Réseau Territorial de l’AORIF

Présentation au sujet: "Réseau Territorial de l’AORIF"— Transcription de la présentation:

1 Réseau Territorial de l’AORIF
1 Réseau Territorial de l’AORIF Les contributions de la profession aux documents stratégiques locaux

2 Essai de définition La contribution est une communication, le plus souvent écrite, des organismes Hlm en direction des élus d’un territoire. Un objectif : porter la vision des organismes Hlm (opérateurs) sur un dossier et un territoire donnés, Une ambition : peser dans les discussions en cours. Un document « chaîné » : des enjeux locaux, croisés avec les enjeux départementaux, régionaux voire nationaux. Des informations objectivées : par le travail collectif et l’intervention de l’AORIF

3 Le rôle du CMD/CPT Alerter : assurer une veille sur les territoires et identifier les opportunités de partenariat, Tisser du lien avec les territoire : garder un contact informel avec les techniciens, Animer le collectif : organiser des temps d’échange entre organismes, les animer et les restituer Proposer des actions et des contenus en s’appuyant sur l’expertise des référents et de l’aorif régional Mettre en œuvre / rédiger Garantir la collégialité des décisions et des messages portés par le collectif

4 Une contribution pour quoi ?
Les contributions permettent aux organismes Hlm de : - Renforcer leur identification comme partenaires du territoire, - Passer d’un rôle de gestionnaire, à un rôle d’acteur du développement territorial, en faisant valoir leur vision des enjeux du territoire, - Porter les enjeux spécifiques de la profession sur le territoire, - Interagir dans la définition des politiques locales.

5 Une contribution à quoi ?
Au niveau régional, des contributions aux études stratégiques (Stratégie CRHL…), aux enquêtes publiques (Grand Paris, Paris Métropole, SDRIF, SRCAE…) Au niveau local, à l’élaboration de document de planification local : Le Programme Local de l’Habitat, Le Contrat de Développement Territorial, Le Plan Climat Energie Territorial, Le Plan Stratégique Local Le Plan Local d’Urbanisme (plus rarement) Aux études et stratégies locales : Les observatoires de l’habitat, Les délibérations logement des EPCI ou Département,

6 Une contribution à optimiser ?
Cibler le moment opportun pour la portée à la connaissance du territoire. PLH et PCET : phase amont du diagnostic si possible ou à défaut au moment du diagnostic Intervention de Louis-Valère Marielle CDT ou PLU : les organismes n’étant pas associés à l’élaboration, en dehors de démarches particulières du niveau local, l’enquête publique est l’occasion de contribuer.

7 Une contribution à optimiser
En fonction des situations, la contribution peut être transmise de diverses manières : Par courrier aux élus, doublés d’un envoi au technicien et au bureau d’étude éventuel, A l’oral à l’occasion d’une rencontre partenariale ou bilatérale, doublé si possible, d’un envoi courrier aux élus et BE. La modalité de transmission dépend souvent du contexte : Moment de la constitution du collectif, Volonté du territoire d’établir un dialogue Type de document ou de réflexion

8 Comment construire une contribution ?
Retour d’expérience des contributions réalisées ou en cours de réalisation en IDF : Processus en cours sur les PLH de Roissy Porte de France et Pays de Meaux : Claire Micard et Faïza Chakouri, Contribution au PLH d’Evry-Centre Essonne : Camille Challier Processus en cours sur le CDT de la Vallée Scientifique de la Bièvre : Jean-François Le Néen Contribution à l’observatoire de Sénart : Mireille Bosphore Contribution à la délibération du CG 91 : Camille Flet

9 Quels enseignements ? Une situation idéale :
Collectif constitué et volontaire, associé très en amont par les EPCI, contribution portée à la connaissance des élus en phase diagnostic/accord cadre et défendue par des organismes référents. Confrontée à des réalités diverses : Une organisation dépendante du contexte partenarial local et du fonctionnement du collectif d’organismes qui demande une adaptation de l’AORIF. Des intangibles : Le processus de validation par l’ensemble des organismes, la diffusion avant que les contenus ne soient figés.

10 Liste des questionnements
Une nécessaire adaptabilité mais des questionnements qui sont récurrents : Quel document (PLH/CDT…), quel chaînage ? Quels sont les enjeux du territoire au-delà du logement ? Comment les questions nationales ou régionales impactent-elles le territoire ? Quels sont les enjeux propres au logement ? Quels sont les enjeux des organismes Hlm et du parc existant? Quels besoins/attentes ? Comment les prioriser ? Quelles sont les convergences entre le territoire et les organismes ? Quelle capacité de support des organismes au territoire ? ….

11 Un standard Une mise en page commune : modèle type
Une transmission en PJ d’un courrier à la signature des référents.