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Publié parJean-Marc Chassé Modifié depuis plus de 6 années
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E-subvention 2017 Code à indiquer pour l’Ariège « 1642 »
2
Documents à préparer avant la saisie en format numérique
Date de publication de création au JO Numéro RNA (Waldec) Numéro SIRET Le RIB avec le n°du compte / n° BIC / Clé … Le dernier rapport d’activité Les derniers comptes approuvés Les statuts et / ou la composition du bureau si changements Le nombre de licenciés (h/f) Le nombre de bénévoles (h/f) Le compte rendu de la subvention CNDS précédente
5
Code 1642 dans 1ère case
13
Ne rien inscrire dans les zones grisées
30
Lien de reprise de la saisie
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