Club SIG métier – DDE 42 Réunion du

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1 Club SIG métier – DDE 42 Réunion du 6-06-2006
Dossier Référentiels Club SIG métier – DDE 42 Réunion du

2 Données disponibles Référentiels raster (ou image)
Scan régional : 1  ème France entière Date de validité : 2003 Droits d’utilisation : étendus Scan 100 : 1  ème Département de la Loire Droits d’utilisation : restreints

3 Données disponibles Référentiels raster (suite)
Scan 25 : 1  ème Département de la Loire Édition 2002 mais mise à jour des dalles indépendante Droits d’utilisation : restreints Bd Ortho : 1  2 000ème (maxi) Prise de vue aérienne 2001 Droits d’utilisation : étendus

4 Données disponibles Référentiels vecteur
Route 120 : 1  ème au 1  ème France entière Date de validité : 1999 ou 2000 en fonction des thèmes Droits d’utilisation : étendus Route 500 : 1  ème au 1  ème

5 Données disponibles Référentiels vecteur (suite)
GEOFLA : 1  ème au 1  ème France entière Date de validité : 2004 Droits d’utilisation : étendus BD CARTO : 1  ème au 1  ème Loire avec possibilité d’obtenir d’autres départements Édition : 2006 Validité des données différentes en fonction des thèmes Droits d’utilisation : restreints

6 Données disponibles Référentiels vecteur (suite)
BD TOPO : 1  5 000ème au 1  ème Département de la Loire Édition 2002 Validité des données différentes en fonction des thèmes Droits d’utilisation : restreints BD Corine Land Cover : 1  ème Rhône-Alpes + Cantal, Allier, Haute-Loire, Puy-de-Dôme Date de validité : Images satellitaires de 2000

7 Données disponibles Droits d’utilisation Restreints Étendus
Diffusion non autorisée à l’extérieur du service Possibilité de prêt à des prestataires directs sous réserve de la signature d’une convention ou d’un acte d’engagement Pas de droits de représentation électronique Étendus Possibilité d’accéder aux données sur l’ensemble du territoire Droits de publication cartographique sur Intranet et Internet Pas de limitation du nombre d’utilisateurs

8 Mises à jour BD Ortho Nouvelle campagne de PVA prévue en 2007 Négociation nationale pour mise à jour Négociation DGPA / IGN en cours sur une convention cadre quinquennale BDCarto SCAN25 BDTopo BDAdresse en licence étendue en licence standard