Présentation des Budgets Primitifs 2013

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1 Présentation des Budgets Primitifs 2013
Budget Principal et Budgets Annexes

2 I - Budget Principal Recettes de fonctionnement
Recettes réelles de fonctionnement : € Soit + 0,89 % par rapport aux prévisions 2012 ( €)

3 Budget Principal Dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles de fonctionnement : ,085 € Soit + 1,08 % par rapport aux prévisions 2012 (33,774,227 €)

4 Budget Principal Recettes d’investissement
Les recettes réelles d’investissement s’élèvent à €.

5 Budget Principal Dépenses d’investissement
Les dépenses réelles d’investissement s’élèvent à €.

6 Budget principal INV : Dépenses d’équipement (Chapitre 20, 204, 21 et 23)
Subventions d’investissement : € Remboursement en capital des emprunts : €

7 II - Budget EAU Exploitation
Recettes Dépenses Les recettes réelles de fonctionnement s’élèvent à € soit un niveau similaire à l’année dernière (BP 2012 : €). Les dépenses réelles de fonctionnement s’élèvent pour 2013 à €, ( € en 2012),

8 Budget EAU Investissement
Les dépenses réelles d’investissement s’élèvent à M€ (BP 2012 = €). L’enveloppe dévolue aux travaux se monte à € (en 2012 : €) et sont consacré au remboursement de dette en capital ( € en 2012). Les travaux concernent : * des frais de maitrise d’œuvre pour le charbon actif * la réalisation de piézomètres * des travaux de canalisations. Ces investissements seront financés par l’autofinancement, les remboursements de TVA et des subventions.

9 III - Budget assainissement et réseaux Exploitation
Recettes Dépenses Les recettes réelles d’exploitation devraient s’élever à €. Les recettes sont constituées d’une part de contribution eaux pluviales, d’une part de redevances assainissement, et de recettes provenant des locations et des taxes de raccordement, Les dépenses réelles d’exploitation s’élèvent pour 2013 à €.

10 Budget assainissement et réseaux Investissement
Les dépenses d’équipement ( €) concernent : Schéma directeur assainissement € Travaux de renouvellement de réseaux  €. Matériel roulant hydrocureur € Autosurveillance des réseaux € Ces dépenses seront financées par de l’autofinancement, de la récupération de TVA , des subventions et de l’emprunt,

11 IV - Budget STEP et bassins de dépollution Exploitation
Recettes Dépenses Les recettes réelles d’exploitation ( €)sont constituées d’une part de la contribution eaux pluviales, d’une part des redevances assainissement ainsi que de la prime épuration. Les dépenses réelles d’exploitation ( €) concernent la participation versée au délégataire, le coût d’élimination des boues séchées ainsi que le coût du nouveau technicien assainissement.

12 Budget STEP et bassins de dépollution Investissement
En 2013, les recettes réelles d’investissement ( €) seront constituées de de subventions, d’un emprunt , de récupération de FCTVA et d’emprunts. En 2013, les dépenses d’équipement d’un montant de M€ seront les suivantes : - bassin de dépollution Braun € - travaux requalification traitement STEP € - Auto surveillance STEP €

13 V - Budget Affaires Economiques Fonctionnement
Recettes Dépenses Les recettes réelles de fonctionnement du budget économique s’élèvent à € Les dépenses réelles de fonctionnement s’élèvent en 2013 à €.

14 Budget Affaires Economiques Investissement
Les dépenses d’investissement concerneront: Opération 102 MEF € Opération 105 Créacité € Opération 107 GMS € (toitures à refaire / dépollution) Opération 111 ZI Nord Arnas € (requalification) + les remboursement d’emprunts Ces investissements seront financés par la cession du crédit bail Moll à Immaris, l’autofinancement et l’inscription d’un emprunt de €.

15 VI - Budget SPANC Dépenses d’exploitation
Les recettes d’exploitation du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) s’élève à euros pour 2013 (opérations réelles). Les dépenses seront financées par la surtaxe d’assainissement non collectif et la subvention de l’Agence de l’Eau.

16 VIII - Budget Crématorium
Un Budget Annexe "CREMATORIUM" a été créé à compter du 1er janvier 2012 en M 4. Les dépenses et recettes d’exploitation s’élèveront à euros. Les recettes proviennent de l’exploitation de la salle funéraire, Les dépenses d’investissement (travaux salle funéraire et mobilier €) et remboursement d’emprunts seront financées par des subventions ( €) , des emprunts ( €) ainsi que de l’autofinancement,