A LA SOURCE DU LOIRET Bulletin dinformation de lAssociation Syndicale de la Rivière du Loiret 19 rue Albert Barbier 45 160 OLIVET Tel : 02 38 66 47 44.

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1 A LA SOURCE DU LOIRET Bulletin dinformation de lAssociation Syndicale de la Rivière du Loiret 19 rue Albert Barbier 45 160 OLIVET Tel : 02 38 66 47 44 a-s.r-l@wanadoo.fr N°5 - juillet 2008 Éditorial : Lannée 2008 sera une date importante pour lASRL pour deux raisons : 1 - La modification des statuts sera présentée lors dune réunion dinformation avant la fin de lannée 2008 en présence des membres du Conseil Syndical et de Maître TALAU, avocat, qui répondront à lensemble de vos questions. Nous vous demanderons de valider ces statuts lors dune réunion ultérieure. 2 - Concernant le projet de création de nouveaux passages deau sur le Loiret, nous espérons que lannée 2008 verra le début du chantier du premier ouvrage. Bientôt nous ne verrons plus de crues décennales sur le Loiret ! Rendez-vous le jeudi 25 septembre 2008 pour lAssemblée Générale. Jean Claude Bennery Directeur A noter dans vos agendas : Venez nous rencontrer au forum des associations dOlivet (salle du Larry) le samedi 13 septembre pour toutes questions concernant la rivière et la pêche. Lannée 2008 est une année délection, votre présence est donc indispensable à lassemblée générale. Elle se déroulera le jeudi 25 septembre à 20 h 30, au Centre Culturel dYvremont. Des postes de syndic sont à renouveler, nhésitez pas à vous informer auprès du secrétariat. journée de nettoyage du Loiret :comme chaque année, les différentes associations gravitant autour de notre rivière organisent un nettoyage des berges. Si vous souhaitez participer, rendez-vous le dimanche 19 octobre à 9 H. parking de la Reine Blanche. Concours de pêche du plus gros carnassier, le 6 décembre. Photo dun castor pris dans un piège à rat sur le Loiret et relâché (espèce protégée)

2 Les statuts de lASRL, une modification obligée. LASRL est une association syndicale autorisée, qui a le statut dun établissement public administratif, composé de propriétaires riverains. Elle fonctionne sous la tutelle de la préfecture car elle nest rattachée à aucune collectivité publique. Chaque riverain du Loiret est propriétaire dune partie du cours deau. A ce titre ses obligations sont nombreuses : entretien et conservation du cours deau, de lenvironnement, du patrimoine paysager, de la police de leau, mais également au titre de la pêche. Lobjet de notre association syndicale, défini par les statuts, est de permettre une gestion globale de toutes ces obligations. Notre association, et tous les propriétaires riverains, sont donc engagées sur la conception et la réalisation dactions et de travaux. Or le fonctionnement des associations syndicales de propriétaires est désormais régi par les dispositions de lordonnance du 1er juillet 2004 et du décret du 3 mai 2006 qui ont abrogé la loi du 21 juin 1865 et le décret du 18 décembre 1927. Constituée sous lempire de lancienne loi, lASRL est, dès maintenant, régie par le nouveau texte qui est dapplication immédiate ; toutefois la loi permet que les statuts en vigueur demeurent applicables, jusqu'à leur mise en conformité avec le texte législatif. Puis ils devront être soumis à lapprobation des riverains et du Préfet. Pour clarifier à légard de tous, un domaine juridique devenu complexe et riche en actualité législative, les syndics de lASRL ont missionné un avocat pour la réalisation de cette mise aux normes. Pour comprendre et débattre de cette modification, nous vous demanderons de bien prendre connaissance du projet de Statuts que nous vous transmettrons avant la fin de lannée 2008 et de venir à la réunion-débat dinformation qui sera organisée en présence de Maître Talau, spécialiste des associations syndicales de copropriétaires. La validation des statuts par les riverains aura lieu ultérieurement. Les différents chantiers prévus en 2008 : Les voies de passage des eaux :. Lessentiel des activités du groupe de travail « Travaux » en 2008 consiste à lélaboration du dossier définitif de la création des nouveaux passages deau, en liaison avec la municipalité dOlivet (Maître douvrage) et la société HYDRATEC (spécialiste de lhydraulique). Trois réunions sur le terrain ont eu lieu au cours du 1er trimestre, certaines en présence de lArchitecte des bâtiments de France : le lieu exact des ouvrages, la technique et les matériaux employés ainsi que la protection des berges ont été déterminés. La déclaration « dintérêt général » a été signée par le Préfet le 15 janvier 2008, suite à lenquête publique effectuée en 2007. Il reste maintenant à finaliser les dossiers pour le début juillet et à lancer lappel doffres pour le 1er ouvrage en septembre / octobre, pour une réalisation fin 2008 / début 2009. Faucardement des herbes sur le bassin des Tacreniers, Lautre action importante est un faucardement dans le bassin des Tacreniers pour lutter contre lenvahissement des herbes, il est réalisé du 30 juin au 4 juillet. Nous espérons quil satisfera un maximum dutilisateurs. Participation au Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux de la rivière du Loiret : Suite aux différentes élections locales nous sommes dans lattente du renouvellement des élus et notamment du futur président de la Commission Locale de lEau afin de relancer ce gros projet. Enlèvement des arbres tombés dans la rivière Enlèvement des déchets flottants