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Manuel de collaboration IP - OAI
Composition du manuel Situation de départ Accord Elargissement de la collaboration Application concrète (marche à suivre) Instruments (annexe)
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Manuel de collaboration IP - OAI
Prémisse Solution simple et pragmatique au niveau de l‘application dans le cadre des possibilités légales actuelles
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Manuel de collaboration IP - OAI
Objectifs Accorder les processus de part et d‘autre Connaissance rapide des IP compétentes Eviter les oppositions „provisoires“ en raison du manque de temps
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Manuel de collaboration IP - OAI
Nouveautés dans l‘application :
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Motivation pour une annonce rapide à l‘AI par l‘IP
Récolter les premières données médicales Consultation du dossier de l‘IP par l‘OAI Information sur toutes les mesures professionnelles possibles par l‘OAI
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Information rapide de l‘IP sur la décision de l‘OAI
Délai suffisant pour un examen approfondi de la décision AI et pour la décision concernant l‘opposition Notification de la décision par l‘office AI compétent et transmission à l‘IP comme auparavant (art. 49 LPGA)
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Manuel de collaboration IP - OAI
Effets concrets au niveau de l‘application OAI : Reto von Steiger IP : Roman Bieri
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