Conseils et mises en garde Guide pour des examens environnementaux initiaux (EEI) réussis et efficaces [DATE][NOMS DES INTERVENANTS]

Présentation au sujet: "Conseils et mises en garde Guide pour des examens environnementaux initiaux (EEI) réussis et efficaces [DATE][NOMS DES INTERVENANTS]"— Transcription de la présentation:

1 Conseils et mises en garde Guide pour des examens environnementaux initiaux (EEI) réussis et efficaces [DATE][NOMS DES INTERVENANTS]

2 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 2 Objectifs Cette présentation utilise un langage tiré dexamens environnementaux initiaux (EEI) qui ont été soumis auparavant, en vue dillustrer les principales caractéristiques dun bon et dun mauvais EEI. En tant que concepteur dun EEI, vous devez avoir : Un EEI réussi. Un EEI approuvé avant que vous ne puissiez commencer à travailler! Un EEI efficace. Un EEI qui constitue le fondement dune activité efficace pour contrôler les impacts nocifs de votre activité Saisissez loccasion dune EEI pour proposer des mesures dinnovation visant à protéger et conserver lenvironnement!

3 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 3 5 règles de base pour des EEI réussis 1.Prenez une décision pour chaque activité 2.Choisissez des mesures datténuation pour chaque impact 3.Adaptez les mesures datténuation aux impacts 4.Utilisez un langage clair et net 5.NE copiez PAS aveuglément

4 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 4 1. Une décision pour chaque activité Rappelez-vous que lEEI nécessite une décision recommandée pour CHAQUE activité RésultatsTerminologie de la Reg. 216 Implications (si lEEI est approuvé) Aucun impact nocif important sur lenvironnement DÉTERMINATION NÉGATIVE Lactivité réussit lexamen environnemental Aucun impact nocif important sur lenvironnement à condition dune atténuation et dune surveillance spécifiées DÉTERMINATION NÉGATIVE AVEC DES CONDITIONS Lactivité réussit lexamen environnemental à condition que latténuation et la surveillance spécifiées soient appliquées Des impacts importants sur lenvironnement sont possibles DÉTERMINATION POSITIVE Effectuez une évaluation environnementale complète ou concevez de nouveau lactivité Renseignements insuffisants pour évaluer les impactsEXCLUSION Vous ne pouvez pas mettre lactivité en œuvre tant que lEEI nest pas finalisé

5 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 5 1. Une décision pour chaque activité Par conséquent, établissez clairement lactivité donnée et les recommandations correspondantes! « Une détermination négative avec des conditions est recommandée... pour les activités de groupe. Dans ce volet, il faut, entre autres... introduire des installations de nivellement et de contrôle de la qualité et promouvoir lutilisation dinstallations consécutives à la récolte et de manutention. » « Une exclusion catégorique est recommandée pour les activités de formation. LAPEP projette de former des fermiers appartenant à lassociation de producteurs, dans la gestion des finances et des affaires. Ces activités nauront aucun effet sur lenvironnement. » Bien!

6 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 6 1. Une décision pour chaque activité Nobligez pas lexaminateur de lEEI à chercher lactivité qui correspond à la recommandation « Ajoutez aux activités impliquées dans laugmentation de la production la condition qui permet de surveiller limpact des activités sur lutilisation des sols, afin de garantir que lexpansion du secteur de récolte nentraîne pas la dévastation des terres, la destruction des forêts ou dautres impacts nocifs. » CONFUS Ce paragraphe nénonce pas clairement quelles activités implique la production accrue. Quel est le problème?

7 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 7 2. Mesures datténuation pour chaque impact « Pour les activités qui favorisent lamélioration de lusinage et des techniques de mise en œuvre, où lélimination des déchets peut engendrer des impacts nocifs sur lenvironnement, XXX entreprendra une formation du personnel et veillera à lélaboration et à la mise en œuvre dun plan de gestion de lenvironnement (PGE)... » DACCORD... Les mesures datténuation doivent correspondre clairement aux impacts La RESPONSIBILITÉ de ces mesures datténuation est clairement établie. Et même mieux...

8 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 8 3. Latténuation doit être adaptée aux impacts « Pour les activités qui pourraient entraîner lexpansion de la frontière agricole dans des habitats sensibles ou relativement inchangés, il faut sassurer que les fermiers comprennent les concepts du contrôle de lérosion des sols. Des mesures datténuation solides et rigoureuses sont nécessaires pour minimiser les impacts importants potentiels. Notez que... OUOU Que pensez-vous? Est-ce que cette mesure datténuation correspond à limpact? ?

9 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 9 3. Latténuation doit être adaptée aux impacts IMPACT : « Il y aura un plus grand risque dimpacts importants sur lenvironnement si les activités entraînent un plus grand volume de production agricole sans investissements adéquats dans lutilisation de ressources naturelles durables. » ATTÉNUATION : Surveillez limpact des activités sur lutilisation des sols, afin de garantir que lexpansion de la récolte nentraîne pas la dévastation des terres, la destruction des forêts ou dautres impacts nocifs. Cet exemple a le même problème... NON! Il sagit dun impact environnemental susceptible dêtre important! La mesure datténuation nest probablement pas assez rigoureuse pour minimiser les dommages potentiels sur lenvironnement. !

10 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 10 3. Latténuation doit être adaptée aux impacts IMPACT : La mauvaise utilisation des fertilisants peut exercer des impacts nocifs sur lécologie des sols et entraîner la pollution de cours deau et de marécages. ATTÉNUATION : Par conséquent, cet EEI souligne que la formation en vue dune bonne utilisation fait partie intégrante de tous les programmes dintroduction de fertilisants. Quen est-il de cet exemple-ci? CRITÈRES DE BASE POUR DES MESURES DATTÉNNUATION Les mesures datténuation doivent être... 1. adaptées à limpact potentiel ET 2. OBSERVABLES On peut observer la mise en œuvre de ces mesures 3. ÉVALUABLES On peut évaluer lefficacité de ces mesures 4. SIGNALÉES à lUSAID ! ?

11 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 11 4. Utilisez un langage clair « La détermination négative est également conditionnée par la provision dune aide technique supplémentaire pour le projet et dun soutien à la formation. Et ce, afin daugmenter les efforts actuels pour létablissement de politiques et de programmes durables appropriés, qui stimulent la productivité agricole et la croissance économique. » Notez que... Comment réagissez-vous en lisant ceci? ?

12 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 12 Un langage diffus et embrouillé rend lexaminateur suspicieux et désorienté. Lexaminateur aboutit à lune des deux conclusions suivantes : Soit lauteur ne sait pas ce quil essaie de dire, soit il essaie de cacher quelque chose! ! 4. Utilisez un langage clair

13 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 13 4. Utilisez un langage clair Lutilisation dun langage clair dans une EEI signifie le respect des 2 règles de base suivantes : ÉCRIRE À LA VOIX ACTIVE « La surveillance sera effectuée… » La voix passive cache la responsabilité, ainsi que les causes et les effets. La voix active vous oblige à préciser QUI surveille et COMMENT cette personne surveille. « En accord avec le gestionnaire de projet, le responsable de la mission environnementale (MEO) surveillera…. » ÊTRE BREF 1 2

14 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 14 4. Utilisez un langage clair ÉCRIVEZ À LA VOIX ACTIVE SOYEZ BREF 1 2 « se concentrer sur les questions qui ont vraiment de limportance pour lactivité en question quamasser des détails inutiles. » Selon le NEPA* il vaut mieux... Soyez analytique, sans être encyclopédique. Donnez suffisamment dinformation précise pour permettre à lexaminateur de prendre une décision éclairée. *Loi américaine sur la politique nationale en matière denvironnement

15 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 15 Pour paraphraser la NEPA: Lexamen environnemental a pour but de « ne pas entraîner de la paperasserie, même pas de la bonne paperasserie, mais de stimuler des mesures excellentes… » ! 4. Utilisez un langage clair

16 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 16 5. Ne copiez pas aveuglément! Surveillance. « Tel que le prescrit le système de directives automatisées ADS 204.5.4, léquipe des objectifs stratégiques (SO) "surveillera activement les caractéristiques environnementales conçues pour lactivité… et vérifiera si celles-ci sont effectuées correctement et si elles ont de nouvelles conséquences inattendues…" Si dautres conséquences, qui ne sont pas décrites dans ce document, sont ajoutées à ce programme, il faut préparer et approuver un examen environnemental modifié. » Notez bien ce qui suit... ? Ce texte est copié directement de lADS. Il ne précise pas : QUI surveillera COMMENT la personne surveillera COMMENT elle déterminera sil y a des « circonstances nouvelles ou inattendues ». Quel est le problème?

17 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 17 Si vous vous contentez de copier le langage de précédents EEI ou danciennes orientations de lUSAID en matière dEEI, vous pousserez lexaminateur à perdre confiance : Lexaminateur aboutit à lune des deux conclusions suivantes : Soit lauteur na pas du tout pensé à la question, soit Il évite délibérément de prendre des engagements spécifiques. ! Dans les deux cas, cet EEI « NE stimulera PAS de mesures excellentes. » 5. Ne copiez pas aveuglément!

18 ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org 18 Faites attention Ce nest pas parce quun IEE suit ces 5 règles quil sera accepté automatiquement. Un examinateur informé peut avoir une opinion différente de la vôtre concernant les impacts probables de vos activités. Les divers responsables de mission environnementale (MEO), responsables régionaux de lenvironnement (REO) et responsables du Bureau environnemental (BEO) ont des interprétations différentes. Les exclusions catégoriques et la convenance des conditions dEEI font toutes lobjet dinterprétations Bien que lUSAID progresse vers plus de conformité, nous ny sommes pas encore parvenus!