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Réduction du temps de travail Olivier Derruine 21 mai 2015
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Aperçu des sujets abordés
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La RTT, victime d’un discrédit
Perception négative des lois Aubry en France Pourtant, consensus politique dans les années 1990 Dernières conclusions (Assemblée nationale, 2014): emplois en France entre 1997 et 2002 « la politique de l’emploi la plus efficace et la moins coûteuse depuis les années 1970 » Simultanément, modération salariale, réduction des cotisations patronales, gains de productivité, croissance économique (mais problèmes dans les hôpitaux et, parfois, travail plus intense) En Belgique : rien !
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Pourquoi aujourd’hui? d’une part, les travailleurs à temps plein travaillent généralement au-delà des 38 heures légales hebdo d’autre part, entre 2008 et 2014, le nombre de temps partiels a augmenté de 8 % (franchissant la barre symbolique du million en 2009) et le nombre de chômeurs de 27 %. sur une période de 20 ans, , emplois en Belgique les ¾ ont consisté en emplois à temps partiels ! (Le BfP annonce emplois d’ici 2020, combien de CDI ?...) « Fracture socio-temporelle »
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La baisse de la durée du temps de travail : un trompe-l’œil statistique
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Responsabilité de l’Etat fédéral
Assouplissement répété du cadre des heures suppl. dont augmentation des réductions de cot. soc. pat pour les entreprises qui y recourent: +43 % entre 2008 et 2013 Durée légale de 38h > durée moyenne de 35,3h … mais < durée effective de 39,2h des temps pleins (avec fortes variations selon secteurs) (NB. Temps partiels : 24,2h) horeca, champion de l’écart entre h temps plein et h temps partiels : 17h (40,2 Vs 23,1) Max temps pleins : activités scientifiques, transport-entreposage et TIC ≥ 40,5h Min temps partiels: horeca, arts/spectacle, enseignement ≤ 22h
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Loi sur le travail de 1971 : nombreuses dérogations aux 38h directive UE
Jusque 56h Gouvernement peut encore décider d’aller au-delà Avec un élément intéressant (sic) : « travail » = min. 3 heures/semaine! Les entreprises et marchés « ne font que » utiliser les libertés qui leur sont offertes par les législateurs
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La réduction du temps de travail à 30h ou 15h (Keynes). … Non
La réduction du temps de travail à 30h ou 15h (Keynes) ? … Non ! D’abord à la durée légale de 38h ! Le nombre d’heures de travail dégagées en limitant à 38h la durée de ceux qui travaillent davantage permettrait théoriquement de fournir du travail à personnes… ou d’augmenter le temps de travail des 10 % de temps partiels ( personnes) qui voudraient travailler + ou une combinaison des deux. dépend des impacts salariaux, en termes de demande, de l’organisation du temps de travail, du dialogue social, des mesures incitatives du gouvernement pour accompagner le mouvement…
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2e étape : descendre sous les 38h (30, 32h?) –en cours
Focus sur les secteurs caractérisés par une forte pénibilité du travail les « métiers lourds » Pourquoi ? Pénibilité inégalités de mortalité (écart d’espérance de vie à 35 ans entre cadres et ouvriers = 6,3 ans pour les hommes ; 3 ans pour les femmes ) troubles musculosquelettiques coût « caché » pour la société jusque 3-4 % du PIB
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Véhicules, papier/imprimerie, métal, caoutchouc/plastique, alimentation, machines/appareils électriques, chimie, commerce, textile, immo/serv. aux entreprises 1 million d’emplois (2013) dont approximativement métiers lourds En généralisant pour les travailleurs « en métiers lourds » de ces secteurs la semaine de 30h et en répartissant les heures dégagées : +17,000 emplois Pas la panacée mais « phase pilote » (et qd mm 10 % des métiers à risques et 1/3 des emplois perdus dans ces branches entre 2008 et 2013)
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Réduction du temps de travail transition écologique de l’économie
Corrélation entre nbre heures travaillées et empreinte écologique (et « bonheur ») RTT (individuelle) de 1 % -0,83 % de la demande énergétique -0,85 % des émissions de CO2 Effet revenus et temps libre Si durée de travail UE = celle des US, alors consommation d’énergie : +18 % (Source : Daly, Costanza, Schor, Jackson, etc. « Vivement 2050 », 2013)
