Section 16 Immeubles de placement Sec 17 Immobilisations corporelles

Présentation au sujet: "Section 16 Immeubles de placement Sec 17 Immobilisations corporelles"— Transcription de la présentation:

1 Section 16 Immeubles de placement Sec 17 Immobilisations corporelles
Les IFRS pour PME Sujet 2.3 Section 13 stocks Section 16 Immeubles de placement Sec 17 Immobilisations corporelles Section 18 Actifs incorporels Section 27 Dépréciation des actifs

2 Les IFRS pour PME 2 Sections 13 et 16–18 2

3 Section 13 – champ d’application
Les stocks sont des actifs: détenus pour être vendus dans le cours normal des affaires (produits finis); En cours de production pour une telle vente (travaux en cours); ou Sous forme de matières ou fournitures devant être consommées dans le processus de production ou dans la prestation de services (matières premières & consommables). Section 13 spécifie la comptabilité et le reporting pour les stocks 3

4 Section 13 – exclusions du champ
4 Section 13 s’applique a tous les stocks , sauf Les travaux en cours relatifs a des contrats de construction Les instruments financiers les actifs biologiques liés a l’activité agricole et les produits agricoles jusqu’au moment de la récolte

5 Section 17 – définition of PP&E
5 Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels : Détenus pour Utilisation dans la production ou la fourniture de biens ou services, Pour être loués à d’autres, ou Pour des besoins administratifs; & sont supposés etre utilisés pour plus d’une période. 5

6 Section 17 – champ d’application
6 Section 17 spécifie la comptabilisation et le reporting pour: Les immobilisations corporelles; et les immeubles de placement dont la juste valeur ne peut pas être mesurée de facon fiable de façon continue sans coût ou efforts exagérés. 6

7 Section 16 – champ d’application
7 Un immeuble de placement est un terrain ou une construction(ou part d’une construction ou les deux) détenu par le propriétaire ou par le locataire titulaire d’une location financière pour percevoir des loyers ou pour des gains en capital ou les deux . Section 16 spécifie la comptabilisation de Immeubles de placement dont la juste valeur peut etre déterminée de facon fiable en continu sans coût ou efforts exagérés 7

8 Section 18 – definition actif incorporel
Incorporel = actif identifiable non- monétaire sans substance physique Identifiable quand: séparable, cad peut etre séparé de l’entité et vendu, transféré, donné en licence, loué ou echangé, soit individuellement , soit avec un contrat ,actif ou passif , ou bien provient de droits contractuels ou légaux 8

9 Section 18 spécifie la comptabilisation & le reporting de
Section 18 – champ 9 Section 18 spécifie la comptabilisation & le reporting de goodwill actifs financiers Droits miniers et réserves minérales , tels pétrole, gaz naturel et autres ressources non renouvelables 9

10 Sections 13 & 16–18 – exemples de champ
10 Dans le champ de S13, S16, S17 or S18? Ex 1*: A fait commerce de l’immobilier (cad achète des biens pour les revendre à profit a court terme ) Ex 2*: B fait dans le négoce de licences de taxis transférables Ex 3 produit du vin à partir de raisins récoltés dans ses vignobles avec un cycle de production de 3 ans. * see example with the same number in Module 13 of the IFRS Foundation training material

11 Sections 13 & 16–18 –exemples suite
11 dans le champ de S13, S16, S17 or S18? Ex 4*: D détient des lubrifiants qui sont consommés dans sa machine pour produire des biens Ex 6*: E entretient son usine en utilisant: Une nettoyeuse spécialisée à longue durée de vie; & un ensemble d’outillage banal et bon marché acquis chez un quincailler local. * see example with the same number in Module 13 of the IFRS Foundation training material

12 Sections 13 & 16–18 –exemples suite
12 In scope of S13, S16, S17 or S18? Ex 9*: F exploite un hôtel dans un immeuble qu’il possède Il loue des chambres d’hôtel pour de courts séjours services inclus dans le prix de la chambre = petit déjeuner et télévision services facturés séparément = autres repas, bar dans la chambre, gymnase & tours guidés * see example with the same number in Module 17 of the IFRS Foundation training material

13 Sections 13 & 16–18 –exemples suite
Dans le champ de S13, S16, S17 or S18? Ex 3*: G achète un immeuble pour encaisser des loyers en le louant en location simple à sa filiale. Celle ci vend ses produits à partir de l’immeuble Ex 7*: H possède: Un troupeau— qu’il élève dans son activité agricole un tracteur utilisé pour transporter du fourrage au troupeau * see example with the same number in Module 17 of the IFRS Foundation training material

14 Sections 13 & 16–18 –exemples suite
14 Dans le champ de S13, S16, S17 or S18? Ex 1: I possède des films digitaux et des enregistrements audios qu’il donne en licence à ses clients Ex 12: En comptabilisant l’acquisition des actifs nets et des opérations d’un concurrent, J a comptabilisé des avantages économiques futurs provenant d’actifs qui ne sont pas individuellement identifiés comme actifs (goodwill)

15 Exemples de jugements de classification
15 quand le but de l’acquisition d’un immeuble n’est pas clair ( stock, IP ou immos?) Lorsque le propriétaire de l’immeuble fournit des services accessoires aux occupants d’un immeuble (IP ou Immo?) Usage mixte (IP ou Immo?) quand des coûts et efforts exagérés sont nécessaires pour mesurer la juste valeur d’un IP de facon continue (IP ou Immo?)

16 Paragraphes 27.2–27.4 ( dépréciation des stocks)
Les IFRS pour PME 16 Section 13 Stocks et Paragraphes 27.2–27.4 ( dépréciation des stocks) 16

17 prix de vente estimé moins coûts d’achèvement et de vente (PV-CPA&V).
Section 13 – mesure 17 Les stocks dans le champ de la Section 13 sont mesurés au plus faible des deux montants: Coût ou prix de vente estimé moins coûts d’achèvement et de vente (PV-CPA&V). 17

18 Section 13 – exemptions de mesure
18 Section 13 ne s’applique pas à la mesure des stocks de producteurs de produits agricoles et forestiers, de production agricole après la récolte et de produits minéraux et miniers,ou de ceux des négociants en commodities quand mesurés à la juste valeur moins frais de vente par résultat

19 Section 13 exemples de mesure
19 Ces stocks sont-ils mesurés selon la Section 13? Ex 7*: un négociant en commodities achète du blé en anticipation d’une revente a court terme . Il mesure ces stocks à la juste valeur moins frais de vente Ex 8*: Comme Ex 7 sauf que ce négociant mesure les stocks au coût * see example with the same number in Module 13 of the IFRS Foundation training material

20 Section 13 – coût 20 Coût = coûts d’achat + coûts de conversion + autres coûts encourus pour amener les stocks dans le lieu et l’état ou ils sont présentement 20

21 Section 13 – coût d’achat 21 Cout d’achat = prix d’achat + droits de douane + autres taxes (non remboursables par nature) + autres couts directs coûts d’achat s’entendent après déduction des remises commerciales, rabais,etc Si la transaction d’achat contient effectivement un élement implicite de financement ;cad une différence entre le prix d’achat à des conditions de crédit normales et le montant du règlement différé la différence est comptabilisée comme une charge d’intérêt sur la durée du financement, ( cad qu’elle n’est pas ajoutée au coût des stocks) 21

22 Section 13 – exemples coût d’achat
22 Ex 13*: A achète è Z un bien dont le prix est CU500 par unité . Z accorde è A une remise de 20% sur les commandes de +de 100 unités and 10% de remise quand A achète unites sur 1an. Les remises s’appliquent à toutes les unités acquises dans l’année. A achète comme suit: 800 unités le 1/1/20X1 et 200 unités le 24/12/20X1. Le 31/12/20X1, 150 unités n’étaient pas vendues ( cad étaient dans les stocks de A. * see example 13 in Module 13 of the IFRS Foundation training material 22

23 Section 13 – exemples coût d’achat
23 Ex 13 suite: A mesure le coût des stocks en 20X1 à CU350,000 [cad 1,000 unités × (CU500 prix catalogue moins 30%(CU500) de remise pour quantité)], parce que toutes les unités acquises dans l’année donnent droit à remise complète de 30% . A comptabilise: charge(cout des ventes) CU297,500 [cad 850 unités vendues × (CU500 prix catalogue moins 30%(CU500) remise pour quantité)] en résultat en 20X1 actif (stock) CU52,500 [cad 150 unités non vendues × (CU500 moins 30%(CU500) de remise)] au 31/12/20X1. 23

24 Section 13 – exemples coût d’achat
24 Ex 17*: A achète du stock pour CU2,000,000 avec crédit gratuit de 2 ans . Taux d’actualisation approprié = 10% par an. Le coût du stock est CU1,652,893 (cad la valeur actuelle du paiement futur). Calcul: CU2,000,000 paiment futur ÷ (1.1)2. * see example 17 in Module 13 of the IFRS Foundation training material 24

25 Section 13 – coûts de conversion
25 Coûts de conversion = coûts directs + coûts indirects ( coûts indirects de production alloués) Coûts indirects de production alloués = fixes + variables 25

26 Section 13 – exemples coûts de conversion
26 Ex 18*: A fabrique blocs de béton dans moules réutilisables . Les blocs sèchent dans un séchoir pendant 2 semaines . Blocs séchés & mat. premières stockés dans entrepots séparés. Un chargeur (homme 1) ajoute les matières au mélangeur opéré par Homme Des travailleurs occasionnels enlèvent les blocs des moules . Homme 3 supervise l’usine. Homme 4 s’occupe de finances, ventes et admin. A opère dans locaux loués (paiements fixes). * see example 18 in Module 13 of the IFRS Foundation training material 26

27 Section 13 – exemples coûts de conversion
27 Ex 18 suite: Coûts de conversion incluent Coûts directs:,main d’oeuvre occasionnelle . Coûts indirects de production: loyer de l’usine (y c.zone des mat. & séchoir mais excluant la salle des produits finis ); frais de personnel des hommes 1,2et 3;amortissement de l’équipement (chargeur , mixeur et moules). 27

28 Section 13 – allouer coûts indirects de production
28 Allouer coûts indirects de production sur Capacité normale si production faible ou normale production réelle (unités) si production anormalement élevée ( pour que le stock ne soit pas mesuré au-dessus de son coût) note: coûts de production non alloués passés en charges immédiatement Allouer les coûts indirects de production variables sur la production réelle 28

29 Section 13 – exemple CF de production
29 Ex 20*: coûts fixes de production CF = CU900, ,000 unités produites. Capacité normale = 250,000 unités. Taux d’allocation: CU900,000 ÷ 250,000 unités de capacité normale = CU3.6 par unité produite. Allouer aux stocks: CU3.6 × 200,000 unités = CU720,000. CF non alloués de CU180,000 sont des charges (ie CU900,000 ,moins 720,000 dans les stocks) * see example 20 in Module 13 of the IFRS Foundation training material 29

30 Section 13 – exemple CF de production
30 Ex 21*: Comme Ex 20 sauf que 300,000 unités sont produites. Capacité normale = 250,000 unités. Taux d’allocation: CU900,000 ÷ 300,000 unités de production réelle = CU3 par unité produite. Allouer aux stocks: CU3 × 300,000 unités = CU900,000 * see example 21 in Module 13 of the IFRS Foundation training material 30

31 Section 13 – example de déchets
31 Ex 27*: Coût total d’une série produite = CU100,000 (y c le coût de déchets normaux de CU2,000). Le relachement des contrôles pendant le séjour du patron à l’hôpital a fait monter à CU 7,000 par série le coût des déchets . Le coût anormal des déchets de CU5,000 (CU7,000 – CU2,000) n’est pas inclus dans le coût des stocks mais comptabilisé en charges. * see example 27 in Module 13 of the IFRS Foundation training material 31

32 Section 13 – produits joints et sous-produits
32 Le processus de production fait que plusieurs produits sont fabriqués simultanément produit joint, ou produit principal et sous-produit. Allouer les coûts communs sur une base rationnelle et permanente Si sous- produit négligeable (non significatif) Le mesurer au prix de vente moins coûts d’achèvement et de vente (PV-CPA&V) Déduire ce ,ontant du coût du produit principal . 32

33 Section 13 – exemple de sous-produit
33 Ex 22*: Le processus de production de A coûte CU100,000 (yc frais fixes alloués). Il mélange des prod. chimiques de base pour produire : 5,000 litres du produit A (valeur de vente = CU250,000); et 1,000 litres du sous-produit C ( valeur de vente = CU2,000). Coût par litre of A = CU19.60 (cad CU100,000 moins CU2,000 PV de C) ÷ 5,000 litres = CU19.60. * see example 22 in Module 13 of the IFRS Foundation training material 33

34 Section 13 – exemple produit joint
34 Ex 23*: Comme dans in Ex 22 sauf que, au lieu du sous- produit ‘C’ il y a un produit joint ‘B’. Coûts totaux = CU300,000 pour produire: 5,000 litres de A (valeur de vente = CU250,000); et 4,000 litres de B (valeur de vente = CU400,000). Allouer les coûts du processus commun sur base des valeursde vente relatives. * see example 23 in Module 13 of the IFRS Foundation training material 34

35 Section 13 – exemple produit joint continued
35 Ex 23 suite: Coût par litre de A = CU23.08 & B = CU46.15. Calcul A: CU250,000 PV de A ÷ CU650,000 PV combiné de A & B × CU300,000 coûts = CU115,385 coût de 5,000 litres de A. CU115,385 ÷ 5,000 litres = CU23.08. Calcul B: CU400,000 PV of B ÷ CU650,000 PV combiné de A & B × CU300,000 coûts = CU184,615 coût de 4,000 litres de B. CU184,615 ÷ 4,000 litres = CU46.15. 35

36 Section 13 – autres coûts 36 N’inclure d’autres coûts dans le coût des stocks que dans la mesure où ils sont encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent présentement . Ex 25*: A manufacture des stylos emballés individuellement . le coût du stock inclut le coût de fabrication des stylos et celui de l’emballage individuel sous lequel ils sont présentés pour la vente. * see example 25 in Module 13 of the IFRS Foundation training material 36

37 Section 13 – Formules de coûts
37 Identification spécifique des coûts si biens pas individuellement interchangeables (fongibles) ou sont séparés pour des projets spécifiques Autres stocks PEPS (FIFO) ou Coût moyen pondéré (CMP) On peut utiliser autres méthodes si proches du coût coût standard méthode du détail Prix d’achat le plus récent 37

38 Section 27 – dépréciation des stocks
38 vérifier à chaque date de cloture si des stocks sont à déprécier, en comparant le montant comptable (MC) de chaque élément en stock avec son prix de vente moins les coûts pour compléter et vendre (PV-CPC&V) if CA > PV-CPC&V reduire MC to PV- CPC&V cette réduction = dépréciation dépréciation = charge au compte de résultat 38

39 Section 27 – exemples dépréciation
39 Ex 1: A date de clôture MC (coût) des matières premières = 100 coût de remplacement = 80 Prix de vente estimé du produit fini = 200 Coûts est. Pour transformer mat. prem. En produits finisto = 60 Coûts est. Pour vendre le produit fini = 30 Ex 2: Comme Ex 1 sauf que PV est. = 180 39

40 Section 27 – exception dépréciation
40 Le stock est testé pour dépréciation élément par élément Ce n’est que s’il est impossible en pratique de déterminer PV-CPC&SV élément par élément que les stocks peuvent : s’ils appartiennent à le même ligne de produits ayant des objectifs et des utilisations similaires; et s’ils sont produitset vendus dans la même zone géographique être groupés pour un test collectif de dépréciation. 40

41 Section 27 – exemples dépréciation
41 Ex 3: A a 3 éléments en stock ( produits finis) qui peuvent être testés pour dépréciation en tant que groupe MC (coût) = 320 est. PV-CPC&V pour les 3 éléments = 330 Ex 4: Comme Ex 3 sauf que les éléments n’ont pas droit au test groupé; et est. PV-CPC&V = 110 chacun. 41

42 Section 27 – reprise de dépréciation
42 Reprendre la dépréciation quand: les circonstances qui ont causé la dépréciation des stocks n’existent plus; ou il est clairement démontré une augmentation de PV-CPC&V due à changement de circonstances économiques Montant de reprise limité au montant de la dépréciation d’origine Cad MC ne peut être > coût

43 Section 27 – exemple reprise dépréciation
43 Ex 5: Au 31/12/20X1 En raison de déclin économique on a comptabilisé une dépréciation de 30 sur un élément de stock (cad coût = 100 & PV-CPC&V = 70) At 31/12/20X2 – en raison de l’amélioration de l’économie le PV-CPC&V de cet élément est 120 43

44 Section 13 jugements de mesure
44 Pour le coût, les exemples incluent Determination de la capacité normale Séparation des déchets normaux et anormaux Allocation des coûts communs aux produits joints si pas de marché pour les produits joints lors de la séparation Si multiples produits joints sortant de la production commune à différents stades Pour la dépréciation: estimer PV- CPC&V 44

45 Section 13 – décomptabilisation
45 Passer les stocks en charge quand dépréciés décomptabilisés (cad quand vendus ) Allouer le stock à un autre actif Par ex utiliser comme composant d’une immobilisation produite par l’entreprise pour elle-même . 45

46 méthodes comptables pour mesurer les stocks
Section 13 – divulgation 46 Divulguer méthodes comptables pour mesurer les stocks montant comptable des stocks analysé par classes Montants passés en charges dans la période Dépréciations comptabilisées ou reprises montant donné en garantie de dettes 46

47 Immobilisations corporelles
Les IFRS pour PME 47 Section 17 Immobilisations corporelles ( y c immeubles de placement dont la Juste valeur ne peut être mesurée de façon fiable en continu) 47

48 Section 17 – comptabilisation
48 Comptabiliser le coût d’une immobilisation comme actif si : Flux d’avantages économiques futurs probables; et Coût mesurable de façon fiable. 48

49 Section 17 – mesure Mesure initiale d’une immobilisation = coût
49 Mesure initiale d’une immobilisation = coût coût = prix d’achat + coût direct pour que immo soit capable de fonctionner comme attendu + estimation initiale de l’obligation de démantèlement/ enlèvement Équivalent du prix comptant à la date de comptabilisation si paiement différé au delà des conditions de crédit normales , coût = valeur actualisée des futurs paiements Mesure ultérieure = coût moins amortissement moins dépréciation 49

50 Section 17 – remplacement de composants
50 Les parties qui doivent être remplacées régulièrement (par ex toît ou revêtement de four) Ajouter coût de remplacement au montant comptable de l’élément si remplacement ajoute des avantages Si mode de consommation différent amortir le composant séparément sur sa durée de vie Décomptabiliser les composants remplacés. Coûts d’entrtien courants = charges 50

51 Section 17 – échange d’actifs
51 Coût d’une immo acquise en échange d’un actif non monétaire = juste valeur à moins que la transaction manque de substance commerciale si juste valeur ne peut être mesurée de façon fiable, coût = montant comptable de l’actif abandonné 51

52 Le coût des immos comprend:
Section 17 – coût 52 Le coût des immos comprend: Prix d’achat (y c . honoraires , droits et tqxes d’achat ,après déduction des remises etr rabais commerciaux, ) coûts directement engagés pour mettre l’immo à l’endroit et en l’état nécessaires pour qu’elle puisse fonctionner comme la direction l’entend : coûts de préparation du site; livraison et manutention, installation et assemblage, et tests de fonctionnement. estimation initiale des coûts de démantèlement et de démontage etde restauration du site. 52

53 Section 17 – exemple de coût
53 Ex 15*: Coûts avant d’être prêt à l’utilisation attendue: Prix d’achat = 600 ( y c 50 de taxe à l’achat remboursable) coûts 120 pour transport et instalation sur site Obligation de restoration du terrain dans 10 ans(VA pour rest = 100) coûts 135 pour modifier equip pour fonctionner comme prévu coûts 10 pour former le personnel. Coûts 37 pour tests et mise au point définitive 23 = perte opérationnelle après que prêt à fonctionner. * Adapted from example 15 in Module 17 of the IFRS Foundation training material 53

54 Section 17 – amortissement
54 Pour répartir le montant amortissable sur la durèe de vie utile de l’élément jugement pour estimer Durée de vie Valeur résiduelle méthode d’amortissement (par ex linéaire, dégressif;unités de production, ) Revoir les estimations si indicateurs de changement changement : changement d’estimation comptable 54

55 Section 17 – amortissement suite
55 Amortissement commence quand immo prête à fonctionner cad quand elle est à l’endroit et dans l’état où elle peut fonctionner comme l’entend la direction Amortissement s’arrête quand immo est décomptabilisée 55

56 Section 17 – exemple amortissement
56 Ex 20*: Le 1/1/20X1 achat de machine pour CU100,000. Estimations & judgements initiaux: Durée de vie = 10 ans & valeur résiduelle = 0 Amortissement linéaire approprié Au 31/12/20X5 ré-estimation: Durée de vie = 24 ans (depuis la date d’acq) et valeur résiduelle = CU20,000 * adapted from example 20 in Module 17 of the IFRS Foundation training material 56

57 Section 17 – decomptabilisation
57 Decomptabiliser immo quand cédée ou quand aucun avantage n’est plus attendu de son utilisation ou de sa vente Plus ou moins value = recettes nettes de la vente ( le cas échéant) moins le montant comptable Montrer plus ou mois value en résultat( sauf pour certaines cessions - bail) La plus-value n’est pas un revenu 57

58 Section 17 – exemple décomptabilisation
58 Ex 35*: Le 1/11/20X5 vente immeuble pour 3,500. Montant Comptable = 2,000. Coûts de vente = 350 commission & 10 honoraires juridiques. Le 1/11/20X5 comptabiliser plus-value de CU1,140 en résultat [calcul: 3,500 moins (2, )] * see example 35 in Module 17 of the IFRS Foundation training material 58

59 Section 17 – divulgations
59 Divulguer pour chaque classe d’immo _bases de mesure méthodes d’amortissement Durées de vie ou taux d’amortissement Montant comptable brut& amortissement (ainsi que dépréciation )au début et à la fin de la période rapprochement du montant comptable en début et fin de période montrant les éléments spécifiés (comparatifs pas demandés ) 59

60 Section 17 – autres divulgations
60 Divulguer également existence et montants comptables des immos quand un entité a des droits restreints ou que l’immo est donnée en gage pour garantir des dettes Montant des engagements contractuels pour acquisition d’immos 60

61 Actifs incorporels autres que le Goodwill
Les IFRS pour PME 61 Section 18 Actifs incorporels autres que le Goodwill 61

62 Section 18 – comptabilisation
62 Comptabiliser le coût d’un actif incorporel en tant qu’actif si : Flux d’avantages futurs probables, et côût peut être mesuré de façon fiable l’actif ne provient pas de dépenses internes sur un élément incorporel on ne peut pas activer R et D, marques développées en interne ; logos,titres de publication; listes de clients ; dépenses pour ouvrirde nouvelles facilités ou lancer nouveaux produits ; formation; publicité; coûts de réinstallation ou réorganisation reorganising costs. 62

63 Section 18 – Comptabiliser cette marque?
63 Ex 1: A a développé une marque qui lui permet de facturer ses produits plus cher . A maintient et améliore sa marque en patronnant des événements locaux et par la publicité . Ex 2: Comme Ex 1 ; sauf que A a acheté la marque à un concurrent dans une acquisition séparée. 63

64 Section 18 – incorporels dans regroupement d’entreprises
64 UN incorporel acquis dans un regroupement d’entreprises est normalement comptabilisé comme un actif séparé Sa juste valeur peut être mesurée de façon fiable cependant, pas comptabilisé quand provient de droits légaux/ contractuels & que JV ne peut être mesurée de façon fiable parce que l’actif; : n’est pas séparable du goodwill; ou est séparable mais pas d’historique ou de preuve de transactions sur des actifs similaires et autrement l’estimation reposerait sur variables non mesurables . 64

65 Section 18 – measure initiale
65 Initial Mesure initiale d’un incorporel = coût Si acquis séparement, coût = prix d’achat + coûts directement attribuables de préparation à usage attendu si acquis dans regroupement d’entre prises; coût = JV à date d’acquisition Si acquis par subvention gouvernementale , coût = JV à la date où la subvention est reçue ou à recevoir Les incorporels générés en interne ne sont pas comptabilisés , donc pas mesurés 65

66 Section 18 – exemple Reg entreprises
66 Ex 3: A achète B incorp. de B sont: A a encouru 200 pour compléter le projet R&D & décide de développer commercialement le produit lié. MC JV Liste de clients 50 Projet de R& D en cours 80 Licence pour opérer 100 150 Marque 300 66

67 Section 18 – jugements sur les coûts
67 Lesjugements pour mesurer les coûts comprennent: Paiement différé—déterminer le taux d’actualisation échange —estimer valeur si pas de JV et pas de marché actif pour actif reçu ou actif cédé Acquis dans regroup. d’entreprises—estimer JV si pas de marchés actifs & juger si JV peut être mesurée de façon fiable (pour comptabilisation) acquis par subvention gouv.—estimer JV si pas de marché actif 67

68 Section 18 – mesure ultérieure
68 Après comptabilisation initiale mesurer incorporels au coût moins amortissement & dépréciation Semblable aus immos corporelles mais tous incorporels considérés comme de durée de vie finie Durée de vie pas > droit contracruel / légal Durée de vie inclut périodes de renouv. seulement si evidence supportant probab .de renouvellement à faible coût Durée de vie = 10 ans si estim. fiable pas possible Valeur résiduelle 0,sauf circonstances spécifiées 68

69 Section 18 – estimation durée de vie
69 Ex 4: A acquiert liste de clients. S’attend à en bénéficier de 1–3 yrs. Ex 5: B acquiert un itinéraire aérien de 5ans (ARA) renouvelable tous les 5 ans gratuitement le renouvellement est routinier si les règles et règlementations spécifiques sont respectées B les respecte & s’attend à desservir cet itinéraire indéfiniment une analyse de la demande et des cash flows supporte cette hypothèse 69

70 Section 18 – décomptabilisation
70 Décomptabiliser les incorporels quand on les vend ou quand on n’attend plus d’avantages de leur utilisation ou de leur vente Plus ou moins value = recettes nettesde la vente ( le cas échéant)moins montant comptable ,montrer PMV en resultat ( sauf certaines cessions bail) plus value n’est pas revenu 70

71 Section 18 – divulgations
71 Divulguer pour chaque classe d’incorporel une ligne au compte de résultat (ou SOCI ou SOI&RE)dans laquelle est inclus l’amortissement méthodes d’amortissement Durées de vie ou taux d’amortisssement Montant brut & amortissement (yc dépréciation) au début et en fin de période rapprochement du montant comptable débutr et fin de période ,montrant des éléments spécifiés (comparatifs pas demandés ) 71

72 Section 18 – autres divulgations
72 depensesR&D de la période existence & montants comptables des incorporels à titre limité ou donnés en gage pour garantir une dette montants des engagements contractuels pour l’acquisition d’incorporels (i) description, (ii) MC et (iii) durée restant à amortir pour certains incorporels significatifs pour les états financiers de l’entité Si acquis par sub gouv et comptabilisée initialement à JV- la JV comptabilisée initialement et le montant comptable 72

73 Dépréciationdes Actifs
LesIFRS pour PME 73 Section 2 Dépréciationdes Actifs 73

74 Section 27 – Champ d’application
74 Section 27 spécifie la comptabilisation et le reporting des dépréciations de tous les actifs sauf : Impôts différés actifs Actifs liés aux avantages du personnel Actifs financiers dans le champ des Sections 11 & 12 Actifs mesurés à la juste valeur 74

75 Section 27 – principles généraux
75 Actifs sauf stocks: à la date du bilan,verifier si il n’existe pas une indication qu’un actif aurait perdu de sa valeur Si une telle indication existe,estimer le montant recouvrable( MR) de cet actif Déprécier si (MC) > MR Comptabiliser la dépréciation en résultat Note: Si pas d’indication de dépréciation Revoir ce qu reste de durée de vie, la méthode d’amortissement ou la valeur résiduelle de l’actif même si pas de dépréciation 75

76 Section 27 – niveau du test de dépréciation
76 Test de dépréciation au niveau de Actif individuel (si possible) Autrement unité génératrice de trésorerie (UGT) par ex lorsqu’il faut calculer la valeur d’utilité (pas de CF individuels) Une UGT est le + petit groupe identifiable d’actifs générant des cash flows positifs largement indépendants de ceux des autres actifs ou groupes d’actifs . 76

77 Section 27 – indicateus de dépréciation
77 Considérer, au minimum: sources externes d’information dans période déclin significatif de valeur de marché des actifs > attendu changements significatifs de l’environnement technique, économique, juridique ou du marché Augmentation des taux de marché (par ex effet sur taux d’actualisation) MC de l’actif net > JV estimée de l’entité 77

78 Section 27 – indicateurs de dépréciation
78 Sources internes d’ information Actif obsolète ou endommagé changements significatifs dans l’utilisation actuelle ou prévue d’un actif par ex actifs non utilisés, projets de restructuration,de cession anticipée, et remise en cause de la durée de vie d’un actif ( finie plutot qu’indéfinie). reporting interne indique que la performance d’un actif est ou sera pire que prévu (résultats ou cash flows) 78

79 Section 27 – Montant recouvrable
79 Montant recouvrable = le plus élevé de la valeur d’utilisation (VU) & et de la JV moins frais de vente (JV-FV) Si l’un ou l’autre > MC pas besoin de calculer l’autre Si pas de raison de croire que VU > JV-FV, alors JV -FV peut être utilisé comme MR 79

80 Section 27 – estimer JV - FV
80 JV-FV= montant pouvant être obtenu de vente d’un actif à partie indépendante et consentante moins les frais de vente meilleure preuve: prix dans une vente ferme ou prix de marché dans un marché actif si non disponible, estimer en utilisant la meilleure information disponible considérant le résultat de transactions récentes semblables dans la même industrie 80

81 VU = valeur actuelle des cash flows nets futurs attendus d’un actif.
Section 27 – estimer VU 81 VU = valeur actuelle des cash flows nets futurs attendus d’un actif. Etapes pour calculer VU: estimer les cash flows futurs (entrants et sortants) de l’usage continu de l’actif et de sa cession ultime , et appliquer un taux d’actualisation approprié à ces futurs cash flows 81

82 Refléter dans le calcul de VU:
Section 27 – estimer VU 82 Refléter dans le calcul de VU: est. cash flows futurs (CFF) que l’entité attend attentes quant aux possibles variations du montant ou de la date de ces CFF Valeur temps de l’argent ( taux d’intérêt sans risque courant sur le marché) Prix pour incertitude inhérente à l’actif Autres facteurs (par ex illiquidité) dont les participants du marché tiendraient compte Eviter le double comptage dans CFF et taux d’actualisation 82

83 Section 27 – est. des cash flows de la VU
83 Estimations des CFF incluent: Cash flows positifs de l’usage continu Cash flows négatifs nécessaires pour générer des CF positifs (directement attributés or alloués de façon raisonnable et constante) cash flows nets, le cas échéant,, attendus de la cession en fin de vie Onpeut: Utiliser des budgets et prévisions récents pour estimer les CF Extrapoler au delà de période de prévision en utilisant un taux de croissance stable ou déclinant ; sauf à justifier un autre 83

84 Section 27 – est. cash flows VU suite
84 Est. CFF pour actif dans son état actuel Est. CFF n’incluent pas des flux : d’une future restructuration à laquelle l’entité pas encore engagée, ou de l’amélioration de la performance des actifs. Est. CFF n’incluent pas non plus: Les flux des activités financières, ni Les paiements et les remboursements fiscaux. 84

85 Section 27 – est. VIU taux d’actualisation
85 Le taux d’actualisation est un taux avant impot qui reflète les jugements actuels du marché sur : La valeur temps de l’argent (cad le taux d’intérêt de marché actuel sans risque); et les risques spécifiques de l’actif pour lesquels les CFF n’ont pas été ajustés (cad pour éviter de compter deux fois) . 85

86 Section 27 – unité génératrice de trésorerie (UGT)
86 Allouer la dépréciation: D’abord à tout goodwill présent dans l’UGT Ensuite aux autres actifs sur la base du montant de chaque actif dans l’UGT Cependant on ne peut réduire le MC d’un actif au dessous du plus élevé de: 0, JV –FV & VU (si déterminable) Réallouer aux autres actifs de l’UGT 86

87 Section 27 – exemple dépréciation UGT
87 Ex 1: Au 31/12/20X1 MC des actifs d’une UGT = 210 (cad 150 taxis, 50 licence de taxi & 10 goodwill) Dépréciation indiquée & MR = 170. JV des taxis = 140. Dépréciation = 40 (cad 210 MC moins 170 MR) 1 allouer 10 au goodwill 2 allouer les 30 restants, cad 22.5 aux taxis & 7.5 à la licence (pro rata on MC) 3 réallouer des taxis à la licence 87

88 Section 27 – goodwill 88 A la date d’acquisition le goodwill est alloué à chaque UGT qui doit bénéficier des synergies du regroupement d’entreprises Le MC d’ une UGT partiellement possédée est ajusté notionnellement de la part d’INC du goodwill avant d’être comparé avec son MR 88

89 Section 27 – exemple goodwill
89 Ex 2: Goodwill de CU40 sur acquisition par A de 75% des actions de B le 1/1/20X1. Pour refléter les synergies le groupe a alloué un goodwill de10 à l’UGT deA and 30 à l’UGT de B. pour tester la dépréciation seul le Gw de B sera majoré notionnellement à 40 ( cad un Gw additionnel de 10 pour les INC) 89

90 Section 27 – goodwill suite
90 si le goodwill ne peut pas être alloué aux UGT sur une base non arbitraire, alors pour le besoins du test de dépréciation, l’entité détermine le montant recouvrable de: L’entité acquise dans sa totalité ( si l’entité acquise n’a pas été intégrée). Le groupe d’ entités, excluant les entités qui n’ont pas été intégrées ( si le Gw porte sur une entité acquise qui a été intégrée) . 90

91 Section 27 – reprise de dépréciation
91 principes généraux: a la date du bilan,vérifier s’ily a des indices que la dépréciation s”est renversée Si de tels indices existent, estimer la VR, Reprendre la dépréciation par résultat si MC < MR, mais la reprise ne peut accroitre le MC au delà du MC qui aurait été déterminé (net d’amortissement) si des dépréciations n’avaient pas été comptabilisées les années précédentes. La dépréciation du Gw ne peut pas être reprise 91

92 Section 27 – example reprfise dépréciation
92 Ex 3: Faits de Ex 1. Au 31/12/20X2 MC d’ UGT = 120 (cad 100 taxis & 20 licence) Reprise de dépréciation indiquée & MR estimé = 150 Reprise potentielle = 30 (cad 150 MR moins 120 MC) but limitée à 20 (comme suit) 1 allouer aux actifs prorata sur MC, cad 5 à licence & 25 à taxis 2 limiter montant alloué aux taxis à 7 ( si pas de dépréciation en 20X1 ; MC à 20X2 = 107 92

93 Section 27 – exemple reprise suite
93 Ex 3 suite: 3 réallouer 18 de reprise des taxis à la licence Total reprise provisoirement allouée à licence = 23 (cad ) 4 limiter montant alloué à licence à 13 (si pas de dépréciation en 20X1, MC en 20X2 = 33) 5 comme il n’y a pas d’autres actifs pour réallouer les 10 non alloués10 (cad 23 moins 13) , limiter la reprise totale à 20 (cad 7 pour taxis et 13 pour licence) 93

94 Section 27 – après la reprise
94 Après la reprise ajuster l’amortissement dans les périodes futures pour répartir le montant comptable nouveau, moins sa valeur résiduelle éventuelle sur une base systématique sur la durée de vie restante. 94

95 Section 27 – divulgations de dépréciation
95 Divulguer séparément pour chaque―(a) stocks; (b) immos; (c) goodwill; (d) incorporels autres que Gw; (e) participations dans associées; (f) participations dans coentreprises: Montant des dépréciations comptabilisées en résultat & lignes du compte de résultat où elles sont incluses. Même chose pour reprises 95

96 96 Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à: Les dispositions comptables applicables aux petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par l’IASB en juillet 2009. La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs n’acceptent pas de responsabilité pour dommage causé à toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette perte soit causée par négligence ou toute autre cause. 96