Lévaluation environnementale Définition Définition Étapes Étapes EES Phase I; EES Phase I; Caract. env. prél. Phase II; Caract. env. prél. Phase II; Caract.

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1 Lévaluation environnementale Définition Définition Étapes Étapes EES Phase I; EES Phase I; Caract. env. prél. Phase II; Caract. env. prél. Phase II; Caract. env. compl. Phase III; Caract. env. compl. Phase III; Suivi et restauration Phase IV (autre cours). Suivi et restauration Phase IV (autre cours).

2 Évaluation environnementale Chaque terrain a un passé! Il faut avoir une bonne connaissance de son historique. Adapter la caractérisation aux sources potentielles de contamination, Types de contaminants et zones dactivités.

3 Évaluation environnementale de site EES (Phase I) Objectifs; Objectifs; Références; Références; Étapes. Étapes.

4 Planification Objectifs et portée; Objectifs et portée; Collecte dinfos; Collecte dinfos; Sélection personnes; Sélection personnes; Lois, règlements et lignes directrices; Lois, règlements et lignes directrices; Programme de travail; Programme de travail; Autorisations. Autorisations.

5 Collecte de données Accès à linformation; Accès à linformation; Historique; Historique; Dossiers. Dossiers.

6 Sources dinformations Documents obligatoires Documents obligatoires Registre foncier Registre foncier GTC GTC Certificat de localisation ou plan daménagement Certificat de localisation ou plan daménagement Photographies aériennes Photographies aériennes Cartes topographiques ou cadastrales Cartes topographiques ou cadastrales Dossiers du terrain au MDDEP ou MRN Dossiers du terrain au MDDEP ou MRN Documents obligatoires au besoin et si existants Documents obligatoires au besoin et si existants Archives de lentreprise Archives de lentreprise Plan dassurance incendie Plan dassurance incendie Études de caractérisation antérieure Études de caractérisation antérieure Documents recommandés au besoin et si existants Documents recommandés au besoin et si existants Documentation municipale Documentation municipale Documentation sur la région Documentation sur la région SIH SIH Cartes de vulnérabilité des eaux souterraines Cartes de vulnérabilité des eaux souterraines

7 Visite du site Observations sur le terrain; Observations sur le terrain; Inventaire; Inventaire; Relever des odeurs; Relever des odeurs; Éléments dintérêt; Éléments dintérêt; Conclusion préliminaires. Conclusion préliminaires.

8 Entrevues Contacter responsable et personnes ressources; Contacter responsable et personnes ressources; Corroborer infos; Corroborer infos; Interrogation; Interrogation; Compilation des questions et réponses. Compilation des questions et réponses.

9 Évaluation de linformation et rapport Évaluation des résultats; Évaluation des résultats; Présentation résultats (pas toujours); Présentation résultats (pas toujours); Rédaction du rapport. Rédaction du rapport.

10 La contamination diffère selon lutilisation du site Activités inadéquates dentreposage; Activités inadéquates dentreposage; Transbordement des matières premières ou résidus; Transbordement des matières premières ou résidus; Dépotoir; Dépotoir; Déversement accidentel; Déversement accidentel; Fuites de réservoirs; Fuites de réservoirs; Vandalisme; Vandalisme; Transport aérien ou souterrain de contamination (activités industrielles). Transport aérien ou souterrain de contamination (activités industrielles).