Les défis de l'évaluation des impacts humains d'un projet d'Hydro-Québec en milieu cri 16 e congrès annuel de lAQÉI 15 novembre 2007 - Montréal.

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1 Les défis de l'évaluation des impacts humains d'un projet d'Hydro-Québec en milieu cri 16 e congrès annuel de lAQÉI 15 novembre 2007 - Montréal

2 2 Contenu de la présentation Contexte de l'étude d'impacts du projet des Centrales de l'Eastmain-1-A, de la Sarcelle et dérivation RupertContexte de l'étude d'impacts du projet des Centrales de l'Eastmain-1-A, de la Sarcelle et dérivation Rupert Défis des directives et des questions complémentairesDéfis des directives et des questions complémentaires Leçons de la réalisation de l'étude et des audiences publiquesLeçons de la réalisation de l'étude et des audiences publiques Tendances de l'évaluation des impacts humainsTendances de l'évaluation des impacts humains

3 3 Eeyou Itschee 9 communautés 9 communautés Plus de 14 000 Cris Plus de 14 000 Cris 286 terrains de trappage 286 terrains de trappage Convention de la Baie James et du Nord québécois (1975) Convention de la Baie James et du Nord québécois (1975) Complexe La Grande (1970-1996) Complexe La Grande (1970-1996) Eastmain-1 (2002-2006) Eastmain-1 (2002-2006)

4 4 Eeyou Itschee Enjeu social L e développement et la continuité du "Cree Way of Life" L e développement et la continuité du "Cree Way of Life"

5 5 Centrales de l'Eastmain-1-A, de la Sarcelle et dérivation Centrales de l'Eastmain-1-A, de la Sarcelle et dérivation Rupert

6 6 Approche SEBJ-HQ – Participation des Cris Groupe d'étude de faisabilité Cris-Hydro- QuébecGroupe d'étude de faisabilité Cris-Hydro- Québec Participation des Cris aux études de terrain Participation des Cris aux études de terrain Rencontres avec les maîtres de trappage Rencontres avec les maîtres de trappage Commentaires de l'EIE et des réponses Commentaires de l'EIE et des réponses Choix des Cris quant à des composantes du projetChoix des Cris quant à des composantes du projet Seuils sur la rivière Rupert Seuils sur la rivière Rupert Option sur un débit résiduel annuel moyen d'au moins 20% Option sur un débit résiduel annuel moyen d'au moins 20% Option relative à la Sarcelle Option relative à la Sarcelle

7 7 Cadre légal Régime de protection de l'environnement et du milieu social (CBJNQ, chap. 22) - Chapitre II de la Loi sur la qualité de lenvironnement (Comev, Comex)Régime de protection de l'environnement et du milieu social (CBJNQ, chap. 22) - Chapitre II de la Loi sur la qualité de lenvironnement (Comev, Comex) Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (Commission fédérale d'évaluation environnementale)Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (Commission fédérale d'évaluation environnementale)

8 8 Directives (juillet 2003) Principes directeursPrincipes directeurs Participation du public Participation du public Savoir traditionnel Savoir traditionnel Milieu socialMilieu social Environnement social, économique et culturel Environnement social, économique et culturel Développement économique relié aux projets hydroélectriques Développement économique relié aux projets hydroélectriques Patrimoine, archéologie et sépultures Patrimoine, archéologie et sépultures Qualité de vie et cohésion sociale Qualité de vie et cohésion sociale Santé publique et mercure Santé publique et mercure Occupation et utilisation du territoire Occupation et utilisation du territoire Navigation Navigation Paysage Paysage Activités récréotouristiques Activités récréotouristiques Services publics Services publics

9 9 Défis des directives EnvergureEnvergure Période 30 ans Période 30 ans Ensemble des 9 communautés Ensemble des 9 communautés Groupes (femmes, jeunes, aînés, socio-professionnels) Groupes (femmes, jeunes, aînés, socio-professionnels) ThèmesThèmes Avantages et impacts du développement Avantages et impacts du développement Qualité de vie et cohésion sociale Qualité de vie et cohésion sociale Enquête représentative pour évaluer les mécanismes, moyens et programmes mis en place par les autorités criesEnquête représentative pour évaluer les mécanismes, moyens et programmes mis en place par les autorités cries Santé publique Santé publique AnalyseAnalyse Rôle du Complexe La Grande dans les changements Rôle du Complexe La Grande dans les changements

10 10 Approche retenue Avantages et impacts du développementAvantages et impacts du développement 5 ateliers thématiques sur le développement dans 4 communautés ( 176 pers.) 5 ateliers thématiques sur le développement dans 4 communautés ( 176 pers.) Qualité de vie et cohésion socialeQualité de vie et cohésion sociale Indicateurs de qualité de vie et de cohésion sociale Indicateurs de qualité de vie et de cohésion sociale Non réalisation de l'enquête visant à évaluer la performance des moyens pris les organismes cris Non réalisation de l'enquête visant à évaluer la performance des moyens pris les organismes cris SantéSanté Étude sur les déterminants de la santé confiée au Conseil cri de la santé et des services sociaux de la Baie James Étude sur les déterminants de la santé confiée au Conseil cri de la santé et des services sociaux de la Baie James Analyse du rôle du Complexe La GrandeAnalyse du rôle du Complexe La Grande Multiplicité des facteurs de changement Multiplicité des facteurs de changement

11 11 Questions complémentaires (août 2005) Questions complémentaires (août 2005) 384 questions384 questions 82 sur le milieu humain et la participation des Cris 82 sur le milieu humain et la participation des Cris Question 272Question 272 Étude dans les 9 communautés (échantillon stratifié) du point de vue des Cris sur : Étude dans les 9 communautés (échantillon stratifié) du point de vue des Cris sur : l'évolution de leur société (30 ans),l'évolution de leur société (30 ans), les défis actuels,les défis actuels, leur capacité d'adaptation aux changements.leur capacité d'adaptation aux changements.

12 12 Thèmes identifiés dans la Q. 272 Cohésion sociale – Soutien à la famille et aux voisins Cohésion sociale – Soutien à la famille et aux voisins Transfert du savoir traditionnel – Formation des jeunes – Identité crie Transfert du savoir traditionnel – Formation des jeunes – Identité crie Moyens d'optimiser les avantages du développement – Définir de nouveaux modes de vie Moyens d'optimiser les avantages du développement – Définir de nouveaux modes de vie Changements – L 'adaptation de la société crie aux projets de développement des 30 dernières années, ses succès et ses échecs Changements – L 'adaptation de la société crie aux projets de développement des 30 dernières années, ses succès et ses échecs

13 13 Approche retenue Texte synthèse sur l'histoire et les défis de la société crie Texte synthèse sur l'histoire et les défis de la société crie Enquête de perception dans les 9 communautés (340 questionnaires complétés) Enquête de perception dans les 9 communautés (340 questionnaires complétés) Entrevues auprès de chefs de file des 9 communautés (58 participants) Entrevues auprès de chefs de file des 9 communautés (58 participants) * * * Facteurs déterminants Facteurs déterminants Participation des représentants crisParticipation des représentants cris Effort des consultantsEffort des consultants

14 14 Leçons de l'étude et des audiences Importance pour les Cris deImportance pour les Cris de Concilier développement et préservation Concilier développement et préservation Maîtriser le développement Maîtriser le développement Information et participation des CrisInformation et participation des Cris Établir la confiance après le Complexe La Grande Établir la confiance après le Complexe La Grande Rendre accessible l'information sur les impacts et les mesures Rendre accessible l'information sur les impacts et les mesures

15 15 Facteurs importants Apport des représentants cris Apport des représentants cris Participation des Cris aux études et aux relevés Participation des Cris aux études et aux relevés Expérience d'Eastmain-1 Expérience d'Eastmain-1

16 16 Tendances des études du milieu humain Importance plus grande accordée : À la participation des populations (savoir écologique local) À la participation des populations (savoir écologique local) Aux perceptions du projet et à la perception des risques Aux perceptions du projet et à la perception des risques À la représentativité statistique des enquêtes À la représentativité statistique des enquêtes Au niveau de détail et de la diversité des thèmes Au niveau de détail et de la diversité des thèmes À la santé publique À la santé publique À la valorisation des aspects positifs des projets À la valorisation des aspects positifs des projets