour de linventaire bibliographique, Mise à jour de linventaire bibliographique, État des lieux par thématique (par commission), État des lieux par thématique (par commission), Production dun atlas cartographique. Production dun atlas cartographique. Clôturer la présente réunion en ayant arrêté une liste de tâches a effectuer. Clôturer la présente réunion en ayant arrêté une liste de tâches a effectuer. Méthodologie Méthodologie Déclinaison des thématiques, Déclinaison des thématiques, Coordination des connaissances, Coordination des connaissances, Définition des formes de participations, Définition des formes de participations, Rédaction de rapports de synthèse, Rédaction de rapports de synthèse, Propositions détudes complémentaires, Propositions détudes complémentaires, Échanges dématérialisés. Échanges dématérialisés.

8 Déclinaison des thématiques La déclinaison des thématiques a pour objectif une approche la plus fine et la plus exhaustive. Cependant, il convient de conserver un niveau dapproche cohérent, gérable et compatible à léchelle du bassin versant. La déclinaison des thématiques a pour objectif une approche la plus fine et la plus exhaustive. Cependant, il convient de conserver un niveau dapproche cohérent, gérable et compatible à léchelle du bassin versant. Lors des réunions de mise en place des commissions thématiques, plusieurs déclinaisons on été proposées. Lors des réunions de mise en place des commissions thématiques, plusieurs déclinaisons on été proposées. Exemple : Aménagement du territoire Exemple : Aménagement du territoire Aspects législatifs (SDAGE, DCE, LEMA…) Aspects législatifs (SDAGE, DCE, LEMA…) démographie, économie… démographie, économie… consommation et utilisation de la ressource consommation et utilisation de la ressource urbanisation, occupation des sols, infrastructures… urbanisation, occupation des sols, infrastructures… PLU, SCOT, PLU, SCOT, gestion de lespace et protection des milieux... gestion de lespace et protection des milieux... Risques naturels, risques technologiques… Risques naturels, risques technologiques… Un document de travail est remis aux participants.

9 Débat Remarques Questions Idées Expériences…

10 Calendrier des réunions Lobjectif serait dutiliser la période de remise en place des instances (CLE, bureau, commissions thématiques…) pour élaborer létat des lieux. Proposition: réunion mensuelle Proposition: réunion mensuelle Avis ? Avis ? Conclusion: Conclusion: Prochaine réunion le : Prochaine réunion le : Documents à produire : Documents à produire :