CHAPITRE 6: LES ACHATS ET LES VENTES

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Equipe pédagogique: Comptabilité générale

CHAPITRE 6: LES ACHATS ET LES VENTES 2/41
6.1. LA FACTURE CARACTERISTIQUES La facture est le document fondamental à la base de tout enregistrement comptable, aussi bien : pour les achats; que pour les ventes.

La facture est un document écrit par un commerçant constatant : les conditions auxquelles il a vendu des biens ou ces services; le montant que le client doit à son fournisseur; ce qui est dû à l'Etat au titre de la TVA.

PRÉSENTATION Nom et adresse du Facture Fournisseurs Date Doit : Nom et adresse du client Désignation Montant Mode de paiement Arrêté la présente Facture à la somme De:

LA FACTURE NORMALE OU FACTURE DE « DOIT » La facture est un document établit par le fournisseur et adresser au client pour indiquer le montant de la somme à payer ainsi que le mode et la modalité de paiement.

a) Facture simple (sans réduction ni majoration ) Exemple : le 1er janvier 2015, Keïta envoi à Diarra une facture comportant les éléments suivants : Marchandises F CFA et le paiement à crédit (facture N°1). Travail à faire: Présenter la facture puis procéder à son enregistrement chez Keita et Diarra.

SOLUTION Keïta Facture N°1 01 /01/2015 Doit : Diarra Marchandises 000 000 Net à Payer Mode de paiement Arrêté la présente facture A crédit à la somme de

COMPTABILISATION Chez Keita (Le fournisseur) 411 701 01/01/2015 Client Vente de marchandises Suivant facture de vente N°1

Chez Diarra (Le client) 601 401 01/01/2015 Achat de marchandises Fournisseur Suivant facture d’achats N°1

NB : Lorsque l’opération est effectuée au comptant les comptes « 401 Fournisseur » et « 411 Client » sont remplacés par les comptes de trésorerie ( 521, 531, 571 ).

b) Facture avec réduction (RRR) Les réductions commerciales sont de trois sortes : la remise; le rabais; la ristourne.

La remise est une réduction accordée par le fournisseur à un client compte tenu de la quantité des marchandises achetées ou de la qualité de l’acheteur.

Le rabais est une réduction accordée par le fournisseur à un client compte tenu de la non-conformité de la marchandise livrée, du retard dans les délais de livraison ou de la détérioration de la marchandise.

La ristourne est une réduction accordée par le fournisseur à un client sur l’ensemble des opérations réalisées au cours d’une période donnée. N.B : Les réductions commerciales se calculent en cascade c’est-à-dire les unes à la suite des autres.

Exemple: Le 05/01/2015 Mr Keïta vend des marchandises à Mr Diarra pour une valeur de remises 10% et 5%. Travail à faire : Présenter le décompte de la facture puis procéder à son enregistrement chez Keïta et chez Diarra.

SOLUTION Keïta Facture N°2 05/01/2015 Doit : Diarra Marchandises Remise 10% Net commercial Remise 5% N.C (Net à payer) 1 - 100 000

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c) La réduction financière L’escompte de règlement est la réduction financière la plus connue. L’escompte : est une réduction accordée par le fournisseur au client pour rapidité de payement ou plus exactement pour des paiements anticipés.

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Pour le fournisseur l’escompte est une charge enregistrée au débit compte 673 escompte accordé. Pour le client l’escompte est un produit enregistré au crédit du compte 773 escompte obtenu.

Exemple: Reprenons l’exemple précédent à la même date en supposant que l’escompte de règlement s’élève à 5%.

SOLUTION Keïta Facture N°2 05/01/2015 Doit : Diarra Marchandises Remise 10% Net commercial Remise 5% Escompte 5% Net financier (net à payer) 1 - 100 000 855 000 -42750

COMPTABILISATION Chez Keita (Le fournisseur) 411 673 701 05/01/2015 Client Escompte accordé Vente de marchandises Suivant facture de vente N° 2 812 250 42750

Chez Diarra (Le client) 601 401 773 05/01/2015 Achat de marchandises Fournisseur Escompte Obtenu Suivant facture d’achats N°2 855 000 812 250 42750

d. Facture avec majoration La taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) La TVA est un impôt indirect que paie le consommateur final au trésor public par l’intermédiaire de l ’entreprise qui joue le rôle de collecteur d’impôt.

Le taux de TVA et la base de calcul Le taux unique de TVA est de 18% par rapport au prix de vente hors taxe (PV HT). La base de calcul de la TVA peut être : Le net commercial si la facture comporte à la fois la remise, le rabais et la ristourne; Le net financier si la facture comporte l’escompte.

Chez le fournisseur la T.V.A est enregistrée au crédit du compte (443 Etat T.V.A facturée). Chez le client la T.V.A doit être porté au débit du compte (445 état T.V.A récupérable).

Exemple: Reprenons l’exemple précédent à la même date en supposant que le taux de la T.V.A s’élève à 18%.

SOLUTION Keïta Facture N°2 05/01/2015 Doit : Diarra Marchandises Remise 10% Net commercial Remise 5% Escompte 5% Net financier T.V.A 18% Net à payer 1 - 100 000 855 000 -42750 812 250 +146 205

COMPTABILISATION Chez Keita (Le fournisseur) 411 673 701 443 05/01/2015 Client Escompte accordé Vente de marchandises TVA Facturée Suivant facture de vente N° 2 42750

Chez Diarra (Le client) 601 445 401 773 05/01/2015 Achat de marchandises TVA récupérable Fournisseur Escompte Obtenu Suivant facture d’achats N°2 855 000 42750

e) Les frais de port Selon le contrat de vente les frais de port peuvent être: A la charge du fournisseur: ce sont les ventes franco de port ( la livraison est gratuite pour le client). Dans ce cas, les frais de port n’apparaissent pas sur la facture de vente: ils sont pris en charge par le fournisseur.

A la charge du client: ce sont des ventes « aux conditions de départ ». Deux cas peuvent alors se présenter: Soit le client se charge du transport: il le réalise lui-même ou paye une société de transport pour ce service. Dans ce cas, il n’y a pas de frais de port sur la facture de vente. Soit le fournisseur se charge du transport: il facture alors à son client un port forfaitaire.

Exemple 1: Frais de transport à la charge du Fournisseur. Le 10 /01/ 2015 M. Sylla règle des frais de port en espèces relatifs à une expédition de marchandises à son client: F CFA dont 18% de TVA ( Pièce de caisse D 1). Le 15/01/ 2015 M. Sylla adresse à son client la facture de vente V1: marchandises HT F CFA, TVA F CFA. Le règlement est pour un délai de 2 mois.

SOLUTION: ( Comptabilisation) 612 445 411 571 701 443 10/01/2015 Transports sur vente TVA récupérable Caisse Pièce de caisse D 1 15/01/2015 Clients Vente de marchandises TVA facturée Facture V1 10 000 1 800 7708 000 11 800 67600 000 7108 000

Exemple 2: Le fournisseur règle les frais de port à la charge de son client Le 10 /01/ 2015 M. Sylla règle des frais de port en espèces relatifs à une expédition de marchandises à son client Diallo: F CFA dont 18% de TVA ( Pièce de caisse D 1). Le 15/01/ 2015 M. Sylla adresse à son client la facture de vente V1: marchandises HT F CFA, port avancé F CFA, TVA F CFA. Le règlement est pour un délai de 2 mois.

SOLUTION: ( Comptabilisation) 613 445 411 571 701 7071 443 10/01/2015 Transports pour compte de tiers TVA récupérable Caisse Pièce de caisse D 1 15/01/2015 Clients Vente de marchandises Port facturé TVA facturée Facture V1 10 000 1 800 7719 800 11 800 67600 000 1010 000

LA FACTURE « D’AVOIR » La facture d'avoir est une facture rectificative qui annule tout ou partie d'une facture précédemment émise et déjà comptabilisée : en raison d'un retour de marchandises ou de l'octroi d'une réduction par exemple. L'avoir équivaut donc à une facture négative.

Exemple: Le 05/01/2016 M. Keita adresse une facture à M. Diarra pour vente des marchandises : Montant F CFA, Remise 15 % et TVA 18 %

SOLUTION Keïta Facture N° 05/01/2016 Doit : Diarra Marchandises Remise 15 % Net commercial TVA 18 % N.C (Net à payer) 50 000 42 500 50 150

Le 10/01/2016, les marchandises ont été retournées par M. Diarra pour non conformité. Keita adresse une facture d’avoir à Diarra.

ENREGISTREMENT Chez KEITA 701 443 411 10/01/2016 Vente de marchandises TVA facturée Client Suivant facture d’avoir 42 500 7 650 50 150

ENREGISTREMENT Chez DIARRA 401 601 445 10/01/2016 Fournisseur Achat de marchandises TVA récupérable Suivant facture d’avoir 50 150 42 500 7 650

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