La Comptabilité Générale

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1 La Comptabilité Générale
Préparé par : ENNHAILI ABDELAZIZ

2 L’entreprise est une unité économique
Facteur Travail Biens et Services MARCHE Entreprise facteur matériel Facteur financiers

3 L’entreprise est un centre de flux économique
Flux économique : différents mouvement de biens , de services et d’argent engendrés par l’activité de l’entreprise. Ils peuvent être classés selon deux optiques: Selon leur nature : flux réel , flux financiers. Selon leur origine : flux internes, flux externes.

4 La comptabilité technique d’enregistrement des flux économique
L’objectif principal de la comptabilité générale est l’enregistrement quotidien des flux économique. C’est un outil de gestion C’est une obligation légale pour toute entreprise.

5 Application : emplois /ressources
Le 15 janvier 2011, M.CHOKRI décide de créer une entreprise. À cette fin, il utilise une somme de DH. Il achète un local pour DH, du mobilier pour H, du matériel et outillage pour DH. il ouvre un compte bancaire au nom de son entreprise et y dépose la somme de DH ; le reste est déposé en caisse. Le même jour, il emprunte DH auprès de sa banque pour acquérir un véhicule utilitaire, et achète Des marchandises à crédit auprès de KARIM pour une valeur de DH. TRAVAIL A FAIRE Relever les moyens de financement (ou ressources) que M. CHAKOR . Relever les différentes utilisations (ou emplois) de ces moyens. Présenter dans un tableau les ressources et les emplois de l'entreprise au 15/01/2011

6 les principes de la comptabilité générale
La comptabilité doit refléter une image fidèle du patrimoine de l’entreprise, de sa situation financière et de son résultats. Pour obtenir cette image fidèle, l’entreprise doit respecter un certain nombre de règles qui sont : Les principes comptables fondamentaux. Ces principes sont au nombre de sept.

7 les principes de la comptabilité générale
1] continuité d’exploitation: Les comptes de l’entreprise sont tenus dans une perspective de poursuite normale de l’activité. Il est abandonné si les conditions de cessation totale ou partielle de l’activité sont réunies. 2] Permanence des méthodes :les mêmes règles sont appliqués d’un exercice à l’autre. 3] Coût historique: La valeur à laquelle est inscrite un bien reste fixe. 4] Spécialisation des exercices : Les charges et les produits de l’exercice doivent être rattachés à l’exercice qui les concernent effectivement.

8 les principes de la comptabilité générale
5] Prudence:Dès qu’une charge est probable, elle doit être enregistrée en comptabilité. Un produit n’est enregistré que lorsqu’il est certain. 6] Clarté : Les opérations et informations doivent être inscrites dans les bonnes rubriques sans compensation entre elles. 7] Importance significative Les états de synthèse doivent révéler tous les éléments dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions.

9 IV Le mécanisme de la partie double
Dans la pratique comptable : Le côté gauche, réservé aux emplois, est appelé : débit. Le côté droit, réservé aux ressources, est appelé : crédit. D’où la notion du compte. 1 Définition Le compte est un tableau contenant deux colonnes : une à gauche appelée débit (D), et une à droite appelée crédit (C).

10 Total débits = Total crédits
Le compte est donc présenté sous la forme schématique suivante : (D) intitulé du compte (C) Débiter Créditer Solde du compte Total débits = Total crédits le principe de la partie double signifie que chaque opération de l’entreprise entraîne au moins un compte débité et un compte crédité

11 2) Calcul des soldes d’un compte
Le solde d’un compte est la différence entre le total des sommes inscrites au débit et le total des sommes inscrites au crédit. Si le total du débit est supérieur au total du crédit, le solde est débiteur (SD). Ce solde doit être inscrit au crédit du compte. Exemple 1 Achat d’un matériel informatique par chèque bancaire à DH Ventes de marchandises à DH par chèque bancaire. Achat d’un matériel de transport à DH par chèque bancaire. T.A.F : Présenter le compte banque en calculant son solde. corrigé compta.docx

12 Exemple 2 Achat d’un terrain par chèque bancaire ( ) DH. Ventes de produits finis ( ) DH chèque bancaire. Ventes de marchandises (20.000) DH par chèque bancaire. T.A.F : Présenter le compte banque en calculant son solde. Exemple 3 Achat d’un matériel de bureau en espèce DH. Virement de la banque pour alimenter la caisse DH.    T.A.F : Présenter le compte caisse en calculant son solde .corrigé compta.docx

13 V La méthode d’analyse comptable

14 VI L’organisation des comptes
1 Les différentes catégories de comptes On distingue deux grandes catégories de compte : Les comptes de bilan (ou compte de situation) ; Les comptes de charges et produits (ou comptes de gestion).  1.1 Les comptes de bilan (ou compte de situation) A Définition Le bilan est un tableau en deux parties qui recense à une date donnée: les emplois de l’entreprise appelé, Actif du bilan. les ressources qui ont permis de les financer appelé Passif du bilan. Le bilan est donc un tableau donnant la photographie de la situation financière d’une entreprise à un moment donné.

15 Le bilan se compose de deux parties :
Description du bilan  Le bilan se compose de deux parties : Actif : Ensemble des emplois de l’entreprise. Passif : Ensemble des ressources de l’entreprise ACTIF ( EMPLOIS) PASSIF ( RESSOURCES M 2 Actif immobilisé M 1 Financement permanent M 3 Actif circulant hors trésorerie M 4 Passif circulant hors trésorerie M 5 Trésorerie – Actif Trésorerie -Passif

16 L’actif du bilan Les immobilisations en non valeur (21)
L’actif exprime l’emploi qui a été fait des ressources ; on distingue : Les emplois durables (classe 2) Représentés par les biens permanents ou actif immobilisé( classe 2) de l’entreprise L’ensemble de ces biens reste à la disposition de l’entreprise pour une durée dépassant un an. Les immobilisations en non valeur (21) Frais préliminaires : ce sont des frais relatives à la constitution ; à l’augmentation du capital ; à la publicité, à la prospection… Ces frais peuvent être répartis sur plusieurs exercices exemple : droit d’enregistrement, frais de notaire, frais de publicité… 

17 Les immobilisations incorporelles (22)
Elles sont constituées des éléments de l’actif immobilisé qui n’ont pas d’existence physique. Exemple : fonds commercial ; la clientèle, le nom commercial, l’enseigne, immobilisation en recherche et développement (221).  Les immobilisations corporelles (23) Les immobilisations corporelles sont tous les éléments ayant une existence physiques sur lesquels s’exerce un droit de propriété, Elles ne se consomment pas par le premier usage exemple : terrain, construction, installations techniques, matériel et outillage, matériel de transport…  Les immobilisations financières (24/25) Ce sont les prêts d’une durée supérieure à 1 an, accordés par l’entreprise à des tiers.

18 Celle-ci est ventilée en :
Les emplois temporaires de l’entreprise Actif circulant hors trésorerie (HT) (classe 3)   stocks, créances sur les clients et créances diverses. Ce sont des emplois temporaires car destinés à se transformer par la suite. Trésorerie (classe 5)  Celle-ci est ventilée en : Trésorerie Actif ( rubrique 51) : qui comprend les disponibles financières de l’entreprise en banque ou en caisse …. Trésorerie Passif  ( rubrique 52): correspond à des facilités de trésorerie inscrites au passif du bilan (découverts, emprunts à moins d’un an, crédits d’escompte).

19 Passif du bilan Le passif exprime à la date de l’établissement du bilan l’origine et le montant des capitaux se trouvant à la disposition de l’entreprise. Les ressources peuvent être constituées par : Financement permanent (classe 1) : Il s’agit des ressources stables de l’entreprise constituées essentiellement par : Les capitaux propres : apports des associés, bénéfices conservés dans l’entreprise. Les dettes de financement : c à d : emprunts d’une durée supérieure à 1 an à l’origine. Passif circulant hors trésorerie (HT) (classe 4). Il se compose : Des dettes liées au financement de l’exploitation de l’entreprise : dettes vis- à-vis des fournisseurs d’exploitation, de l’Etat, des organismes sociaux, du personnel. Des dettes d’une durée inférieure à 1an liées aux acquisitions d’immobilisations. Le passif est constitué également de la trésorerie passive déjà précitée.

20 Exercice d’application N°1 :
Le 01/ 01/ 2003, deux personnes, se sont associées pour créer une société « SOTAREX », elles ont apporté un capital de DH et ont emprunté une somme de DH. Ensuite, elles ont utilisé cet argent pour faire les emplois suivants : -Acquisition d’un fond commercial : DH -Acquisition d’un local : DH  -Acquisition de mobilier de bureau : DH -Acquisition d’un matériel de transport : DH -Acquisition d’un stock de marchandises : DH -Dépôt en banque : DH. T .A .F : Etablir le bilan société « SOTAREX », au 01/ 01/ 2003. corrigé compta.docx

21 Exercice N°2 Au 01/ 01/ 2005, l’entreprise « INFO » vous remet les éléments suivants et vous demande d’établir son bilan. - Frais de constitution DH -Fonds commercial DH - Immeuble DH - Matériel industriel DH -Matériel de transport DH - Matériel de bureau DH - Mobilier de bureau DH - Stocks de matières premières DH - Créances clients DH -Banque DH - Caisse DH - Capital à déterminer -Emprunt auprès des EC DH - Dettes fournisseurs DH T.A.F Etablir le bilan de l’entreprise « INFO » au 01/ 01/ 2005 ; tout en déterminant le montant du capital. corrigé compta.docx

22 B3 La codification des comptes
Le classement des comptes respecte le mode de codification décimale. Le cadre comptable normal prévoit 10 classes (le code comptable simplifié prévoit seulement 8 classes) numérotées ainsi : Comptes de bilan ou de situation : Classe 1 : Comptes de financement permanent Classe 2 : Comptes d’actif immobilisé Classe 3 : Comptes d’actif circulant (hors trésorerie)  Classe 4 : Comptes de passif circulant (hors trésorerie)  Classe 5 : Comptes de trésorerie

23 Comptes de gestion Classe 6 : Comptes de charges Classe 7 : Comptes de produits Classe 8 : Comptes de résultats Classe 9 : Comptes analytiques Classe 0 : Comptes spéciaux 

24 La classe appelée aussi masse, porte un numéro composé d’un seul chiffre, chaque classe se subdivise en plusieurs rubriques portant des numéros à deux chiffres : Exemple -Classe 1 : Financement permanent -Rubrique 11 : Capitaux propres -Rubriques 14 : Dettes de financement.

25 Chaque rubrique se subdivise, à son tour, en plusieurs postes portant des numéros à 3 chiffres :
Exemple : -Rubrique 11 : Capitaux propres -Postes 111 : Capital social ou personnel 114 : Réserves légale Le poste regroupe plusieurs comptes principaux portant des numéros à 4 chiffres. Ces comptes sont subdivisés en comptes divisionnaires portant des numéros à 5 chiffres. Ces derniers peuvent être subdivisés en sous-comptes portant des numéros à 6 chiffres et plus.

26 Tableau récapitulatif de la codification prescrite par le P.C.G.E
Nombre de chiffres Objet Code d’identification Prescription du P.C.G.E 1 2 3 4 Masse- classe Rubrique Poste Compte principal 1er chiffre 2 premiers chiffres 3 premiers chiffres 4 premiers chiffres Les masses, les rubriques et les comptes principaux sont limitativement prévus par le P.C.G.E et ont un caractère obligatoire. 5 Compte divisionnaire 5 premiers chiffres Les comptes divisionnaires prévus par le P.C.G.E sont recommandés pour les entreprises. 6 Sous-comptes 6 premiers chiffres Les sous –comptes sont laissées à l’initiative des entreprises.

27 B4 Les mouvements des comptes de bilan
Les comptes d’actif augmentent de valeur du côté du débit et diminuent de valeur du côté du crédit. Les comptes du passif augmentent de valeur du coté du crédit et diminuent de valeur du coté du débit. Ceci peut se résumer de la manière suivante :  D Comptes d’actif C D Comptes de passif C Les comptes d’actif présentent généralement un solde débiteur, les comptes de passif un solde créditeur.

28 Exemple : Une entreprise acquiert un matériel de transport à DH payé par chèque bancaire. L’analyse de cette opération en termes d’emploi –ressource est la suivante : Emploi (Destination): Achat d’un matériel de transport Ressources (origine): Banque argent de banque En comptabilité, cette opération va se traduire par : Une diminution du compte banque (ressource) de DH. Une augmentation du compte matériel de transport (emploi) de DH

29 Le compte de produits et charges (CPC)
I Définition il retrace l’activité de l’entreprise et indique comment le résultat a été formé. Il constitue un instrument privilégié d’informations de gestion permettant d’orienter l’activité de l’entreprise. Le résultat est obtenu par différence entre les produits et les charges de l’entreprise au cours d’une période déterminée. Résultat = Produits - charges -Les produits et les charges sont présentés dans le CPC sous forme de rubriques et de postes classés selon la nature de ces éléments. -La structure du CPC présente 3 niveaux partiels (exploitation, financier, non courant), complétée par un niveau global (impôt sur les résultats).

30 Bénéfice net ou perte nette
Charges (HT) Produits (HT) 61 Charges d’exploitation 63 Charges financières 65 Charges non courantes 67 Impôts sur les résultats Bénéfice net ou perte nette 71 Produits d’exploitation 73 Produits financiers 75 Produits non courants Total

31 De plus, le CPC fait apparaître différents niveaux de résultats obtenus en cascade.
- Résultat d’exploitation = Produits d’exploitation - charges d’exploitation - Résultat financier = Produits financiers - charges financières - Résultat courant = Résultat d’exploitation + résultat financier - Résultat non courant = Produits non courants - charges non courantes - Résultat avant impôt = Résultat courant + résultat non courant - Résultat net = Résultat avant impôt - Impôt sur les résultats

32 Achat de marchandises : 675.220 DH
Application :Au 31/12/2010, le cumul des charges et des produits de l’entreprise XYL fait ressortir les soldes suivants :  Achat de marchandises : DH Achat non stockés de matières et fournitures :12.730DH Locations : DH Entretien et réparation : DH Primes d’assurances : DH Transports :8.700 DH Frais postaux et frais de télécommunications : DH Impôts et taxes : DH Salaires et traitements : DH Intérêts / Emprunts : DH Pénalités fiscales : DH Ventes de marchandises : DH Ventes de produits accessoires : DH Escomptes obtenus : DH Produit de cession d’une immobilisation : DH Etat des stocks de marchandises : Au 31/12/ : DH Au 31/12/ : DH Impôt sur le résultat : DH T.A.F : Présenter le CPC au 31/12/ 2010.

33 Les mouvements des comptes de CPC
-Les comptes de charges augmentent de valeur du côté du débit et diminuent de valeur du côté du crédit. -Les comptes de produits augmentent de valeur du coté du crédit et diminuent de valeur du coté du débit. Ceci peut se résumer de la manière suivante : D Comptes de charges C D Comptes de produits C Les comptes de charges présentent généralement un solde débiteur, les comptes de produits un solde créditeur.

34 Chapitre II Les systèmes d’enregistrement comptable : le Système classique
Le code de commerce et le code général de normalisation comptable (C.G.N.C) contiennent plusieurs dispositions qui portent sur les obligations comptables des commerçants (personnes physiques et morales). Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant doit procéder à l’enregistrement comptable des mouvements affectant le patrimoine de son entreprise, ces mouvements sont enregistrés chronologiquement. Elle doit contrôler par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, l’existence et la valeur des éléments actifs et passifs du patrimoine de l’entreprise. Elle doit établir des comptes annuels à la clôture de l’exercice au vu des enregistrements comptables et de l’inventaire. Ces comptes comprennent le bilan et le compte de produits et charges (CPC).

35 Les documents comptables sont établis en monnaie nationale.
Les documents comptables et les pièces justificatives sont conservés pendant dix ans. Les documents comptables relatifs à l’enregistrement des opérations et à l’inventaire sont tenus sans blanc ni altération d’aucune sorte. Tout commerçant tient un livre journal, un grand livre et un livre d’inventaire.

36 Le journal

37 Le grand livre (GL) Il a un caractère obligatoire est consacré par les articles 2 et 3 de la loi N°9-88. Le GL est un document comptable constitué par l’ensemble des comptes ouverts par une entreprise et classés dans l’ordre des numéros du plan de comptes. Après ce report du journal au GL, on constate que les mêmes comptes débités au journal l’ont été au GL et les mêmes comptes crédités au journal l’ont été au GL.

38 C] La balance La balance est un document dans lequel sont reportés les comptes du grand livre, par classe de comptes, et présentés chacun en : Total débits Total crédits Et soldes débiteurs ou créditeurs. Elle n’a pas un caractère juridique obligatoire, mais elle est indispensable car elle permet de contrôler l’application de la partie double, et de vérifier que les reports des écritures, du journal au grand livre, se sont faits de façon correcte, de même qu’elle constitue un préalable indispensable pour l’élaboration des états de synthèse (notamment le bilan et le CPC) qui eux sont obligatoires. Il existe la balance à quatre colonnes et celle à 6 colonnes.

39 La balance à quatre colonnes se présente de la façon suivante :
Numéros des comptes Comptes Sommes Soldes Débit Crédit Débiteurs Créditeurs Classe 1 Classe 2 Classe 3 Classe 4 Classe 5 Classe 6 Classe 7

40 La balance à quatre colonnes se présente de la façon suivante :
Numéros des comptes Comptes Soldes initiales Sommes Soldes finales Débiteurs Créditeurs Débit Crédit Classe 1 Classe 2 Classe 3 Classe 4 Classe 5 Classe 6 Classe 7

41 Chapitre III L’enregistrement des opérations courantes d’achat et de vente

42 II Présentation de la facture de « doit »
Non ou raison sociale et adresse du fournisseur ; Forme juridique et montant du capital pour les sociétés ; Numéro d’immatriculation au registre de commerce ; Numéro d’affiliation à la CNSS ; Numéro de l’impôt des patentes ; Identification fiscale ; Date et numéro d’ordre de la facture ; Nom et adresse du client ; Détail de la facturation (désignations, quantités…) ; Prix établi en dirhams (ou en devises) ; Eventail RRR accordés au moment de la vente ; Taxe sur la valeur ajoutée ; Mentions relatives aux conditions de règlements ; Total HT, TVA, et montant TTC.

43 Exemple

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45 A- Les réductions 1- Réduction à caractère commercial
a) Rabais : c’est une réduction accordée par le fournisseur à son client sur le prix de vente convenu pour : - Tenir compte d’un défaut de qualité ou de conformité des objets vendus ; - Retard dans la livraison. b) Remise : c’est une réduction accordée en tenant compte de l’importance de la commande ou de la qualité du client (grossiste, grand magasin…). c) Ristourne : réduction accordée à la fin d’une période donnée et tient compte du montant total des achats pendant cette période.

46 2) Réduction à caractère financier
Elle est constituée principalement par l’escompte qui est une réduction de prix accordée pour paiement comptant ou avant le terme normal d’exigibilité. Les réductions commerciales se calculent successivement, c’est à dire les unes après les autres ou « en cascade ». L’escompte se calcule sur le dernier « net commercial » ou sur le ‘’prix brut’’ s’il n’y a pas de réduction commercial.

47 III L’enregistrement comptable des réductions
Le plan comptable général mentionne que les achats, comme les ventes, sont comptabilisés déductions faites des rabais, remises et ristournes déduits du montant des factures ; c’est donc le « net commercial » qui est enregistré hors taxe. Les réductions commerciales qui figurent sur la facture ne sont jamais comptabilisée. L’escompte est toujours comptabilisé hors taxe. Comme une charge financière pour le fournisseur dans le compte 6386 « escomptes accordés ». Comme un produit financier pour le client dans le compte 7386 « escomptes obtenus ».

48 Exemple Le 25 /03/05 Omar à dresse à son client Brahim la facture L 40
Montant Brute des m /es Rabais % NC 1 Remise % NC 2 ou net à payer 40000 _ ? = ? = ? Règlement à crédit de 30 jours

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50 Exemple 2 : Facture comportant des réductions commerciales et Financières :
Le 30 /07/10 Ahmed à dresse à son client Ali la facture n° L 87 Montant Brute des m /es Remise % NC 1 Remise % NC 2 Escompte % Net à payer 2600 _ 130 = 247 = 44,46 2178,54 Règlement par chèque bancaire n° 780

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52 Les majorations 1- La taxe sur la valeur ajoutée Définition
Institué en 1985, comme premier maillon de la réforme fiscale, la TVA est une taxe indirecte, de consommation qui s’applique ; -Aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l’exercice d’une profession libérale, accomplies au Maroc, -Aux opérations d’importation. Calcul de la TVA : La TVA est calculée sur le montant hors taxe (HT) d’une facture (NC, NF) : TVA = HT * taux de TVA HT + TVA = TTC (toutes taxes comprises). HT = TTC/(1+taux de TVA)

53 c) Les taux de TVA sont : Taux normal : 20% ;
Opérations immobilières, transport, café, thé, confitures, margarine et les courtiers d’assurance : 14% ; Complexe touristique, 10% ; Opérations de banque, de bourse, leasing…, l’eau, les produits pharmaceutique : 7%.

54 d) Traitement comptable La TVA est considérée :
comme une dette pour le vendeur (fournisseur) à comptabiliser au crédit du compte 4455 –Etat TVA facturée. Comme une créance pour l’acheteur (client) à comptabiliser au débit du compte Etat TVA récupérable.

55 Remarque importante : Pour le compte 3455, il faut distinguer : 34551 Etat TVA récupérable sur les immobilisations (lorsque l’opération porte sur une immobilisation de la classe 2). 34552 Etat TVA récupérable sur les charges (lorsque l’opération porte sur une charge de la classe 6).

56 Application 06/09/2010 : ventes de marchandises au client OMAR par le fournisseur XAL, la facture porte sur les éléments suivants Montant brut DH, remise 5%, escompte 2%, TVA 20% ; cette vente est réglée ¾ par chèque bancaire et le ¼ à crédit (facture n° AL 80).

57 Résolution (06/09) : Facture AL80 MB : - Remise 5% _ ? = NC = ? - Escompte 2% = ? = NF = ? + TVA 20% ? = Net à payer TTC = ? ? Par chèque bancaire ? à crédit

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60 Les majorations : transport
Deux cas sont à distinguer Transport assuré par un tiers « débours » Transport assuré par les moyens du fournisseur «forfaitaire ou facturé »

61 Transport assuré par un tiers transporteur (transport débours)
Le vendeur peut recourir à un tiers transporteur pour livrer les marchandises à son client. Il supporte dans un premier temps les frais de port, puis il les récupère à l’identique en les transférant sur la facture de son client : dans ce cas, le fournisseur récupère une charge. comptabilisation : débit du compte transport /vente, la TVA au débit du compte Etat récupérable sur les charges et puis créditer le compte de trésorerie correspondant. - en même temps que la comptabilisation de la vente, créditer les comptes et NB : le taux de TVA à appliquer ici est 14% Pour le client le transport est considéré comme une charge.

62 Exemple 15/04/05, l’entreprise MSI vend des marchandises au client ‘’LARBI’’, MB : DH. Remise 5%, escompte 2%, TVA 20%, le transport est réglé en par MSI en espèce et assuré par la CTM, (500DH, TVA/port 14%) ;(facture n°45) T.A.F : Passer les écritures nécessaires chez le fournisseur et chez le client.

63 Solution Facture de transport : Transport =500DH +TVA = 70 =Net à payer = 570DH

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67 Transport assuré par les propres moyens de l’entreprise (transport forfaitaire)
Dans ce cas, le produit du transport est considéré comme un produit accessoire, à comptabiliser au crédit du compte ports et frais accessoires facturés. Remarque : Pour la TVA on applique le taux applicable pour l’activité principale, généralement 20%. Application Le 21/04/05, l’entreprise OMEGA vend à crédit des m/ses au client Ahmed, MB DH, remise 4%, transport forfaitaire 400DH, TVA 20% (Facture n°1586). T.A.F Passer les écritures nécessaires chez le fournisseur OMEGA et le client OMAR.

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70 LA FACTURE AVOIR L’enregistrement des factures d’avoir relative aux réductions commerciales Généralement c’est le cas des rabais et parfois des ristournes. Ces réductions sont accordées après établissement de la première facture. Cela constitue donc une diminution du prix de la marchandise. Ainsi cette diminution est enregistrée chez le fournisseur dans le débit du compte 7119 RRRA/mses de l’entreprise; Chez le client, cette diminution est enregistrée dans le crédit du compte 6119 RRRO/ achats de marchandises.

71 Exemple Le 15/06/04 l’entreprise ALG envoie à son client Ali un lot de marchandise d’un montant de DH (Facture n°E 45). Ali constate un défaut de qualité des m /ses qu’il déclare à son fournisseur ALG. Celle-ci lui adresse le 20/06/04 une facture Avoir n°A 35 comportant un rabais de 400DH.

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74 Exemple 2 : reprenons le meme exemple en tenant compte de la tva 20%
Le 15/06/04 l’entreprise ALG envoie à son client Ali un lot de marchandise d’un montant de DH TVA 20% (Facture n°E 45). Ali constate un défaut de qualité des m /ses qu’il déclare à son fournisseur ALG. Celle-ci lui adresse le 20/06/04 une facture Avoir n°A 35 comportant un rabais de 400DH, TVA 20%.

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77 L’enregistrement des factures d’avoir relatives aux réductions financières (l’escompte)
Le traitement comptable est similaire au cas des réductions commerciales sauf qu’il faut : Chez le fournisseur, débiter le compte 6386 ‘’Escomptes accordés’’ au lieu des comptes ‘’RRR accordés’’. Chez le client, créditer le compte 7386 ‘’Escomptes obtenus’’ au lieu des comptes ‘’RRR obtenus’.

78 v3) Facture d’avoir retour de marchandise
En cas de retour de matières premières, fournitures, marchandises ou de produits (à cause de non conformités des objets livrés).On doit établir une facture avoir pour retour qui contient les mêmes réductions et les mêmes majorations (sauf transport) que la facture initial (facture doit). Comptablement on doit passer l’écriture inverse à l’écriture d’achats ou de vente. Application - Le 05/04/05, l’entreprise OMRO vend des m/ses au client HASSAN, MB DH, remise 5%, Escompte 2%, TVA 20% (facture n°L30). - Le 08/04/05, le client HASSAN, retourne le ¼ des marchandises vendues le 05/04 (facture avoir n°L 34).

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81 Comptabilisation du retour

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83 V4) Les avances et acomptes sur commandes
Il arrive souvent que l’on soit amené à verser une avance ou un acompte sur commande d’exploitation, l’avance ou l’acompte constitue pour le client une créance, et pour le fournisseur une dette. Dans la comptabilité du client, le montant versé et enregistré dans le débit du compte « fournisseurs, avances et acomptes versés (3411). Ce compte apparaît à l’actif du bilan parmi les créances de l’actif circulant. Pour le fournisseur, cela constitue une dette envers son client. Dans la comptabilité du fournisseur, le montant reçu et enregistré dans le crédit du compte « clients avances et acomptes reçus » (4421). Ce compte apparait au passif du bilan parmi les dettes du passif circulant.

84 Exemple L’entreprise AINSI MAROC (fournisseur) et l’entreprise SOFIA (client) sont en relation d’affaires. Le 25/01/05 « SOFIA » adresse à son fournisseur « AINSI MAROC » un chèque (n° 1690) de 2000 DH à titre d’avance sur commande. Le 04/02/05 « AINSI MAROC » adresse à son client la facture n° V22 suivante : Marchandise  000 -Remise 10% =NC = 3 600 +TVA 20% ,=total = 4 320 -Votre avance à déduire  000 =Net à payer TTC = 2 320

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87 Déclaration de la TVA La déclaration da la TVA est établie par l’entreprise ; Mensuellement si le chiffre d’affaires annuel est supérieur ou égal à DH. Trimestriellement si le chiffre d’affaires annuel est strictement inférieur à DH.

88 Cas de déclaration mensuelle :
TVA due (ou crédit de TVA) du (mois N) = TVA facturée «  collectée » (mois N)- TVA récupérable «déductible » / immobilisation (mois N)- TVA récupérable « déductible » / charges (mois N- 1) - crédit de TVA (éventuel) Cas de déclaration trimestrielle : TVA due (ou crédit de TVA ) du ( Mois N , N+1 , N+2 ) = TVA facturée « collectée » ( Mois N, N+1 , N+2 ) - TVA récupérable « déductible » /imm Mois (N,N+1,N+2 )- TVA récupérable «  déductible » / charges (Mois N-1, N,N+1 ) -crédit de TVA ( éventuel ).

89 Remarque : TVA due est une dette à régler l’Etat avant la fin du mois suivant la période de déclaration. Crédit de TVA est une créance sur l’état que l’entreprise peut récupérer au moment des déclarations postérieures.

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92 Exemple d’application
L’entreprise XLM nous communique les informations suivantes : T.A.F : cette entreprise vous demande d’ : 1°) Etablir la déclaration de Mai. 2°) Comptabiliser cette déclaration. 3°) Comptabiliser le paiement de la TVA de Mai effectué le 25/06 par chèque bancaire n° ME \Solution tva.doc

93 Solution 1°) la déclaration de Mai - TVA collectée de Mai - TVA collectée sur /Imm de Mai _ - TVA déductible sur charge d’avril _ -Crédit de TVA (Avril) _ TVA à payer (TVA due) =

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