CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT Campagne 2008 Réunion des Comités Départementaux Préfecture du Val-de-Marne Direction Départementale de.

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1 CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT Campagne 2008 Réunion des Comités Départementaux Préfecture du Val-de-Marne Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports Créteil – Mardi 29 Janvier 2008

2 Objectifs de la campagne CNDS : actions prioritaires et enveloppe départementale 2008 Attention ! 35% de lenveloppe totale, soit 653 357 devront être affectés de la manière suivante : 274 719 pour laccompagnement éducatif (ZEP et ambition réussite pour 2007-2008; tout collège pour 2008-2009) 378 638 pour la pratique sportive féminine, la pratique en faveur des personnes handicapées et des habitants des quartiers en difficulté Lenveloppe départementale 1 866 737 soit + 6,50 %

3 Répartition financière Des actions prioritaires départementales Des actions prioritaires départementales Une enveloppe pour les comités départementaux Une enveloppe pour les comités départementaux Une enveloppe pour les clubs Une enveloppe pour les clubs

4 Lenveloppe prévisionnelle départementale - Aide à lemploi dans le champ sportif - Aide à laccès à la pratique (Tous en club ! et Pass sport pour elles !) - Aide à la vie associative (CRIB) TOTAL DES ACTIONS PRIORITAIRES DEPARTEMENTALES Enveloppe à répartir sans APD LES ACTIONS PRIORITAIRES DEPARTEMENTALES SONT : 249 250 99 000 50 000 398 250 398 250 1 468 487 1 468 487

5 Enveloppe à répartir sans APD Enveloppe pour les comités sportifs départementaux, 30 % soit 1 468 487 1 468 487 Enveloppe pour les associations sportives locales, 70 % soit 440 546 440 546 1 027 941 1 027 941 Lenveloppe prévisionnelle départementale

6 Objectifs de la campagne CNDS : favoriser les thématiques prioritaires pour les clubs et comités Les thématiques prioritaires Les thématiques prioritaires la pratique sportive féminine, notamment dans les quartiers sensibles, la pratique sportive en direction des publics et des territoires fragilisés, lintégration des personnes handicapées, Les actions de formation (*) Laccompagnement éducatif

7 Les bénéficiaires les clubs et associations sportives Les comités départementaux des fédérations sportives Le comité départemental olympique et sportif les associations locales oeuvrant dans le domaine de la santé et les centres médicaux sportifs Quatre catégories :

8 Les actions

9 Laide du CNDS apportée aux associations et comités départementaux ne pourra excéder 50 % du coût total du projet ( hors participation du bénévolat) Une fiche « description de laction » doit être fournie pour chacune des actions présentées Pour les associations, le dossier de demande de subvention du CNDS 2008 doit être imprimé à partir du site Internet : de la DDJS Val de Marne : www.ddjs-val-de-marne.jeunesse-sports.gouv.fr de la DDJS Val de Marne : www.ddjs-val-de-marne.jeunesse-sports.gouv.fr et du CDOS : www.cdos94.orget du CDOS : www.cdos94.org LA DEMARCHE Pour les comités, ligues et districts, lutilisation de « SUBVENTION EN LIGNE » est requise sur le site : de la DDJS Val de Marne : www.ddjs-val-de-marne.jeunesse-sports.gouv.fr de la DDJS Val de Marne : www.ddjs-val-de-marne.jeunesse-sports.gouv.fr Ce dossier est à remettre avant le 07 mars 2008 : en 1 exemplaire à la DDJS du Val de Marne. + 1 exemplaire à votre Comité sportif départemental La clôture sur subvention en ligne est le 14 mars 2008

10 LA DEMARCHE Comités, Ligues ou Districts départementaux Clubs agréés JS DDJS Réunion dinformation Notices dinformation + 1 exemplaire à votre Comité sportif départemental Pour le 07 mars 2008 Les clubs unisport Les clubs omnisports Retour des dossiers avec avis Pour le 14 mars 2008 Étude des demandes par les sous-commissions départementales de concertation du CNDS Associations (CDOS-DDJS-comités sportifs) Comités (CDOS-DDJS) Pour le 29 janvier 2008 Les clubs sans CD CDOS en 1 exemplaire à l a DDJS du Val de Marne.

11 Le calendrier 29 janvier 2008 :les formulaires sont donnés à lensemble des clubs, associations sportives, comités départementaux et district Pour le 07 mars 2008 maximum :les associations envoient un exemplaire du dossier à la DDJS et lautre exemplaire à leur comité départemental. Les associations sans comité envoient le deuxième dossier directement au CDOS. 14 mars 2008 :avant 17 heures, délai de rigueur, les CD transmettent un exemplaire original des dossiers à la DDJS et lautre au CDOS qui photocopiera les avis du comité et les transmettra à la DDJS 17 mars au 18 avril 2008 : instruction, concertation, réunion des sous-commissions de concertation départementale avec les présidents de Comités ou leur représentant. 15 mai 2008 : Commission départementale du CNDS Mai – juin 2008 : Traitement et envoi des résultats aux clubs et aux Comités départementaux sportifs

12 Le rôle des comités départementaux Le CD transmet à tous les clubs agréés « sport » quil fédère une notice dinformation sur le CNDS, Le CD doit sassurer que les clubs aient bien retourné la fiche bilan des actions subventionnées en 2007, Il vérifie lexactitude des dossiers, la présence des pièces complémentaires, Il émet un avis sur les dossiers, Il aide les clubs si besoin à renseigner leurs dossiers, Il transmet son dossier avec un avis au CDOS 94 avant le 14 mars 2008 - 17 heures, délai de rigueur, Il transmet la liste actualisée des clubs affiliés à la DDJS, Il participe à la sous-commission de concertation départementale du CNDS (le Président ou son représentant)

13 ATELIERS DACCOMPAGNEMENT ! La DDJS du Val de Marne et le CDOS vous proposent des ateliers dinformations et daccompagnement sur la campagne du CNDS et les dossiers de demande de subvention, aux dates et lieux suivants : DATEHORAIRELIEU Lundi 11 février 200818h00 à 20h00 Arrondissement de Créteil CDOS 94 2, rue Tirard à Créteil Jeudi 14 février 200818h00 à 20h00 Arrondissement de Nogent/Marne Maison des sports A. Million 40 bis rue de Rosny Fontenay sous Bois Mardi 19 février 200818h00 à 20h00 Arrondissement de lHaÿ les Roses Salle Pujo - 16 rue Maurice Ténine Près de la Mairie à Fresnes Vendredi 22 février 2008 18h00 à 20h00 Arrondissement de Créteil CDOS 94 2, rue Tirard à Créteil

14 Merci de votre attention et de votre coopération