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ORGANISATION DE L’USAN AU 1ER JANVIER 2017

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Présentation au sujet: "ORGANISATION DE L’USAN AU 1ER JANVIER 2017"— Transcription de la présentation:

1 ORGANISATION DE L’USAN AU 1ER JANVIER 2017
Le Président et le Bureau Donne un Avis Elit Comité Syndical 61 membres Donne un Avis Élisent Collèges Electoraux Commissions Consultatives de Bassin Collège du Bassin de l’Yser Collège du Bassin de la Becque de Saint Jans Cappel Collège du Bassin de la Bourre Collège du Bassin de Phalempin Collège du Bassin des Vallées de la Lys et de la Deûle Commission de Bassin de l’Yser Commission de Bassin de la Becque de Saint Jans Cappel Commission de Bassin de la Bourre Collège du Bassin d’Estaires Collège du Bassin de la Longue Becque Collège du Bassin de la Libaude Collège du Bassin de la Becque de Neuville et ses Affluents Commission de Bassin des Vallées de la Lys et de la Deûle Commission de Bassin d’Estaires Commission de Bassin de la Longue Becque Collège compétence 2 (Outils et planification) Collège compétence 3 (Lutte contre les nuisibles) Commission de Bassin de la Becque de Neuville et ses Affluents Commission de Bassin de la Libaude Commission de Bassin de Phalempin Désignent 2 représentants par commune pour chacun des 11 collèges électoraux Désignent 2 représentants par commune pour chacune des 9 Commissions Consultatives de Bassin 117 communes et 1 communauté de communes membres


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